Fourniture et livraison de consommables informatiques pour imprimantes et fax

RATP

Le présent marché de fournitures vise à établir un accord-cadre à bons de commandes avec montant minimum et maximum ayant pour objet la fourniture et livraison de consommables Informatiques pour imprimantes et fax, dans tous les établissements de la RATP ainsi que ses filiales. L'importance de la fourniture peut varier dans la limite de +/-30 % du montant médian estimé.
Les produits à fournir sont des consommables informatiques à la marque fabricant ou équivalent, et remanufacturés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-05 Avis de marché
2017-11-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartouches d'encre
Numéro de référence: DHA_2017VAL11194
Brève description:
Le présent marché de fournitures vise à établir un accord-cadre à bons de commandes avec montant minimum et maximum ayant pour objet la fourniture et livraison de consommables Informatiques pour imprimantes et fax, dans tous les établissements de la RATP ainsi que ses filiales. L'importance de la fourniture peut varier dans la limite de +/-30 % du montant médian estimé. Les produits à fournir sont des consommables informatiques à la marque fabricant ou équivalent, et remanufacturés.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartouches d'encre 📦
Code CPV supplémentaire: Cartouches d'encre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: lea.fontaine@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158770185 📞
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-05 📅
Date limite de soumission: 2017-05-30 📅
Date de publication: 2017-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 089-175220
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
CTA B83 consommables informatiques pour imprimantes et fax. La valeur estimée du marché est inférieure à 3 630 000 EUR. Conformément à l'article 74 du décret 2016-360, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché de fournitures vise à établir un accord-cadre à bons de commandes avec montant minimum et maximum ayant pour objet la fourniture et livraison de consommables Informatiques pour imprimantes et fax, dans tous les établissements de la RATP ainsi que ses filiales. L'importance de la fourniture peut varier dans la limite de +/-30 % du montant médian estimé.
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Les produits à fournir sont des consommables informatiques à la marque fabricant ou équivalent, et remanufacturés.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot 1: fourniture et livraison de consommables informatiques à la marque fabricant ou équivalent pour imprimantes et fax
Numéro du lot: LOT 1
Brève description:
Fourniture et livraison de consommables informatiques à la marque fabricant ou équivalent pour imprimantes et fax.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 36 mois + 12 mois.
Description des options:
Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence. La RATP se réserve la possibilité de confier au titulaire de l'accord-cadre des marchés ou accord-cadre ayant pour objet la réalisation de prestations similaires qui lui sont confiées au titre du présent contrat, par application de l'article 30-I-7° du décret n° 2016-306 relatif aux marchés publics.
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Informations complémentaires:
CTA B83 consommables informatiques pour imprimantes et fax.
La valeur estimée du marché est inférieure à 3 630 000 EUR.
Conformément à l'article 74 du décret 2016-360, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Intitulé du lot: Lot 2: fourniture et livraison de consommables informatiques remanufacturés pour imprimantes et fax
Numéro du lot: LOT 2
Brève description:
Fourniture et livraison de consommables informatiques remanufacturés pour imprimantes et fax.
Informations complémentaires:
CTA: B83 Consommables Informatiques pour imprimantes et fax
La valeur estimée du marché est inférieure à 410 000 EUR.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Région Ile-de-France
Ile de France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
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Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l'adresse suivante:
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Situation économique et financière:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques, ou le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Ils fourniront également la liasse fiscale et l'extrait KBIS.
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Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
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Au cas où la candidature serait présentée pour plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat représente au moins 2 fois le montant total annuel du lot considéré et estimé par la RATP. Le candidat pourra se voir attribuer:
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— au maximum: 2 lots.
Capacité technique et professionnelle:
Conformément à l'article 51 de l'Ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l'exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution.
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Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi que le document ci-dessous:
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités essentielles de financement:
— ressources propres
Modalités de paiement:
— forme du prix: prix ajustables
— paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement.
Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en groupement conjoint avec mandataire solidaire si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
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Procédure
Nombre minimum de candidats: 1
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Point de contact: Lea Fontaine
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le prochain avis d'appel à candidature sera publié en 2021-2022.
— Conditions de remise des candidatures:
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au 0811 90 64 38 ou depuis l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.
Il sélectionne la consultation numéro DHA_2017VAL11194 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton «publier réponse». L'inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme.
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La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée avant la date et heure limites, sera rejetée.
Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1, qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins 1 mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:
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— d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel
— ou d'un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier:
Si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le mail d'invitation à présenter une offre.
— Informations importantes:
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention «Copie de sauvegarde» à l'adresse suivante: Lea Fontaine, RATP, département Val, LAC LC81, 54 quai de la Râpée, 75599 Paris Cedex 12, bureau C8556 ou remise à la RATP contre récépissé, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 8:00 à 17:00 à l'adresse suivante Lea Fontaine, RATP, département Val, LAC LC81, 54 quai de la Râpée, 75599 Paris Cedex 12, bureau C8556.
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Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé: les CS seront alors examinées.
En cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé, les CS seront rejetées et retournées au candidat sans avoir été examinées.
Dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.
Les candidatures / offres par télécopie ou par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
L'attribution du marché entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces et leur signature manuscrite.
La candidature et l'offre devront être remises en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département juridique — unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2017/S 089-175220 (2017-05-05)
Avis d'attribution de marché (2017-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché de fournitures vise à établir un accord-cadre à bons de commandes avec montant minimum et maximum ayant pour objet la fourniture et livraison de Consommables Informatiques pour imprimantes et fax, dans tous les établissements de la RATP ainsi que ses filiales. L'importance de la fourniture peut varier dans la limite de +/-30 % du montant médian estimé. Les produits à fournir sont des consommables informatiques à la marque fabricant ou équivalent, et remanufacturés.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Fax: +33 158773930 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-20 📅
Date de publication: 2017-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 226-471613
Se réfère à l'avis: 2017/S 089-175220
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
CTA B83 consommables informatiques pour imprimantes et fax.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché de fournitures vise à établir un accord-cadre à bons de commandes avec montant minimum et maximum ayant pour objet la fourniture et livraison de Consommables Informatiques pour imprimantes et fax, dans tous les établissements de la RATP ainsi que ses filiales. L'importance de la fourniture peut varier dans la limite de +/-30 % du montant médian estimé.
Afficher plus
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de consommables informatiques à la marque fabricant ou équivalent pour imprimantes et fax
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de consommables informatiques remanufacturés pour imprimantes et fax
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires: CTA: B83 Consommables Informatiques pour imprimantes et fax.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Région Ile-de-France.
Ile-de-France.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-09 📅
Nom: OfficeXpress
Numéro d'enregistrement national: 347 754 756 000 26
Adresse postale: 1/3 rue de la Cokerie, BP 104
Commune postale: Saint-Denis La Plaine
Code postal: 93213
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149461030 📞
Pays: Ile-de-France 🏙️
Nom: Dyadem
Numéro d'enregistrement national: 388 204 596 00034
Adresse postale: ZA N°1 Le Papillon, 25 rue Dewoitine
Commune postale: Parçay-Meslay
Code postal: 37210
Téléphone: +33 247294095 📞
Pays: Centre — Val de Loire 🏙️

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique — unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Source: OJS 2017/S 226-471613 (2017-11-20)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Fournisseurs:
Dyadem Officexpress
Produits/services:
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