Fourniture et livraison de matériels, type outillage pour les différents services de la ville de Vannes et du CCAS

Ville de Vannes

Fourniture et livraison de matériels, type outillage pour les différents services de la ville de Vannes et du CCAS.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-12-04 Avis de marché
2017-12-08 Informations complémentaires
2018-03-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils
Brève description:
Fourniture et livraison de matériels, type outillage pour les différents services de la ville de Vannes et du CCAS. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils 📦
Code CPV supplémentaire: Outils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vannes
Adresse postale: place Maurice Marchais, BP 509
Code postal: 56019
Commune postale: Vannes
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-vannes.fr 🌏
Courrier électronique: contact.mairie@mairie-vannes.fr 📧
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-04 📅
Date limite de soumission: 2018-01-09 📅
Date de publication: 2017-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 236-489365
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de matériels, type outillage pour les différents services de la ville de Vannes et du CCAS.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Valeur totale estimée: 404 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Outillage pour les espaces verts, la voirie.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Outillage pour la maçonnerie, le carrelage, la couverture et la menuiserie.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Outillage pour la mécanique, serrurerie.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Outillage isolé pour les travaux d'électricité.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Outillage pour la peintre, le traçage, les mesures ou la coupe.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Outillage électroportatif, accessoires et forets.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et d'habilitation (DC1 ou forme libre) signée par la personne habilitée à représenter l'entreprise,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2 ou forme libre),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: du budget de la ville de Vannes et du budget du CCAS.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 25.0
Pondération du prix: 40.0
Critère de qualité (pondération): 30.0
20.0
Critère de qualité (nom): Service après-vente
Pondération du prix: 30.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Vannes, service de la commande publique
Adresse postale: 29 rue Thiers, BP 509
Téléphone: +33 297016190 📞
Courrier électronique: instruction.marches@mairie-vannes.fr 📧
Pays: Morbihan 🏙️
Adresse Internet: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Adresse postale: 29 place Thiers, BP 509

Référence
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé.
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La transmission des documents par voie électronique que préconise le pouvoir adjudicateur est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Pour chaque lot, des échantillons sont exigés, dont le détail est indiqué à l'article 5.2 du règlement de la consultation. Ils devront être envoyés à l'adresse suivante: Centre technique municipal de la ville de Vannes — service achats, magasin central, ZI du Prat, 86 rue Général Weygand, BP 509, 56019 Vannes Cedex.
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Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. Numéro de la consultation: F17 outillage.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité de consultation des règlements amiables
Source: OJS 2017/S 236-489365 (2017-12-04)
Informations complémentaires (2017-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de matériels, type outillage pour les différents services de la ville de Vannes et du CCAS. La présente consultation est lancée conjointement par la ville de Vannes et le centre communal d'action sociale de Vannes sous la forme d'un groupement de commandes. La ville de Vannes est le coordonnateur du groupement. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-08 📅
Date de publication: 2017-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 239-495993
Se réfère à l'avis: 2017/S 236-489365
Numéro JO-S: 239

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de matériels, type outillage pour les différents services de la ville de Vannes et du CCAS. La présente consultation est lancée conjointement par la ville de Vannes et le centre communal d'action sociale de Vannes sous la forme d'un groupement de commandes. La ville de Vannes est le coordonnateur du groupement.
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Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Source: OJS 2017/S 239-495993 (2017-12-08)
Avis d'attribution de marché (2018-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'Accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Valeur totale du marché: 416 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Vannes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-06 📅
Date de publication: 2018-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 046-100772
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Les pièces de marché peuvent être consultées gratuitement à la Mairie de Vannes — Hôtel de Ville — service des Marchés publics — place Maurice Marchais — 56000 Vannes. du lundi à vendredi (hors jours fériés) de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Outillage pour les espaces verts, la voirie
Brève description: Minimum annuel HT: 5 000 EUR; Maximum annuel HT: 25 000 EUR.
Intitulé du lot: Outillage pour la maçonnerie, le carrelage, la couverture et la menuiserie
Brève description: Minimum annuel HT: 500 EUR; Maximum annuel HT: 8 000 EUR.
Intitulé du lot: Outillage pour la mécanique, serrurerie
Brève description: Minimum annuel HT: 2 000 EUR; Maximum annuel HT: 20 000 EUR.
Intitulé du lot: Outillage isolé pour l'électricité
Brève description: Minimum annuel HT: 1 500 EUR; Maximum annuel HT: 6 000 EUR.
Intitulé du lot: Outillage pour la peintre, le traçage, les mesures ou la coupe
Brève description: Minimum annuel HT: 2 500 EUR; Maximum annuel HT: 12 000 EUR.
Intitulé du lot: Outillage électroportatif, accessoires et forêts
Brève description: Minimum annuel HT: 7 000 EUR; Maximum annuel HT: 30 000 EUR.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
25
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 30
20
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-05 📅

Référence
Informations complémentaires
Les pièces de marché peuvent être consultées gratuitement à la Mairie de Vannes — Hôtel de Ville — service des Marchés publics — place Maurice Marchais — 56000 Vannes.
du lundi à vendredi (hors jours fériés) de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Source: OJS 2018/S 046-100772 (2018-03-06)
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