Fourniture et livraison d'équipements des ateliers du lycée François Andreossy à Castelnaudary (11) — 8 LOTS

Conseil régional Occitanie

La consultation porte sur la fourniture et la livraison d'équipements spécifiques en matériels divers pour le lycée François Andreossy. Elle comporte 8 lots. Les candidats peuvent répondre pour un ou plusieurs lots. Chaque lot donnera lieu à la passation d'un marché séparé. Un même candidat peut être attributaire de plusieurs lots. Chaque marché est conclu à prix unitaires, fermes et définitif. Monnaie: les offres doivent être présentées en EUR. La date prévisionnelle de démarrage des prestations (notification) est fixée à l'automne 2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil régional Occitanie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aude
• Midi-Pyrénées

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-25	Avis de marché
2017-12-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'atelier
Numéro de référence: Andreossy
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'atelier 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'atelier 📦
Matériel de topographie 📦
Mobilier et équipements divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Occitanie
Adresse postale: Hôtel de Région, 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.laregion.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@laregion.fr 📧
Téléphone: +33 467228000 📞
Fax: +33 467229052 📠
URL des documents: http://marchespublics.laregion.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8276&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.laregion.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8357&orgAcronyme=j4k 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-25 📅
Date limite de soumission: 2017-09-18 📅
Date de publication: 2017-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 144-296607
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

Le financement des marchés est assuré sur les fonds propres publics de la collectivité Région Occitanie.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Équipement pour ateliers gros-œuvres et génie civil: étuve ventilée
Numéro du lot: 01
Brève description:

Équipement pour ateliers gros-œuvres et génie civil: étuve ventilée. La durée du marché court de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution est de 12 semaines à compter de la notification du marché.

Durée de l'accord: 84 jours
Description des options:

Il est prévu une option au sens du droit communautaire: possibilité de recourir à une modification du marché dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret n

Informations complémentaires:

Le financement des marchés est assuré sur les fonds propres publics de la collectivité Région Occitanie.

Intitulé du lot: Équipement pour ateliers gros-œuvres et génie civil: oedomètre à chargement frontal
Numéro du lot: 02
Brève description:

Équipement pour ateliers gros-œuvres et génie civil: oedomètre à chargement frontal; La durée du marché court de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution est de 12 semaines à compter de la notification du marché.

Intitulé du lot: Équipement pour ateliers gros-œuvres et génie civil: appareillage d'auscultation des pieux
Numéro du lot: 03
Brève description:

Équipement pour ateliers gros-œuvres et génie civil: appareillage d'auscultation des pieux. La durée du marché court de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution est de 12 semaines à compter de la notification du marché.

Intitulé du lot: Équipement pour ateliers gros-œuvres et génie civil: enceinte climatique pour essais gel/dégel
Numéro du lot: 04
Brève description:

Équipement pour ateliers gros-œuvres et génie civil: enceinte climatique pour essais gel/dégel. La durée du marché court de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution est de 12 semaines à compter de la notification du marché.

Intitulé du lot: Équipement pour ateliers gros-œuvres et génie civil: blindage acier avec cadre hydraulique portable
Numéro du lot: 05
Brève description:

Équipement pour ateliers gros-œuvres et génie civil: blindage acier avec cadre hydraulique portable. La durée du marché court de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution est de 12 semaines à compter de la notification du marché.

Intitulé du lot: Équipement pour ateliers gros-œuvres et génie civil: appareils de mesures génie civil/topographe
Numéro du lot: 06
Brève description:

Équipement pour ateliers gros-œuvres et génie civil: appareils de mesures génie civil/topographe. La durée du marché court de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution est de 12 semaines à compter de la notification du marché.

Intitulé du lot: Équipement pour atelier topographie: station de topographie
Numéro du lot: 07
Brève description:

Équipement pour atelier topographie: station de topographie. La durée du marché court de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution est de 12 semaines à compter de la notification du marché.

Description des options:

Il est prévu une option au sens du droit communautaire: Possibilité de recourir à une modification du marché dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret n

Intitulé du lot: Mobilier d'extérieur design
Numéro du lot: 08
Brève description:

Mobilier d'extérieur design. La durée du marché court de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution est de 8 semaines à compter de la notification du marché.

Durée de l'accord: 56 jours
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Castelnaudary 11.

