Fourniture et livraison de dispositifs médicaux spécialisés

CHU de Toulouse

Fourniture et livraison de dispositifs médicaux spécialisés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-09	Avis de marché
2018-03-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Numéro de référence: AO_DM_SPE_2018-2020
Brève description: Fourniture et livraison de dispositifs médicaux spécialisés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Toulouse
Adresse postale: 2 rue Viguerie, TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778477 📞
Fax: +33 561778516 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=351914&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-09 📅
Date limite de soumission: 2017-11-13 📅
Date de publication: 2017-10-14 📅
Date de début: 2018-04-01 📅
Date de fin: 2020-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 198-406658
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

Cette date n'est qu'indicative, au regard de l'absence d'obligation, en droit interne, de les renseigner.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 659 746 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: La consultation comporte 321 lots
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le détail des lots et leur valeur estimée figurent à l'annexe 1 du CCTP Catalogue des besoins.

Valeur estimée hors TVA: 4 659 746 EUR 💰
Description des renouvellements: Tacite reconduction 24 mois.
Description des options:

Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 4° a) du décret relatif aux marchés publics, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des accords-cadres négociés complémentaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'attestation d'inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers (le cas échéant).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires:

Cette date n'est qu'indicative, au regard de l'absence d'obligation, en droit interne, de les renseigner.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26310012500016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=351914&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse postale: Hôtel Dieu Saint Jacques, direction des achats
Point de contact: Mme Ophélie Rivière
Téléphone: +33 561777211 📞
Courrier électronique: riviere.o@chu-toulouse.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques, direction des achats, bureau 007 (RDC), 2 rue Viguerie, TSA 80035, du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30
Point de contact: M. le directeur général

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022.

Spécimens obligatoires

Pour l'évaluation de leur offre, les candidats doivent remettre les spécimens demandés dans la colonne «Spéc.» de l'annexe catalogue des besoins (cf. Article 10.1 du RC)

Échantillons obligatoires pour évaluation clinique

Les lots donnant lieu obligatoirement à une évaluation clinique par les opérateurs du CHU et/ou contrôles techniques de laboratoires sont identifiés dans le catalogue des besoins (groupe B).

Le CHU adressera une demande écrite au fournisseur précisant les références des articles demandés, les quantités nécessaires, les coordonnées du ou des pharmaciens et praticiens, la date limite de livraison et les modalités de mise en place des essais (cf. Article 10.2 du RC)

Mono ou multi-attribution

Les lots seront conclus en mono-titularisation à l'exception des lots identifiés dans le règlement de la consultation (article 3) qui seront conclus avec 2 ou 3 fournisseurs le cs échéant, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.

Variantes

Seules les variantes facultatives identifiées dans le catalogue des besoins sont autorisées par le pouvoir adjudicateur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché.

— Référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat.

— Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut sans délai.

Source: OJS 2017/S 198-406658 (2017-10-09)

Avis d'attribution de marché (2018-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 72 164 756 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue Viguerie TSA 80035
Commune postale: Toulouse cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-09 📅
Date de publication: 2018-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 050-110389
Se réfère à l'avis: 2017/S 198-406658
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

Date de signature des marchés: 5.3.2018 pour tous les lots, sauf lot 108 : 6.3.2018. Le marché est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite préalable adressée par courrier à la personne en charge du marché, ou à la cellule conseil et contrôle juridique, Hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035 31059 Toulouse cedex 9.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: La consultation comportait 321 lots
Brève description: L'avis d'attribution porte sur 20 lots détaillés ci-après.
Description des options: Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 4

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations du fournisseur et conditions commerciales complémentaires
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-06 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat.

— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-Et-Garonne» ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut sans délai.

Source: OJS 2018/S 050-110389 (2018-03-09)

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