Fourniture et livraison de grave émulsion au département de l'Aube.
Accord-cadre à bons de commande passé sur appel d'offres ouvert suite à procédure déclarée sans suite en application de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, conclu avec un seul opérateur économique, sans montant minimum ni montant maximum, pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois pour 12 mois à sa date anniversaire en 2018, 2019 et 2020.
Date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre: 17.3.2017.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-02-16.
L'appel d'offres a été publié le 2017-01-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-01-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Grave
Numéro de référence: 17D0004
Brève description:
“Fourniture et livraison de grave émulsion au département de l'Aube.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Grave📦
Code CPV supplémentaire: Grave📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr212 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aube
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde — BP 394
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.xmarches.fr🌏
Courrier électronique: marche@aube.fr📧
Téléphone: +33 325425230📞
Fax: +33 325425233 📠
URL des documents: http://www.xmarches.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-01-16 📅
Date limite de soumission: 2017-02-16 📅
Date de publication: 2017-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 014-021135
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Avis d'attribution de marché (2017-03-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et livraison de grave émulsion au département de l'Aube. Accord-cadre à bons de commande passé sur appel d'offres ouvert suite à procédure...”
Brève description
Fourniture et livraison de grave émulsion au département de l'Aube. Accord-cadre à bons de commande passé sur appel d'offres ouvert suite à procédure déclarée sans suite en application de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 conclu avec un seul opérateur économique, sans montant minimum ni montant maximum, pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois 12 mois à sa date anniversaire en 2018, 2019 et 2020.
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Valeur totale du marché: 12 765 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Commune postale: Troyes Cedex
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-03-17 📅
Date de publication: 2017-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 057-105229
Se réfère à l'avis: 2017/S 014-021135
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
“Le contrat a été signé le 16.3.2017. Il est consultable dans les locaux de la direction des routes et de l'action territoriale — 2 rue Pierre Labonde —...”
Le contrat a été signé le 16.3.2017. Il est consultable dans les locaux de la direction des routes et de l'action territoriale — 2 rue Pierre Labonde — 10000 Troyes dans la limite des secrets protégés par la loi. Service du département auprès duquel des renseignements peuvent être pris concernant l'introduction des recours: département de l'Aube — service des marchés — 2 rue Pierre Labonde — 10000 Troyes — tél.: +33 325425230 — fax: + 33 325425233 — mail: marche@aube.fr
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Source: OJS 2017/S 057-105229 (2017-03-17)