Fourniture et livraison de matériels électriques espaces verts
Ville de Fos-sur-Mer
Fourniture et livraison de matériels électriques espaces verts.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-19 | Avis de marché |
| 2017-08-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
Numéro de référence: 2017-3-62
Brève description: Fourniture et livraison de matériels électriques espaces verts.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦
Code CPV supplémentaire: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Boite postale 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: lila.mehadji@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Téléphone: +33 0442477078 📞
Fax: +33 0442488205 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_OxBKM2cr6p 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-19 📅
Date limite de soumission: 2017-05-29 📅
Date de publication: 2017-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 078-150306
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 16 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Fos sur mer.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130039700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2017_nM08_kfyXd&v=1 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_OxBKM2cr6p 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: avenue René Cassin, BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer
Code postal: 13270
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Téléphone: +33 442477000 📞
Fax: +33 442488205 📠
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2017_nM08_kfyXd&v=1 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0491134813 📞
Fax: +33 0491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 0491156374 📞
Fax: +33 0491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Direction de la commande publique, BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Téléphone: +33 0442477078 📞
Courrier électronique: lila.mehadji@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Fax: +33 0442488205 📠
Source: OJS 2017/S 078-150306 (2017-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
Numéro de référence: 2017-3-62
Brève description: Fourniture et livraison de matériels électriques espaces verts.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦
Code CPV supplémentaire: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Boite postale 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: lila.mehadji@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Téléphone: +33 0442477078 📞
Fax: +33 0442488205 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_OxBKM2cr6p 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-19 📅
Date limite de soumission: 2017-05-29 📅
Date de publication: 2017-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 078-150306
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Montant minimum annuel HT: sans
Montant maximum annuel HT: sans
Ces montants seront identiques pour les éventuelles reconductions.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 16 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de sa date de prise d'effet indiquée sur le courrier de notification, tacitement renouvelable 3 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois).
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel HT: sans
Montant maximum annuel HT: sans
Ces montants seront identiques pour les éventuelles reconductions.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant) dûment complété les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— le candidat est fortement invité à fournir, dès sa candidature.
*Les déclarations délivrées par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2016 auxquelles il est fait référence à l'article 51 du décret n
*La déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.
Formulaire DC2 dument complété et accompagné des documents suivants: déclaration chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen.
Afficher plus
Formulaire DC2 dument complété et accompagné des documents suivants
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose \la liste des principales livraisons réalisées au cours des 3 dernières années.
Les entreprises de création récentes peuvent justifier leurs capacité par tout moyen.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Fos sur mer.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130039700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2017_nM08_kfyXd&v=1 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_OxBKM2cr6p 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: avenue René Cassin, BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer
Code postal: 13270
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Téléphone: +33 442477000 📞
Fax: +33 442488205 📠
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2017_nM08_kfyXd&v=1 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de sa date de notification au titulaire, tacitement renouvelable 3 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois). Soit une nouvelle publication en 2021 si le marché est reconduit chaque année.
Afficher plus
Les critères retenus pour le jugement des offres sont indiqués ci-dessous et pondérés de la manière suivante:
Prix 60 % apprécié au regard:
— montant total HT du bordereau des prix unitaires (30 %),
— montant total HT de la commande « cachée » (30 %).
Valeur technique: appréciée au regard des fiches techniques des machines électriques jointes au mémoire technique du candidat. 25 %
Délai de livraison: apprécié au regard du délai maximum de livraison proposé par le candidat dans l'acte d'engagement rubrique B5 15 %
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 25,33,39, 43, 66 à 68, 78 et 80 du décret n
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique ou par émail n'est autorisée.
Dossier de consultation disponible sous format électronique sur www.achatpublic.com
Formats utilisés: .doc.rtf
Dossier de consultation disponible également sur support «Papier», à demander par écrit: Mairie de Fos-sur-Mer, Direction de la commande publique,avenue René Cassin BP 5, 13771 Fos-sur-Mer Cedex.
Par télécopie: 0442488205
ou Le dossier de consultation peut également faire l'objet d'un retrait sur place, à l'adresse suivante:
Mairie de Fos-sur-Mer, direction de la commande publique, Site de la Mériquette — RN 569 Bât 19 G 13270 Fos-sur-Mer.
Du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
La remise des plis peut être effectuée par envoi électronique via achatpublic.com ou postal ou dépôt sur place à l'adresse du pouvoir adjudicateur (cf. Règlement de la consultation).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0491134813 📞
Fax: +33 0491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 0491156374 📞
Fax: +33 0491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Direction de la commande publique, BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Téléphone: +33 0442477078 📞
Courrier électronique: lila.mehadji@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Fax: +33 0442488205 📠
Source: OJS 2017/S 078-150306 (2017-04-19)
Avis d'attribution de marché (2017-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 16 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: boîte postale 5
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-25 📅
Date de publication: 2017-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 164-337806
Se réfère à l'avis: 2017/S 078-150306
Numéro JO-S: 164
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques des machines électriques jointes au mémoire technique du candidat.
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de livraison: apprécié au regard du délai maximum de livraison proposé par le candidat dans l'acte d'engagement rubrique B5
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-21 📅
Source: OJS 2017/S 164-337806 (2017-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 16 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: boîte postale 5
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-25 📅
Date de publication: 2017-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 164-337806
Se réfère à l'avis: 2017/S 078-150306
Numéro JO-S: 164
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques des machines électriques jointes au mémoire technique du candidat.
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de livraison: apprécié au regard du délai maximum de livraison proposé par le candidat dans l'acte d'engagement rubrique B5
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-21 📅
Source: OJS 2017/S 164-337806 (2017-08-25)
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