Fourniture et livraison de bacs de conteneurisation des déchets, composteurs et lombricomposteurs

CCTC

Le présent accord-cadre à bons de commande comprend la réalisation possible des prestations et fournitures suivantes: Pour le lot 1:
1) Fourniture de bacs de conteneurisation des déchets ménagers (ordures ménagères, recyclables secs et verre notamment);
2) Fourniture de pièces détachées permettant à terre de Camargue de réaliser les réparations de bacs livrés dans le cadre du présent accord-cadre.
Pour le lot 2: fourniture de composteurs individuels.
Pour le lot 3: fourniture de lombricomposteurs individuels, fourniture de biomasse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CCTC

Qu'est-ce que c'est ?

• Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
• Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard
• Languedoc-Roussillon › Hérault
• Languedoc-Roussillon › Pyrénées-Orientales

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-31	Avis de marché
2017-11-30	Informations complémentaires
2018-01-25	Avis d'attribution de marché
2018-01-29	Informations complémentaires
2018-02-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Numéro de référence: 2017-ENV04
Brève description:

Le présent accord-cadre à bons de commande comprend la réalisation possible des prestations et fournitures suivantes: Pour le lot 1: 1) Fourniture de bacs de conteneurisation des déchets ménagers (ordures ménagères, recyclables secs et verre notamment); 2) Fourniture de pièces détachées permettant à terre de Camargue de réaliser les réparations de bacs livrés dans le cadre du présent accord-cadre. Pour le lot 2: fourniture de composteurs individuels. Pour le lot 3: fourniture de lombricomposteurs individuels, fourniture de biomasse.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cctc
Adresse postale: 26 quai des Croisades
Code postal: 30220
Commune postale: Aigues-Mortes
Contact
Adresse Internet: https://www.terredecamargue.fr 🌏
Courrier électronique: cc@terredecamargue.fr 📧
Téléphone: +33 466739120 📞
URL des documents: https://terre-camargue.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: https://terre-camargue.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-31 📅
Date limite de soumission: 2017-12-04 📅
Date de publication: 2017-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 210-435899
Numéro JO-S: 210

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre à bons de commande comprend la réalisation possible des prestations et fournitures suivantes: Pour le lot 1:

1) Fourniture de bacs de conteneurisation des déchets ménagers (ordures ménagères, recyclables secs et verre notamment);

2) Fourniture de pièces détachées permettant à terre de Camargue de réaliser les réparations de bacs livrés dans le cadre du présent accord-cadre.

Pour le lot 2: fourniture de composteurs individuels.

Pour le lot 3: fourniture de lombricomposteurs individuels, fourniture de biomasse.

Valeur totale estimée: 307 800 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de bacs de conteneurisation des déchets ménagers et pièces détachées
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de bacs de conteneurisation des déchets ménagers (ordures ménagères, recyclables secs et verre notamment).

Fourniture de pièces détachées permettant à terre de Camargue de réaliser les réparations de bacs livrés dans le cadre du présent accord-cadre.

Valeur estimée hors TVA: 278 925 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements: Reconduction de 4 x 12 mois. Durée du marché 5 ans.
Intitulé du lot: Fourniture de composteurs individuels
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de composteurs individuels.
Valeur estimée hors TVA: 16 375 EUR 💰
Description des renouvellements: 4 x 12 mois. Durée totale du marché 5 ans.
Intitulé du lot: Fourniture de lombricomposteurs individuels, fourniture de biomasse
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de lombricomposteurs individuels, fourniture de biomasse.
Valeur estimée hors TVA: 12 500 EUR 💰

Procédure
Justification de l’accord-cadre: Amortissement du matériel.
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://terre-camargue.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: https://terre-camargue.marcoweb.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2017/S 210-435899 (2017-10-31)

Informations complémentaires (2017-11-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-30 📅
Date limite de soumission: 2017-12-11 📅
Date de publication: 2017-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 233-484987
Se réfère à l'avis: 2017/S 210-435899
Numéro JO-S: 233
Source: OJS 2017/S 233-484987 (2017-11-30)

