Fourniture et livraison d'équipements spécifiques divers pour les lycées de la Région Occitanie 2017

Conseil régional Occitanie

La consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'équipements spécifiques divers pour les lycées de la Région Occitanie. Elle comporte 7 lots. Les candidats peuvent répondre pour un ou plusieurs lots. Chaque lot donnera lieu à la passation d'un marché séparé. Un même candidat peut être attributaire de plusieurs lots. La consultation ne comporte pas de tranche optionnelle. L'avis implique la passation d'un marché séparé par lot. Chaque marché est conclu à prix unitaires, fermes et définitif. Une visite obligatoire est prévue pour le lot 2. Monnaie: Les offres doivent être présentées en euros. La date prévisionnelle de démarrage des prestations (notification) est fixée au quatrième trimestre 2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-09-08 Avis de marché
2017-12-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'enseignement
Numéro de référence: Divers_2017
Brève description:
La consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'équipements spécifiques divers pour les lycées de la Région Occitanie. Elle comporte 7 lots. Les candidats peuvent répondre pour un ou plusieurs lots. Chaque lot donnera lieu à la passation d'un marché séparé. Un même candidat peut être attributaire de plusieurs lots. La consultation ne comporte pas de tranche optionnelle. L'avis implique la passation d'un marché séparé par lot. Chaque marché est conclu à prix unitaires, fermes et définitif. Une visite obligatoire est prévue pour le lot 2. Monnaie: Les offres doivent être présentées en euros. La date prévisionnelle de démarrage des prestations (notification) est fixée au quatrième trimestre 2017.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'enseignement 📦
Code CPV supplémentaire: Machines comptables et caisses enregistreuses 📦
Compresseurs 📦
Remorques 📦
Matériel pédagogique 📦
Instruments de musique 📦
Matériel de tri 📦
Instruments pour véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Gard 🏙️
Aude 🏙️
Pyrénées-Orientales 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Occitanie
Adresse postale: Hôtel de Région, 22 bd du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.laregion.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@laregion.fr 📧
Téléphone: +33 467228000 📞
Fax: +33 467229052 📠
URL des documents: https://marchespublics.laregion.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8402&orgAcronyme=j4k 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.laregion.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-08 📅
Date limite de soumission: 2017-10-20 📅
Date de publication: 2017-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 175-358115
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
La durée du marché court à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché et est fixé à 8 semaines.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture et installation d'un monnayeur automatique au lycée Georges Frêche à Montpellier.
Durée de l'accord: 56 jours
Description des options:
Il est prévu une option au sens du droit communautaire: — possibilité de recourir à une modification du marché dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Informations complémentaires:
La durée du marché court à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie.
Le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché et est fixé à 8 semaines.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture et installation d'un compresseur à vitesse fixe avec sécheur au LP Guynemer à Uzès.
Numéro du lot: 3
Brève description: Remorque à basculement hydraulique.
Durée de l'accord: 42 jours
Informations complémentaires:
La durée du marché court à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché et est fixé à 6 semaines.
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériel de guidage par satellite pour utilisation en agroéquipement.
Informations complémentaires:
La durée du marché court à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché et est fixé à 8 semaines.
Numéro du lot: 5
Brève description: Instrument de musique.
Durée de l'accord: 35 jours
Informations complémentaires:
La durée du marché court à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché et est fixé à 5 semaines.
Numéro du lot: 6
Brève description: Mobilier spécifique de tri sélectif.
Numéro du lot: 7
Brève description: Petits équipements pour poids lourds.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Montpellier (Hérault 34).
Uzès (Gard 30).
Narbonne (Aude 11).
Castelnaudary (Aude 11).
Carcassonne (Aude 11).
Perpignan (Pyrénées Orientales 66).
Lézignan-Corbières (Aude 11).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-2 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-iii du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Complément de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Valeur Technique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique et de l'achat Site de Montpellier: 201 avenue de la Pompignane, 34064 Montpellier Cedex 2
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.laregion.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://marchespublics.laregion.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8402&orgAcronyme=j4k 🌏

