Fourniture et livraison de kits de prélèvements sanguins et fiches

ARS de Basse Normandie

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison des produits suivants pour les ars précitées: kits de prélèvements sanguins «in-vivo» et «post mortem» pour analyse du taux d'alcoolémie dans le sang kits de prélèvements sanguins «in vivo» et «post mortem», pour rechercher et doser les produits stupéfiants dans le sang. Fiches autocopiantes destinées à l'enregistrement des résultats. Ces kits seront utilisés par des praticiens dans le cadre des missions des services de la police nationale et de la gendarmerie des régions mentionnées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-11-06 Avis de marché
2017-12-13 Informations complémentaires
2017-12-29 Informations complémentaires
2018-07-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Kits de diagnostic
Numéro de référence: 2017AOO10
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison des produits suivants pour les ars précitées: kits de prélèvements sanguins «in-vivo» et «post mortem» pour analyse du taux d'alcoolémie dans le sang kits de prélèvements sanguins «in vivo» et «post mortem», pour rechercher et doser les produits stupéfiants dans le sang. Fiches autocopiantes destinées à l'enregistrement des résultats. Ces kits seront utilisés par des praticiens dans le cadre des missions des services de la police nationale et de la gendarmerie des régions mentionnées.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Kits de diagnostic 📦
Code CPV supplémentaire: Kits de prélèvement d'éléments biologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Normandie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: ARS de Basse Normandie
Adresse postale: 2 place Jean Nouzille
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: http://www.ars.normandie.sante.fr 🌏
Courrier électronique: ars-normandie-achats@ars.sante.fr 📧
Téléphone: +33 231709696 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=348146&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=348146&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-06 📅
Date limite de soumission: 2017-12-15 📅
Date de publication: 2017-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 214-444285
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Le marché public est un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles. Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret n L'accord-cadre est mono-attributaire sans montant minimum ni maximum pour toute la durée du marché public au sens des articles 78 du décret n L'accord-cadre est traité à prix unitaires tels que précisés au bordereau des prix unitaires (BPU). Les fournitures sont payées conformément aux quantités réellement exécutées.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison des produits suivants pour les ars précitées:
Kits de prélèvements sanguins «in-vivo» et «post mortem» pour analyse du taux d'alcoolémie dans le sang.
Kits de prélèvements sanguins «in vivo» et «post mortem», pour rechercher et doser les produits stupéfiants dans le sang.
Fiches ces kits seront utilisés par des praticiens dans le cadre des missions des services de la police nationale et de la gendarmerie des régions mentionnées.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Cette reconduction est tacite. Le titulaire du marché public ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16-II du décret n
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Description des options:
L'ARS normandie se réserve expressément la faculté de réaliser des modifications au marché public (articles 139 et 140 du décret n