Avis d'attribution de marché (2018-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre à bons de commande comprend la réalisation possible des prestations et fournitures suivantes: Pour le lot 1 : 1) Fourniture de bacs de conteneurisation des déchets ménagers (ordures ménagères, recyclables secs et verre notamment); 2) Fourniture de pièces détachées permettant à Terre de Camargue de réaliser les réparations de bacs livrés dans le cadre du présent accord-cadre. Pour le lot 2: Fourniture de composteurs individuels, Pour le lot 3: Fourniture de lombricomposteurs individuels, fourniture de biomasse.

Valeur totale du marché: 193 984 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-25 📅
Date de publication: 2018-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 019-039151
Numéro JO-S: 19

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre à bons de commande comprend la réalisation possible des prestations et fournitures suivantes:

Pour le lot 1 :

2) Fourniture de pièces détachées permettant à Terre de Camargue de réaliser les réparations de bacs livrés dans le cadre du présent accord-cadre.

Pour le lot 2: Fourniture de composteurs individuels,

Pour le lot 3: Fourniture de lombricomposteurs individuels, fourniture de biomasse.

Fourniture de bacs de conteneurisation des déchets ménagers (ordures ménagères, recyclables secs et verre notamment); Fourniture de pièces détachées permettant à Terre de Camargue de réaliser les réparations de bacs livrés dans le cadre du présent accord-cadre.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-22 📅
Source: OJS 2018/S 019-039151 (2018-01-25)

Informations complémentaires (2018-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre à bons de commande comprend la réalisation possible des prestations et fournitures suivantes: Pour le lot 1: 1) Fourniture de bacs de conteneurisation des déchets ménagers (ordures ménagères, recyclables secs et verre notamment); 2) Fourniture de pièces détachées permettant à Terre de Camargue de réaliser les réparations de bacs livrés dans le cadre du présent accord-cadre; Pour le lot 2: fourniture de composteurs individuels; Pour le lot 3: fourniture de lombricomposteurs individuels, fourniture de biomasse.

Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-29 📅
Date de publication: 2018-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 022-046085
Se réfère à l'avis: 2018/S 019-039151
Numéro JO-S: 22

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour le lot 1:

2) Fourniture de pièces détachées permettant à Terre de Camargue de réaliser les réparations de bacs livrés dans le cadre du présent accord-cadre;

Pour le lot 2: fourniture de composteurs individuels;

Source: OJS 2018/S 022-046085 (2018-01-29)

Avis d'attribution de marché (2018-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre à bons de commande comprend la réalisation possible des prestations et fournitures suivantes: — pour le lot 1: 1) fourniture de bacs de conteneurisation des déchets ménagers (ordures ménagères, recyclables secs et verre notamment); 2) fourniture de pièces détachées permettant à Terre de Camargue de réaliser les réparations de bacs livrés dans le cadre du présent accord-cadre, — pour le lot 2: fourniture de composteurs individuels, — pour le lot 3: fourniture de lombricomposteurs individuels, fourniture de biomasse.

Valeur totale du marché: 307 800 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 13 rue du Port

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-26 📅
Date de publication: 2018-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 041-089460
Numéro JO-S: 41

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— pour le lot 1:

1) fourniture de bacs de conteneurisation des déchets ménagers (ordures ménagères, recyclables secs et verre notamment);

2) fourniture de pièces détachées permettant à Terre de Camargue de réaliser les réparations de bacs livrés dans le cadre du présent accord-cadre,

— pour le lot 2:

fourniture de composteurs individuels,

— pour le lot 3: fourniture de lombricomposteurs individuels, fourniture de biomasse.

Fourniture de pièces détachées permettant à Terre de Camargue de réaliser les réparations de bacs livrés dans le cadre du présent accord-cadre.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-14 📅
2018-02-19 📅
Source: OJS 2018/S 041-089460 (2018-02-26)

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