Accords-Cadres de fournitures mono-attributaires avec ou sans minimum selon les lots et avec un maximum en euros HT conformément aux dispositions des articles 78 à 80 du décret. Conformément à l'article 80 du décret, chaque lot sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions de l'article 79 du décret.
2 lots:
— lot 1: Barquettes et films en plastique
— lot 2: Barquettes compostables.
Pas d'avance ni d'acompte. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Modalités de financement: budget Eparca.
Prix révisables annuellement. Référence au CCAG-FCS.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-05-11.
L'appel d'offres a été publié le 2017-04-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-04-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures jetables pour restauration
Numéro de référence: 17ff-Cop-0514-L
Brève description:
“Accords-Cadres de fournitures mono-attributaires avec ou sans minimum selon les lots et avec un maximum en euros HT conformément aux dispositions des...”
Brève description
Accords-Cadres de fournitures mono-attributaires avec ou sans minimum selon les lots et avec un maximum en euros HT conformément aux dispositions des articles 78 à 80 du décret. Conformément à l'article 80 du décret, chaque lot sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions de l'article 79 du décret.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures jetables pour restauration📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures jetables pour restauration📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr824 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-04-04 📅
Date limite de soumission: 2017-05-11 📅
Date de publication: 2017-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 069-129923
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
“L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.8.2017, ou de sa notification si celle-ci est postérieure.”
Source: OJS 2017/S 069-129923 (2017-04-04)
Avis d'attribution de marché (2017-08-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accords-cadres de fournitures mono-attributaires avec ou sans minimum selon les lots et avec un maximum en EUR HT conformément aux dispositions des articles...”
Brève description
Accords-cadres de fournitures mono-attributaires avec ou sans minimum selon les lots et avec un maximum en EUR HT conformément aux dispositions des articles 78 à 80 du décret. Conformément à l'article 80 du décret, chaque lot sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions de l'article 79 du décret.
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Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône🏙️
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-08-08 📅
Date de publication: 2017-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 152-314704
Se réfère à l'avis: 2017/S 069-129923
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.8.2017, ou de sa notification si celle-ci est postérieure.”
Source: OJS 2017/S 152-314704 (2017-08-08)