Fourniture et livraison de livres, documents sonores, DVD films — 7 lots — lot 1: documents imprimés du secteur adulte: documentaires, fictions, gros caractères

Conseil départemental de l'Aveyron

Fourniture et livraison de livres, documents sonores, DVD films — 7 lots — lot 1: documents imprimés du secteur adulte: documentaires, fictions, gros caractères.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-04-06 Avis de marché
2017-09-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 17S0050
Brève description:
Fourniture et livraison de livres, documents sonores, DVD films — 7 lots — lot 1: documents imprimés du secteur adulte: documentaires, fictions, gros caractères.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Médiathèque départementale — rue de Paraire
Code postal: 12000
Commune postale: Rodez
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr 📧
Téléphone: +33 565737250 📞
Fax: +33 565733572 📠
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-06 📅
Date limite de soumission: 2017-05-09 📅
Date de publication: 2017-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 070-132103
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
L'attention des candidats est attirée sur le point suivant: concernant le point — II.2.7 durée du marché — du présent avis, ne pas tenir compte de la durée mentionnée. La durée de validité du marché débutera à la date de sa notification et s'achèvera le 31.12.2017.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: documents imprimés du secteur adulte: documentaires, fictions, gros caractères
Numéro du lot: 1
Brève description:
Marché passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs au marchés publics. Accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.
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Durée de l'accord: 6 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché pourra faire l'objet de trois (3) reconductions d'une période de 1 an chacune. Chaque reconduction débutera le 1
Informations complémentaires:
L'attention des candidats est attirée sur le point suivant: concernant le point — II.2.7 durée du marché — du présent avis, ne pas tenir compte de la durée mentionnée. La durée de validité du marché débutera à la date de sa notification et s'achèvera le 31.12.2017.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Documents à produire impérativement pour attester de la qualité du candidat à présenter une offre:
— obligatoirement, l'imprimé DC1 – lettre de candidature habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— obligatoirement, l'imprimé DC2 – déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Situation économique et financière:
Le candidat est tenu de renseigner, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées, il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).
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Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— la liste des principales fournitures similaires à l'objet de la consultation et réalisées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les réalisations sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. (Les résultats d'enquêtes de satisfaction des clients pourront illustrer la qualité des prestations fournies),
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— pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de fournitures et prestations réalisées, fournir les références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier les capacités professionnelles et techniques.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Délai de réalisation
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 10

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr 🌏
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Aveyron — direction des services administratifs — bureau des marchés
Adresse postale: route du Monastère — CS 10024
Commune postale: Flavin
Code postal: 12450
Téléphone: +33 565593420 📞
Fax: +33 565733292 📠
Pays: Aveyron 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2020.
La consultation initiale était découpée en 7 lots. La présente consultation concerne le lot nº 1 et a pour objet les ouvrages destinés au public adulte:
— fiction: romans de langue française, romans traduits de langues étrangères, romans policiers/thrillers, science-fiction, etc.
— documentaire: informatique, philosophie et psychologie, religions, sciences sociales, langues, sciences, santé, techniques et vie domestique, arts, loisirs et sports, littérature (essais, poésie et théâtre), histoire et géographie, etc.
Dans le cas où une avance serait attribuée, son versement sera conditionné à la constitution d'une garantie à première demande pour un montant égal à l'avance. Cette garantie pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le financement est assuré par les ressources propres de la personne publique.
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Les documents de la consultation sont téléchargeables sur le site www.aveyron.fr ou remis gratuitement sur demande écrite (courrier, télécopieur) à l'adresse indiquée ci-dessus. Le candidat peut consulter la publicité, le règlement de la consultation, télécharger le DCE et poser des questions sur le site www.aveyron.fr — en plus des documents listés au point III-1-3- capacités technique et professionnelle ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques, comme par exemple une certification qualité (exemple: ISO 9000).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
1. Avant la signature du marché:
— soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative),
— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à 7 du code de justice administrative).
2. Après la signature du marché:
— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative),
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— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État Ass, 16.6.2007, société tropic travaux signalisation, req. nº 291545). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr
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Source: OJS 2017/S 070-132103 (2017-04-06)
Avis d'attribution de marché (2017-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de livres, documents sonores, DVD Films — 7 lots — lot 1: documents imprimés du secteur adulte: documentaires, fictions, gros caractères.
Valeur totale du marché: 75 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-15 📅
Date de publication: 2017-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 180-368409
Se réfère à l'avis: 2017/S 070-132103
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-25 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants: 1/ avant la signature du marché: — soit un référé précontractuel (articles L.551-1 à 12 du code de justice administrative); — soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur notification (articles R.421-1 à 7 du code de justice administrative). 2/ après la signature du marché: — soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du code de justice administrative); — soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'état Ass, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, Req. n
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Source: OJS 2017/S 180-368409 (2017-09-15)
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