Fourniture et livraison de barquettes et de films pour le conditionnement des repas

Eparca

Accords-Cadres de fournitures mono-attributaires avec ou sans minimum selon les lots et avec un maximum en euros HT conformément aux dispositions des articles 78 à 80 du décret. Conformément à l'article 80 du décret, chaque lot sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions de l'article 79 du décret.
2 lots:
— lot 1: Barquettes et films en plastique
— lot 2: Barquettes compostables.
Pas d'avance ni d'acompte. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Modalités de financement: budget Eparca.
Prix révisables annuellement. Référence au CCAG-FCS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-04-04 Avis de marché
2017-08-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures jetables pour restauration
Numéro de référence: 17ff-Cop-0514-L
Brève description:
Accords-Cadres de fournitures mono-attributaires avec ou sans minimum selon les lots et avec un maximum en euros HT conformément aux dispositions des articles 78 à 80 du décret. Conformément à l'article 80 du décret, chaque lot sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions de l'article 79 du décret. 2 lots: — lot 1: Barquettes et films en plastique — lot 2: Barquettes compostables. Pas d'avance ni d'acompte. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Modalités de financement: budget Eparca. Prix révisables annuellement. Référence au CCAG-FCS.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures jetables pour restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures jetables pour restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Eparca
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 13637
Commune postale: Arles
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-arles.fr 🌏
Courrier électronique: v.petrini@ville-arles.fr 📧
Téléphone: +33 490493564 📞
Fax: +33 490497664 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-04 📅
Date limite de soumission: 2017-05-11 📅
Date de publication: 2017-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 069-129923
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.8.2017, ou de sa notification si celle-ci est postérieure.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-Cadres de fournitures mono-attributaires avec ou sans minimum selon les lots et avec un maximum en euros HT conformément aux dispositions des articles 78 à 80 du décret. Conformément à l'article 80 du décret, chaque lot sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions de l'article 79 du décret.
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2 lots:
— lot 1: Barquettes et films en plastique
— lot 2: Barquettes compostables.
Pas d'avance ni d'acompte. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Modalités de financement: budget Eparca.
Prix révisables annuellement. Référence au CCAG-FCS.
Intitulé du lot: Barquettes et films en plastique
Numéro du lot: 1
Brève description:
Barquettes et films en plastique
montants pour chaque période du marché public:
Minimum: 20 000 EUR HT
Maximum: 80 000 EUR HT
A titre d'information uniquement, le volume des achats est estimé à 45 000 EUR HT par an pour le lot 1.
Variantes autorisées dès lors que le candidat répond à l'offre de base.
Aucune prestation supplémentaire.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Chaque accord-cadre sera renouvelable tacitement 3 fois, par période successive de un an (12 mois).
Informations complémentaires:
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.8.2017, ou de sa notification si celle-ci est postérieure.
Intitulé du lot: Barquettes compostables
Numéro du lot: 2
Brève description:
Barquettes compostables
sans minimum
maximum: 60 000 EUR HT
A titre d'information uniquement, le volume des achats est estimé à 30 000 EUR HT par an pour le lot 2.
Variantes autorisées sans obligation de répondre à l'offre de base.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description des options:
Le lot 2 fait l'objet d'une prestation supplémentaire à réponse facultative (personnalisation des barquettes).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— L'Acte de candidature sur le formulaire DC1 en date du 26.10.2016
— le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée.
Situation économique et financière:
— Le candidat produit son chiffre d'affaires ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
— Le candidat produit une liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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— le candidat produit une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
— le candidat produit une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Les éléments économiques, financiers, techniques et professionnels seront fournis à l'appui du formulaire DC2 en date du 26.10.2016.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations associées
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Engagement en matière de développement durable
Pondération du prix: 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003090600016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Eparca- service des Marchés Publics: M
Courrier électronique: f.varsovie@ville-arles.fr 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://www.marches-publics.info
Toute correspondance émanant du pouvoir adjudicateur sera adressée par voie électronique via la plate forme de dématérialisation, une adresse mail consultée doit être utilisée par les candidats des le retrait du DCE.
Les modalités de jugement des offres sont indiquées au règlement de consultation.
Afin d'optimiser l'analyse des offres et d'apprécier les caractéristiques techniques des produits proposés, les candidats doivent impérativement fournir avec leur offre des échantillons à remettre au plus tard à la date de remise des plis (adresse différente). Pour plus de détails, se reporter à l'article 9 du règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille: Le Greffe
Adresse postale: 22 et 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
— référé précontractuel, dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre.
— référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Joue
— Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au JOUE
Cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité interdépartemental de médiation
Adresse postale: 10 bd Paul Peytral
Code postal: 13286
Source: OJS 2017/S 069-129923 (2017-04-04)
Avis d'attribution de marché (2017-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-cadres de fournitures mono-attributaires avec ou sans minimum selon les lots et avec un maximum en EUR HT conformément aux dispositions des articles 78 à 80 du décret. Conformément à l'article 80 du décret, chaque lot sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions de l'article 79 du décret. 2 lots: — lot 1: barquettes et films en plastique, — lot 2: barquettes compostables. Pas d'avance ni d'acompte. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Modalités de financement: budget Eparca. Prix révisables annuellement. Référence au CCAG-Fcs.
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Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: a.perillon@ville-arles.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-08 📅
Date de publication: 2017-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 152-314704
Se réfère à l'avis: 2017/S 069-129923
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.8.2017, ou de sa notification si celle-ci est postérieure.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-cadres de fournitures mono-attributaires avec ou sans minimum selon les lots et avec un maximum en EUR HT conformément aux dispositions des articles 78 à 80 du décret. Conformément à l'article 80 du décret, chaque lot sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions de l'article 79 du décret.
Afficher plus
— lot 1: barquettes et films en plastique,
— lot 2: barquettes compostables.
Prix révisables annuellement. Référence au CCAG-Fcs.
Montants pour chaque période du marché public:
Minimum: 20 000 EUR HT.
Maximum: 80 000 EUR HT.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.8.2017, ou de sa notification si celle-ci est postérieure.
Brève description:
Sans minimum.
Maximum: 60 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-03 📅

Référence
Informations complémentaires
Accords-cadres mono-attributaires.
Volumes pour chaque période des accords cadres:
Lot 1: minimum 20 000 EUR HT; maximum 80 000 EUR HT.
Lot 2: sans minimum; maximum 60 000 EUR HT.
Conformément à la loi du 17.7.1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés sont consultables à l'Eparca, service des marchés publics, Hôtel de Vile, BP 90196,13637 Arles Cedex.
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
— référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis,
— recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille: le greffe
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel,dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre,
— référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE,
— recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au Joue
Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 10 Bd Paul Peytral
Source: OJS 2017/S 152-314704 (2017-08-08)
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