Fourniture et livraison de colonnes métalliques et polyéthylène de 4 m

Alès agglomération

Marché alloti relatif à l'acquisition et livraison de 2 types de bornes de collectes, des colonnes métalliques de 4 m pour la collecte sélective des emballages ménagers recyclables (EMR), des papiers journaux magazines (PJM) et du verre ménager (VM), et des colonnes aériennes de 4 m en polyéthylène de haute densité pour la collecte des PJM. Les colonnes devront pouvoir servir de vecteur de communication soit en présentant des façades latérales directement sérigraphiables soit en étant munies de dispositifs permettant un affichage permanent, protégé des intempéries et des dégradations usuelles. Le titulaire sera chargé de l'impression et de la mise en place des visuels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Compoeco
• SAS Plastic Omnium Systèmes Urbains

Qui ?

• Alès agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression › Autres conteneurs

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-19	Avis de marché
2018-01-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autres conteneurs
Numéro de référence: 2017-FCS-01-0105
Brève description:

Marché alloti relatif à l'acquisition et livraison de 2 types de bornes de collectes, des colonnes métalliques de 4 m

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autres conteneurs 📦
Code CPV supplémentaire: Autres conteneurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Alès Agglomération
Adresse postale: bâtiment Atome, 2 rue Michelet, BP 60249
Code postal: 30105
Commune postale: Alès Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.alescevennes.fr 🌏
Courrier électronique: constance.mesa-garcia@alesagglo.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_1ZB9H49hLQ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-19 📅
Date limite de soumission: 2017-10-23 📅
Date de publication: 2017-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 182-372043
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Le délai maximum de livraison pour l'ensemble des 93 colonnes est de 42 jours calendaires à compter de la notification du document de validation des bat. Le candidat a la possibilité de proposer un délai de livraison plus court à l'acte d'engagement.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot n
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et livraison de 93 colonnes aériennes d'apport volontaire, métalliques et neuves d'une capacité de 4 m

Durée de l'accord: 42 jours
Informations complémentaires:

Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et livraison de 29 colonnes aériennes d'apport volontaire pour la collecte des papiers journaux magazines (PJM). Le titulaire se charge de l'impression et de la mise en place des affichages de consignes de tri sur les colonnes aériennes. Il envoie dans les 15 jours calendaires suivant la notification du lot, 1 bon A tirer (bat) à l'acheteur public pour validation.

Informations complémentaires:

Le délai maximum de livraison pour l'ensemble des 29 colonnes est de 42 jours calendaires à compter de la notification du document de validation du bat. Le candidat a la possibilité de proposer un délai plus court.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique communautaire de Bruèges — 40 avenue Monge — 30100 Ales.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions: les candidats utilisent les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement, dans leur dernière version, sur le site www.economie.gouv.fr. — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner relatifs aux articles 45 et 48 I 1° de l'ordonnance n

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (en cours de validité).

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: La date précisée ci dessus est prévisionnelle.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président, Max Roustan
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service commande Publique
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 70038
Code postal: 30101
Point de contact: Mme MESA Garcia Constance
Téléphone: +33 0466564369 📞
Fax: +33 0466561035 📠
Pays: Gard 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ou par dépôt papier au service de la commande Publique
Point de contact: Mme Mesa Garcia Constance

Référence
Informations complémentaires

Contexte: dans le cadre de sa volonté de développement des réseaux enterrés, de multiplication des points d'apport volontaire afin que ceux-ci soient au plus près des populations, et du risque important de dégradation par incendie, la communauté Alès agglomération a décidé de renouveler son mobilier de pré-collecte du verre ménager (VM), des papiers journaux magazines (PJM) et des emballages ménagers recyclables (EMR). Financement du marché: fonds propres de la communauté Alès agglomération. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Avance prévue pour chaque lot dans les conditions des articles 110 à 113 du décret n

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 046636278 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre; — exercer devant le tribunal administratif compétent: un référé pré contractuel avant la conclusion du contrat (articles L.551-1 et R 551-1 du code de justice administrative); après la conclusion du marché et si l'acheteur public n'a pas respecté le délai de suspension de la procédure L 551-15 du code de justice administrative ou ne s'est pas imposé et respecté le délai de suspension, seize ou onze jours selon son choix, prévu par la Directive européenne 2007/66/CE du 11.11.2007, un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis attribution ou en l'absence d'un tel avis jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L 551-13 à 551-14 et R.551-7 du code de justice administrative et selon les conditions établies par l'ordonnance du 7.5.2009 et son décret n

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 182-372043 (2017-09-19)

Avis d'attribution de marché (2018-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 148 098 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Bâtiment atome, 2 rue Michelet, BP 60249
Commune postale: Alés Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-26 📅
Date de publication: 2018-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 020-041358
Se réfère à l'avis: 2017/S 182-372043
Numéro JO-S: 20

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot nº 1: fourniture et livraison de colonnes métalliques 4 m
Brève description:

— 44 colonnes de type insonorisé pour la collecte du Verre ménager (V.M),

— 44 colonnes pour la collecte des Papiers journaux magazines (PJM),

— 5 colonnes pour la collecte Emballages ménagers recyclables (EMR). Le titulaire se charge de l'impression et de la mise en place des affichages de consignes de tri sur les colonnes aériennes. Il envoie dans les 15 jours calendaires suivant la notification du lot, 6 Bon à tirer (Bat) à l'acheteur public pour validation.

Intitulé du lot: Lot nº 2: fourniture et livraison de 29 colonnes aériennes de 4 m
Brève description:

Fourniture et livraison de 29 colonnes aériennes d'apport volontaire pour la collecte des Papiers journaux magazines (PJM). Le titulaire se charge de l'impression et de la mise en place des affichages de consignes de tri sur les colonnes aériennes. Il envoie dans les 15 jours calendaires suivant la notification du lot, 1 Bon à tirer (Bat) à l'acheteur public pour validation.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique communautaire de Bruèges — 40 Avenue Monge — 30100 Alès

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique — 1 qualités, caractéristiques esthétiques et fonctionnelles des produits proposés (30 %) 2 — étendue et limites des garanties proposées (15 %)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-22 📅
2018-01-23 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 46636278 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre,

— exercer devant le tribunal administratif compétent:

— un référé pré contractuel avant la conclusion du contrat (articles L. 551-1 et R. 551-1 du Code de justice administrative); après la conclusion du marché et si l'acheteur public n'a pas respecté le délai de suspension de la procédure L. 551-15 du Code de justice administrative ou ne s'est pas imposé et respecté le délai de suspension, 16 ou 11 jours selon son choix, prévu par la Directive européenne 2007/66/ce du 11.12.2007,

— un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis attribution ou en l'absence d'un tel avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 à 551-14 et R. 551-7 du Code de justice administrative et selon les conditions établies par l'ordonnance du 7.5.2009 et son décret nº 2009-1456 du 27.11.2009),

— un recours en annulation dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative), ou un recours de plein contentieux dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation sont rendues publiques.

Source: OJS 2018/S 020-041358 (2018-01-26)

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