Référence
Informations complémentaires
Type de procédure: Appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
En application de l'article 58 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, il est précisé que le pouvoir adjudicateur n'autorise pas la présentation de variantes dans le cadre de cette consultation. Les offres variantes seront donc irrecevables et éliminées sans être examinées. L'offre de base sera néanmoins analysée, si et seulement si elle est clairement identifiable et présentée de manière distincte de la ou les variantes.
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Critères de jugement des candidatures:
— capacités financières,
— capacités professionnelles,
— moyens techniques et humains.
Pièces à fournir au titre de la candidature:
Chaque candidat individuel ou membre du groupement aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes telles que prévues aux articles 48 et 49 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
Les candidats qui disposent d'un numéro SIRET ne répondant pas en groupement et qui répondent par voie dématérialisée peuvent utiliser le service marché public simplifié (MPS) pour présenter leur candidature à laquelle ils joindront:
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— l'annexe « Renseignements sur la capacité professionnelle et technique du candidat » dument remplie ou l'ensemble des informations exigées par l'acheteur dans le respect de l'arrêté du 29.3.2016, par des pièces dont la présentation est laissée à leur libre appréciation.
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Les candidats répondant sous une autre forme devront fournir:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
obligatoires;
— déclaration sur l'honneur que le candidat est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat et/ou groupement;
— l'annexe « Renseignements sur la capacité professionnelle et technique du candidat » dument remplie ou l'ensemble des informations exigées par l'acheteur dans le respect de l'arrêté du 29.3.2016, par des pièces dont la présentation est laissée à leur libre appréciation
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— le chiffre d'affaire des 3 dernières exercices disponibles du candidat, les entreprises nouvellement crées et qui ne sont pas en mesure de fournir ces informations pourront prouver leurs capacités financières en produisant une déclaration appropriée banques (dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement bancaire).
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Pour présenter leurs candidature, les candidats peuvent faire une déclaration sur l'honneur, utiliser le DUME ou les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces 2 derniers documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (L 555-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché.
— référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution.
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit «Tarn-Et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
— recours direct contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatif aux marchés publics préfecture de la région
Adresse postale: Secrétariat des affaires régionales, place Félix Barret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglementamiable-des-litiges 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2017/S 175-358115 (2017-09-08)
Avis d'attribution de marché (2017-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'équipements spécifiques divers pour les lycées de la région Occitanie. Elle comporte 7 lots. Les candidats peuvent répondre pour un ou plusieurs lots. Chaque lot donnera lieu à la passation d'un marché séparé. Un même candidat peut être attributaire de plusieurs lots. La consultation ne comporte pas de tranche optionnelle. L'avis implique la passation d'un marché séparé par lot. Chaque marché est conclu à prix unitaires, fermes et définitif. Une visite obligatoire est prévue pour le lot 2. Monnaie: les offres doivent être présentées en euros. La date prévisionnelle de démarrage des prestations (notification) est fixée au 4
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Valeur totale du marché: 39 859 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Régional Occitanie
Adresse postale: Hôtel de Région, 22 bd du maréchal Juin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-19 📅
Date de publication: 2017-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 245-512026
Se réfère à l'avis: 2017/S 175-358115
Numéro JO-S: 245

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Il est prévu une option au sens du droit communautaire: possibilité de recourir à une modification du marché dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-18 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique et de l'achat site de Montpellier: 201 avenue de la Pompignane, 34064 Montpellier Cedex 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel (L. 555-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel (art L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution,
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,
Source: OJS 2017/S 245-512026 (2017-12-19)
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Région:
France Occitanie Languedoc-Roussillon Aude Gard Hérault Pyrénées-Orientales
Fournisseurs:
Baurès Prolians SA Euresto Green Office Moreau
Produits/services:
Machines, matériel et fourniture... Machines, matériel et fournitures de... Matériel de bureau de poste Matériel de tri Machines à calculer et machines comptables Machines comptables et caisses enregistreuses Équipement de transport et produits... Carrosseries, remorques ou semi-remorques... Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles Remorques et semi-remorques