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Rouen.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000790900018
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence régional de Santé de Bretagne
Numéro d'enregistrement national: 13000796600075
Adresse postale: 6 place des Colombes, CS 14253
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35042
Pays: Bretagne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence régionale de Santé de Grand Est
Numéro d'enregistrement national: 13000783400075
Adresse postale: 3 boulevard Joffre, CS 80071
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: Grand Est 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence Régionale de Santé d'Occitanie
Numéro d'enregistrement national: 13000804800014
Adresse postale: 26-28 — parc-Club du Millénaire, 1025 rue Henri Becquerel, CS 30001
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34067
Pays: Occitanie 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence Régionale de Santé de Nouvelle Aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 13000786700018
Adresse postale: 103 bis rue Belleville, CS 91704
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Contact
Adresse Internet: https://www.bretagne.ars.sante.fr/ 🌏
: https://www.grand-est.ars.sante.fr/ 🌏
: https://www.occitanie.ars.sante.fr/ 🌏
: https://www.nouvelle-aquitaine.ars.sante.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=348146&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le marché public est un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles. Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret n
L'accord-cadre est mono-attributaire sans montant minimum ni maximum pour toute la durée du marché public au sens des articles 78 du décret n
L'accord-cadre est traité à prix unitaires tels que précisés au bordereau des prix unitaires (BPU).
Les fournitures sont payées conformément aux quantités réellement exécutées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231544217 📠
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 214-444285 (2017-11-06)
Informations complémentaires (2017-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison des produits suivants pour les ARS précitées: kits de prélèvements sanguins «in-vivo» et «post mortem» pour analyse du taux d'alcoolémie dans le sang kits de prélèvements sanguins «in vivo» et «post mortem», pour rechercher et doser les produits stupéfiants dans le sang. Fiches autocopiantes destinées à l'enregistrement des résultats. Ces kits seront utilisés par des praticiens dans le cadre des missions des services de la police nationale et de la gendarmerie des régions mentionnées
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-13 📅
Date limite de soumission: 2018-02-02 📅
Date de publication: 2017-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 242-503031
Se réfère à l'avis: 2017/S 214-444285
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Suite à une question posée, des modifications substantielles vont être apportées à la définition du besoin concernant les kits post mortem. Après avis des ministères en charge de la question, un prochain avis rectificatif viendra préciser ces modifications
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Source: OJS 2017/S 242-503031 (2017-12-13)
Informations complémentaires (2017-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison des produits suivants pour les ARS précitées: Kits de prélèvements sanguins «In-Vivo» et «Post mortem» pour analyse du taux d'alcoolémie dans le sang Kits de prélèvements sanguins «In vivo» et «Post mortem», pour rechercher et doser les produits stupéfiants dans le sang. Fiches auto-copiantes destinées à l'enregistrement des résultats. Ces kits seront utilisés par des praticiens dans le cadre des missions des services de la police nationale et de la gendarmerie des régions mentionnées
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Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ars de Basse Normandie

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-29 📅
Date de publication: 2018-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 001-000370
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
Le règlement de consultation a été modifié en conséquence. la description des kit posts mortem dans le cahier des clauses particulières a été modifiée.
Source: OJS 2018/S 001-000370 (2017-12-29)
Avis d'attribution de marché (2018-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison des produits suivants pour les ARS précitées: Kits de prélèvements sanguins «In-Vivo» et «Post mortem» pour analyse du taux d'alcoolémie dans le sang Kits de prélèvements sanguins «In vivo» et «Post mortem», pour rechercher et doser les produits stupéfiants dans le sang. Fiches autocopiantes destinées à l'enregistrement des résultats. Ces kits seront utilisés par des praticiens dans le cadre des missions des services de la police nationale et de la gendarmerie des régions mentionnées.
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Valeur totale du marché: 123 002 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ars de Basse Normandie

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-03 📅
Date de publication: 2018-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 128-291392
Numéro JO-S: 128

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison des produits suivants pour les ARS précitées: kits de prélèvements sanguins «in-vivo» et «post mortem» pour analyse du taux d'alcoolémie dans le sang Kits de prélèvements sanguins «in vivo» et «post mortem», pour rechercher et doser les produits stupéfiants dans le sang. Fiches Ces kits seront utilisés par des praticiens dans le cadre des missions des services de la police nationale et de la gendarmerie des régions mentionnées.
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Description des options:
L'Ars Normandie se réserve expressément la faculté de réaliser des modifications au marché public (articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics) et/ou des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article 30-i-4
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Modalités de commande
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-11 📅
Nom: Apri 2000
Adresse postale: 13 rue Maryse Bastié
Commune postale: Cournon d'Auvergne
Code postal: 63800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fl.merelo@iropa.fr 📧
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 123 002 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence régional de santé de Bretagne
Commune postale: Rennes cedex
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence régionale de santé de Grand Est
Commune postale: Nancy cedex
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence régionale de santé d'Occitanie
Adresse postale: 26-28 — parc-club du Millénaire 1025, rue Henri Becquerel, CS 30001
Commune postale: Montpellier cedex 2
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence régionale de santé de Nouvelle-Aquitaine
Commune postale: Bordeaux cedex

Informations complémentaires
Organe de révision
Caen cedex 4
Source: OJS 2018/S 128-291392 (2018-07-03)
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Région:
France Normandie Grand Est Bretagne Nouvelle-Aquitaine Occitanie
Produits/services:
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