Fourniture et livraison de conteneurs d'apport volontaire, bacs a déchets ménagers et composteurs individuels sur le territoire de Tours Métropole Val de Loire pour les années 2018 a 2021
Tours Métropole Val de Loire
Fourniture et livraison de conteneurs d'apport volontaire, bacs a déchets ménagers et composteurs individuels sur le territoire de Tours métropole Val de Loire pour les années 2018 a 2021 accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Boîtiers › Compartiments pour compteurs
- • Grands conteneurs › Conteneurs sur roues
- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Produit à usage spécial › Caisses à compost
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-06-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 17CONTENEURS
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Caisses à compost 📦
Conteneurs sur roues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Tours Métropole Val de Loire
Adresse postale: 60 avenue Marcel Dassault — CS 30651
Code postal: 37206
Commune postale: Tours Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-tours.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@tours-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 247801111 📞
Fax: +33 247283446 📠
URL des documents: https://toursplus.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL pour la participation: https://toursplus.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-02 📅
Date limite de soumission: 2017-09-08 📅
Date de publication: 2017-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 107-214814
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Non publique, date prévisionnelle.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de conteneurs enterres
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de conteneurs enterres.
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Description des options: Reconductions.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de conteneurs aériens
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de conteneurs aériens.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description des options: Reconduction.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de conteneurs aériens destines au secteur sauvegarde
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de conteneurs aériens destines au secteur sauvegarde.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de bacs a déchets ménagers
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et livraison de bacs a déchets ménagers.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de cache-conteneurs
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture et livraison de cache-conteneurs.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de composteurs individuels
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture et livraison de composteurs individuels.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de rolls a carton
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture et livraison de rolls a carton.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Locaux de TMVL.
Informations complémentaires: Non publique, date prévisionnelle.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 35
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (pondération): 35
40
Pondération du prix: 55
60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://toursplus.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL des documents: https://toursplus.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.taorleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 107-214814 (2017-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 17CONTENEURS
Brève description:
Fourniture et livraison de conteneurs d'apport volontaire, bacs a déchets ménagers et composteurs individuels sur le territoire de Tours métropole Val de Loire pour les années 2018 a 2021 accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Caisses à compost 📦
Conteneurs sur roues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Tours Métropole Val de Loire
Adresse postale: 60 avenue Marcel Dassault — CS 30651
Code postal: 37206
Commune postale: Tours Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-tours.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@tours-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 247801111 📞
Fax: +33 247283446 📠
URL des documents: https://toursplus.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL pour la participation: https://toursplus.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-02 📅
Date limite de soumission: 2017-09-08 📅
Date de publication: 2017-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 107-214814
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Non publique, date prévisionnelle.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de conteneurs enterres
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de conteneurs enterres.
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Description des options: Reconductions.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de conteneurs aériens
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de conteneurs aériens.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description des options: Reconduction.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de conteneurs aériens destines au secteur sauvegarde
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de conteneurs aériens destines au secteur sauvegarde.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de bacs a déchets ménagers
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et livraison de bacs a déchets ménagers.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de cache-conteneurs
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture et livraison de cache-conteneurs.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de composteurs individuels
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture et livraison de composteurs individuels.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de rolls a carton
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture et livraison de rolls a carton.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (imprimé Dc1 joint) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Situation économique et financière:
Déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ou le document unique de marché européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou par le document unique de marché européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Locaux de TMVL.
Informations complémentaires: Non publique, date prévisionnelle.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 35
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (pondération): 35
40
Pondération du prix: 55
60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://toursplus.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL des documents: https://toursplus.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou par voie dématérialisée. Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .doc, .xls, .dwg, .jpeg, .pdf, .xml, .tif, .pmp, .gif, ou tout autre format dont les visualisateurs sont gratuits (pour toute information contacter le service de la commande publique de Tours métropole Val de Loire. 02.47.80.11.26 ou 02.47.80.33.16). La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: &Amp;Quot; copie de sauvegarde &Amp;Quot;. La mention des courriels est informative, la remise des plis ne pouvant être faite par courriel.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.taorleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: délais et voies de recours: référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intéret lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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