Castelnaudary.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-III du décret n

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Complément de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique et de l'achat — Site de Montpellier: 201 avenue de la Pompignane, 34064 Montpellier Cedex 2
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.laregion.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics.laregion.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8276&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Informations complémentaires

La consultation passée par appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du décret n

En application de l'article 58 du décret n

Pour obtenir tous renseignements complémentaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 9 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à l'adresse:

Conseil Régional Occitanie

Site de Montpellier

Direction de la commande publique et achat, 201 avenue de la Pompignane, 34064 Montpellier Cedex 02

Tél:+33 4 67 22 80 00 — fax:+33 4 67 22 90 52

Courriel: commandepublique@laregion.fr

Adresse internet: http://www.laregion.fr

Une réponse sera adressée, par écrit (mail, fax, courrier) à tous les opérateurs économiques ayant retiré le dossier

6 jours au plus tard avant la date limite de remise des offres. Le titulaire, ou membre du groupement, aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes telles que prévues aux articles 48 et 49 du décret n

* Les candidats qui disposent d'un numéro Siret n'ayant pas constitué de groupement et qui répondent par voie dématérialisée utiliseront le service marché public simplifié (MPS) pour présenter leur candidature à laquelle ils joindront:

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— l'annexe « Renseignements sur la capacité professionnelle et technique du candidat » dûment remplie ou l'ensemble des informations exigées par l'acheteur dans le respect de l'arrêté du 29.3.2016, par des pièces dont la présentation est laissée à leur libre appréciation.

* Les candidats répondant sous une autre forme devront fournir:

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires,

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— une déclaration sur l'honneur que le candidat est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat et/ou groupement,

Dont la présentation est laissée à leur libre appréciation;

— le chiffre d'affaire des 3 dernières exercices disponibles du candidat; les entreprises nouvellement créées et qui ne sont pas en mesure de fournir ces informations pourront prouver leurs capacités financières en produisant une déclaration appropriée banques (dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement bancaire).

Pour présenter leurs candidatures, les candidats peuvent faire une déclaration sur l'honneur, ou utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr et joints en annexe au RC.

Critères de sélection des candidatures:

Capacités financières.

Capacités professionnelles.

Moyens techniques et humains.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel (L 555-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23) dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution,

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit «“Tarn-et-Garonne”» dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,

— recours direct contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter la publication de l'avis d'attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, secrétariat des affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://economie.gouv.fr/daj/reglementamiable-des-litiges 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 144-296607 (2017-07-25)

Avis d'attribution de marché (2017-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Andreossy
Brève description:

La consultation porte sur la fourniture et la livraison d'équipements spécifiques en matériels divers pour le lycée François Andreossy. Elle comporte 8 lots. Les candidats peuvent répondre pour un ou plusieurs lots. Chaque lot donnera lieu à la passation d'un marché séparé. Un même candidat peut être attributaire de plusieurs lots. Chaque marché est conclu à prix unitaires, fermes et définitif. Monnaie: les offres doivent être présentées en euros. La date prévisionnelle de démarrage des prestations (notification) est fixée à l'automne 2017.

Valeur totale du marché: 225865.01 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Midi-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Régional Occitanie

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-11 📅
Date de publication: 2017-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 240-498045
Se réfère à l'avis: 2017/S 144-296607
Numéro JO-S: 240

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Equipement pour ateliers gros-œuvres et génie civil: étuve ventilée
Brève description:

Equipement pour ateliers gros-œuvres et génie civil: étuve ventilée.la durée du marché court de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution est de 12 semaines à compter de la notification du marché.

Description des options:

Il est prévu une option au sens du droit communautaire: possibilité de recourir à une modification du marché dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Intitulé du lot: Equipement pour ateliers gros-œuvres et génie civil: œdomètre à chargement frontal
Brève description:

Equipement pour ateliers gros-œuvres et génie civil: œdomètre à chargement frontal. La durée du marché court de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution est de 12 semaines à compter de la notification du marché.

Intitulé du lot: Equipement pour ateliers gros-œuvres et génie civil: appareillage d'auscultation des pieux.
Brève description:

Equipement pour ateliers gros-œuvres et génie civil: appareillage d'auscultation des pieux. La durée du marché court de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution est de 12 semaines à compter de la notification du marché.

Intitulé du lot: Equipement pour ateliers gros-œuvres et génie civil: enceinte climatique pour essais gel/dégel
Brève description:

Equipement pour ateliers gros-œuvres et génie civil: enceinte climatique pour essais gel/dégel. La durée du marché court de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution est de 12 semaines à compter de la notification du marché.

Intitulé du lot: Equipement pour ateliers gros-œuvres et génie civil: blindage acier avec cadre hydraulique portable
Brève description:

Equipement pour ateliers gros-œuvres et génie civil: blindage acier avec cadre hydraulique portable. La durée du marché court de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution est de 12 semaines à compter de la notification du marché.

Intitulé du lot: Equipement pour ateliers gros-œuvres et génie civil: appareils de mesures génie civil/topographe
Brève description:

Equipement pour ateliers gros-œuvres et génie civil: appareils de mesures génie civil/topographe. La durée du marché court de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution est de 12 semaines à compter de la notification du marché.

Intitulé du lot: Equipement pour atelier topographie: station de topographie
Brève description:

Equipement pour atelier topographie: station de topographie. La durée du marché court de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution est de 12 semaines à compter de la notification du marché.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-07 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique et de l'achat — site de Montpellier: 201 avenue de la Pompignane, 34064 Montpellier Cedex 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé pré-contractuel (L. 555-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel (art L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution,

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,

Source: OJS 2017/S 240-498045 (2017-12-11)

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Équipement d'atelier (2)