Fourniture et livraison d'une pelle mécanique entre 13 et 17 T équipée, sur chenilles caoutchouc, avec godets et la reprise d'une pelle à pneus «Volvo» et ses godets pour centre technique départemental
Conseil départemental Côtes d'Armor
Fourniture et livraison d'une pelle mécanique entre 13 et 17 T équipée, sur chenilles caoutchouc, avec godets et la reprise d'une pelle à pneus «Volvo» et ses godets pour centre technique départemental.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-13.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pelles mécaniques
Numéro de référence: 17S0047
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pelles mécaniques 📦
Code CPV supplémentaire: Pelles mécaniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Côtes d'Armor
Adresse postale: 9 place Général de Gaulle, CS 42371
Code postal: 22023
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Courrier électronique: contactdfj@cotesdarmor.fr 📧
URL des documents: https://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-13 📅
Date limite de soumission: 2017-05-05 📅
Date de publication: 2017-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 075-144544
Numéro JO-S: 75
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 8 mois
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Saint-Brieuc.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
URL des documents: https://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour des Mottes — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 10223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 10299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement à l'amiable des différends ou litiges — Direccte des pays de la Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Téléphone: +33 10240479068 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 10253467979 📠
Source: OJS 2017/S 075-144544 (2017-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pelles mécaniques
Numéro de référence: 17S0047
Brève description:
Fourniture et livraison d'une pelle mécanique entre 13 et 17 T équipée, sur chenilles caoutchouc, avec godets et la reprise d'une pelle à pneus «Volvo» et ses godets pour centre technique départemental.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pelles mécaniques 📦
Code CPV supplémentaire: Pelles mécaniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Côtes d'Armor
Adresse postale: 9 place Général de Gaulle, CS 42371
Code postal: 22023
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Courrier électronique: contactdfj@cotesdarmor.fr 📧
URL des documents: https://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-13 📅
Date limite de soumission: 2017-05-05 📅
Date de publication: 2017-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 075-144544
Numéro JO-S: 75
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 8 mois
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Saint-Brieuc.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
URL des documents: https://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour des Mottes — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 10223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 10299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel (art. 551-1 du Code de justice administrative (CJA)), avant la signature du marché,
— référé contractuel (art. L. 551-13 à 23 du CJA), dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution,
— recours en plein contentieux (art. L. 521-1 du CJA) dans le délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Nom: Comité consultatif de règlement à l'amiable des différends ou litiges — Direccte des pays de la Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Téléphone: +33 10240479068 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 10253467979 📠
Source: OJS 2017/S 075-144544 (2017-04-13)
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