Fourniture et livraison de fruits et légumes 1 et 4 gamme

Symoresco

Accord-cadre avec marchés subséquents sans montant minimum, ni maximum avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) par lot en application des articles 78, 79 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.16.
Date prévisionnelle de notification: septembre 2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-06-23 Avis de marché
2017-11-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Numéro de référence: 8R17014
Brève description:
Accord-cadre avec marchés subséquents sans montant minimum, ni maximum avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) par lot en application des articles 78, 79 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.16. Date prévisionnelle de notification: septembre 2017.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Symoresco
Adresse postale: ZA du Grand Guélen, 4 rue Haroun Tazieff
Code postal: 29000
Commune postale: Quimper
Contact
Adresse Internet: http://www.symoresco.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@quimper.bzh 📧
Téléphone: +33 298988850 📞
Fax: +33 298988726 📠
URL des documents: http://www.megalisbretagne.org/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=91741&orgAcronyme=c1a 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-23 📅
Date limite de soumission: 2017-08-04 📅
Date de publication: 2017-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 121-244540
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
À titre indicatif les commandes annuelles passées pour ce lot pour l'année 2016 ont été les suivantes: -Fruits: 75 000 EUR HT, — légumes: 9100 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre avec marchés subséquents sans montant minimum, ni maximum avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) par lot en application des articles 78, 79 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.16.
Date prévisionnelle de notification: septembre 2017.
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fruits et légumes conventionnels 1
Numéro du lot: 1
Brève description: Fruits et légumes conventionnels 1
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Informations complémentaires:
À titre indicatif les commandes annuelles passées pour ce lot pour l'année 2016 ont été les suivantes: -Fruits: 75 000 EUR HT,
— légumes: 9100 EUR HT.
Intitulé du lot: Fruits et légumes conventionnels 4
Numéro du lot: 2
Brève description: Fruits et légumes conventionnels 4
Informations complémentaires:
À titre indicatif les commandes annuelles passées pour ce lot pour l'année 2016 ont été les suivantes: -Fruits: 26 000 EUR HT,
— légumes: 82 000 EUR HT
Intitulé du lot: Fraises de saison en circuits courts 1
Numéro du lot: 3
Brève description: Fraises de saison en circuits courts 1
Informations complémentaires:
À titre indicatif les commandes annuelles passées pour ce lot pour l'année 2016 ont été les suivantes: 8000 EUR HT.
Intitulé du lot: Tomates de saison en circuits courts 1
Numéro du lot: 4
Brève description: Tomates de saison en circuits courts 1
Informations complémentaires:
À titre indicatif les commandes annuelles passées pour ce lot pour l'année 2016 ont été les suivantes: 3 500 EUR HT
Intitulé du lot: Pommes de terre 4
Numéro du lot: 5
Brève description: Pommes de terre 4
Informations complémentaires:
À titre indicatif les commandes annuelles passées pour ce lot pour l'année 2016 ont été les suivantes: 17 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature et,en cas de groupement,habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 formulaire MPS ou équivalent),
— la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux art 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 (DC1 formulaire MPS ou équivalent),
— le cas échéant la déclaration du candidat justifiant qu'il est en règle au regard des art L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (DC1 formulaire MPS ou équivalent).
Situation économique et financière:
La déclaration concernant son chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 formulaire MPS ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire, ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Symoresco service commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: http://www.megalisbretagne.org/ 🌏
Adresse postale: 4 rue Haroun Tazieff, ZA du Grand Guélen
Point de contact: Mme Vasseur
Téléphone: +33 298914972 📞
Pays: Finistère 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.megalisbretagne.org/ 🌏
Adresse postale: Les offres peuvent être transmises par voie électronique à l'adresse www.megalisbretagne.org. Ou par pli recommandé avec avis de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse suivante — service commande publique — Hôtel de ville et d'agglomération — 44 place Saint-Corentin — CS 26004
Commune postale: Quimper Cedex
Code postal: 29107
Point de contact: Service commande publique

Référence
Informations complémentaires
Les critères retenus pour le jugement des offres portant sur les lots 1,3 et 4 sont pondérés de la manière suivante:
Amplitude des produits proposés 50 %.
Prix suivant DQE. 20 %.
Qualité de la démarche environnementale proposée au vu du questionnaire 10 %.
Organisation du candidat (annexe CCTP) 10 %.
Sous critère Délai de réactivité en cas de dépannage 70 %.
Sous critère Présentation de la flotte 30 %.
Qualité de la communication mise en place au vu du questionnaire 10 %.
Les critères retenus sur le lot 2 et le lot 5 sont pondérés de la manière suivante:
Qualité des produits au vu des fiches techniques 50 %.
Le prix suivant D.Q.E. 20 %.
La qualité de la démarche environnementale proposée au vu du questionnaire 10 %.
L'organisation du candidat (annexe Cctp) 10 %.
Sous-critère délai de réactivité en cas de dépannage 70 %.
Sous-critère présentation de la flotte 30 %.
La qualité de la communication mise en place au vu du questionnaire 10 %.
Seront recevables les candidatures présentant des garanties techniques et financières suffisantes au vu des
Déclarations et attestations mentionnés à l'article 4 I — pièces de la candidature — du RC.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Délai de paiement:30 jours à compter de la demande. Prix fixés dans chaque marché subséquent. Modalités de financement:
budget principal du Symoresco. Modalités de paiement: voir CCAP. Ordonnateur: Mr le président — comptable
Assignataire: trésorier de Quimper Municipale.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2017/S 121-244540 (2017-06-23)
Avis d'attribution de marché (2017-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison fruits et légumes.
Valeur totale du marché: 220 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-29 📅
Date de publication: 2017-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 231-481396
Se réfère à l'avis: 2017/S 121-244540
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Date de signature du marché par le président du Symoresco le 15.11.2017. Dossier consultable à la mairie de Quimper — service de la commande publique — 44 place Saint-Corentin — 29000 Quimper de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fruits et légumes conventionnels 1ère gamme
Brève description: Fruits et légumes conventionnels 1ère gamme.
Intitulé du lot: Fruits et légumes conventionnels 4ème gamme
Brève description: Fruits et légumes conventionnels 4ème gamme.
Intitulé du lot: Fraises de saison en circuits courts 1ère gamme
Brève description: Fraises de saison en circuits courts 1ère gamme.
Intitulé du lot: Tomates de saison en circuits courts 1ère gamme
Brève description: Tomates de saison en circuits courts 1ère gamme.
Intitulé du lot: Pommes de terre 4ème gamme
Brève description: Pommes de terre 4ème gamme.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Amplitude produits proposés
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Qualité démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Organisation
Qualité communication mise en place au vu du questionnaires
Pondération du prix: 20 %
Critère de qualité (nom): Qualité des produits

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-05 📅

Référence
Informations complémentaires
Date de signature du marché par le président du Symoresco le 15.11.2017.
Dossier consultable à la mairie de Quimper — service de la commande publique — 44 place Saint-Corentin — 29000 Quimper de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2017/S 231-481396 (2017-11-29)