Fourniture et livraison D'Articles de bureau et de papier destine aux photocopieurs et aux imprimantes pour les besoins de L'Anr

Agence nationale de la recherche

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'articles de bureau et de papier destiné aux photocopieurs et aux imprimantes pour les besoins de l'anr. Il est constitué de deux lots: Lot no1: fourniture et livraison d'articles de bureau Lot no2: fourniture et livraison de papier destiné aux photocopieurs et aux imprimantes. Il est conclu à prix unitaires et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux documents contractuels et à l'article 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, sur la base des prix fixés à la proposition financière, partie BPU, du lot considéré et, le cas échéant, sur la base de la remise accordée sur les prix catalogue du titulaire. Il est conclu sans engagement sur les montants minimum et maximum, conformément à l'article 78 du décret no2016-360 relatif aux marchés publics et pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• INAPA France
• Lyreco France

Qui ?

• Agence nationale de la recherche

Qu'est-ce que c'est ?

• Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie
• Papier et carton traités › Papier d'impression

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-03	Avis de marché
2017-05-24	Informations complémentaires
2019-01-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles
Numéro de référence: AC1709AG
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles 📦
Code CPV supplémentaire: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence nationale de la recherche
Adresse postale: 50 avenue Daumesnil
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.agence-nationale-recherche.fr 🌏
Courrier électronique: eric.mace@agencerecherche.fr 📧
Téléphone: +33 173548138 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_QapqxOFYtA 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_QapqxOFYtA 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-03 📅
Date limite de soumission: 2017-06-07 📅
Date de publication: 2017-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 086-167514
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

Renseignements techniques: Direction générale/affaires générales messieurs Mickael Maetz ou Wahib Abid Responsable des affaires générales tel: 01 78 09 81 10 Email: mickael.maetz@agencerecherche.fr/wahib.abid@agencerecherche.fr Renseignements juridiques et administratifs: M. Eric Mace Direction des affaires juridiques tel: 01 73 54 81 38 email: eric.mace@agencerecherche.fr.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 143 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'articles de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot no1 du présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'articles de bureau.

Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le lot no1 du présent accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois.

Description des options:

Conformément à l'art. 30 du décret no2016-360 du 25/03/16 relatif aux marchés publics, peuvent faire l'objet de marchés négociés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables, des marchés de fournitures complémentaires ou de services de prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent AC.

Informations complémentaires:

Renseignements techniques:

Direction générale/affaires générales

messieurs Mickael Maetz ou Wahib Abid

Responsable des affaires générales

tel: 01 78 09 81 10

Email: mickael.maetz@agencerecherche.fr/wahib.abid@agencerecherche.fr

Renseignements juridiques et administratifs:

M. Eric Mace

Direction des affaires juridiques

tel: 01 73 54 81 38

email: eric.mace@agencerecherche.fr.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de papier destiné aux photocopieurs et aux imprimantes
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot no 2 du présent accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de papier destiné aux photocopieurs et aux imprimantes.

Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le lot no2 du présent accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Anr — 50, avenue Daumesnil 75012 Paris.

Anr — 50, av. Daumesnil — 75012 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre d'intention de soumissionner sur papier à en-tête ou lettre de candidature (imprimé Dc1).

— Une déclaration du candidat (imprimé Dc2) ou tout document libre dûment complété et incluant les informations demandées. Le Dc2 apporte des précisions sur le statut du candidat individuel ou membre du groupement. Il permet également de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché public ou de l'accord-cadre. Le candidat produira ces éléments en annexe au Dc2:

Situation économique et financière:

— Une déclaration des chiffres d'affaires concernant les services objet du marché réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles et le chiffre d'affaire moyen sur ces 3 exercices.

— une déclaration mentionnant si le candidat est en position de redressement judiciaire (Rj) ou non, sachant que si c'est le cas, il devra fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les entreprises ayant moins de trois ans d'existence prouveront par tout moyen qu'elles possèdent les capacités financières requises.

Capacité technique et professionnelle:

— Une présentation de la structure, exposant les moyens humains (effectifs total de la structure, personnel d'encadrement etc.) sur les 3 derniers exercices, ainsi qu'une présentation des moyens techniques ou équipements dont le candidat dispose pour des marchés de même nature;

— une présentation des principales prestations similaires effectuées par les candidats sur les trois derniers exercices. Ces références sont contrôlables et comprennent notamment le nom du donneur d'ordre (les clients et/ou financeurs), l'objet détaillé des prestations effectuées, les montants des prestations; l'année de prise d'effet, la durée ainsi que les coordonnées d'une ou plusieurs personnes pouvant être contactées;

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Anr — 50av. Daumesnil — 75012 Paris.
Informations complémentaires: La réunion d'ouverture des plis n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Modalités de commandes
Critère de qualité (pondération): 14
Critère de qualité (nom): Politique mise en place en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 6
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000250400020
Contact
Point de contact: M. Eric Macé
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_QapqxOFYtA 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_QapqxOFYtA 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm//ent/model/ent_accueilOutil.jsp?pageDemandee=/ach/gen/outilsLogiciels.jsp?PCSLID=no 🌏

Référence
Informations complémentaires

En application des articles 40 et 41 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, le dossier des candidats comprenant les éléments relatifs à leur candidature et ceux relatifs à leur offre, pourra être communiqué à l'anr soit par voie classique (envoi papier), soit par voie électronique dans les conditions définies au règlement de la consultation et notamment à son article 15. Le candidat applique le même mode de transmission à l'ensemble des documents qu'il adresse au pouvoir adjudicateur (hors échantillons). Le candidat effectuant une transmission électronique de sa candidature et de son offre peut également transmettre « une copie de sauvegarde » sur support papier ou sur support physique électronique selon les modalités définies à l'article 15.2.4 du règlement de la consultation. Cette copie de sauvegarde doit alors impérativement parvenir dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Paris de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de la Ville de Paris
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Code postal: 75007
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 086-167514 (2017-05-03)

Informations complémentaires (2017-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'articles de bureau et de papier destiné aux photocopieurs et aux imprimantes pour les besoins de l'ANR. Il est constitué de 2 lots: Lot n° 1: fourniture et livraison d'articles de bureau Lot n° 2: fourniture et livraison de papier destiné aux photocopieurs et aux imprimantes. Il est conclu à prix unitaires et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux documents contractuels et à l'article 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sur la base des prix fixés à la proposition financière, partie BPU, du lot considéré et, le cas échéant, sur la base de la remise accordée sur les prix catalogue du titulaire. Il est conclu sans engagement sur les montants minimum et maximum, conformément à l'article 78 du décret n° 2016-360 relatif aux marchés publics et pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-24 📅
Date de publication: 2017-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 101-201305
Se réfère à l'avis: 2017/S 086-167514
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires

Suite à des question posées par certains prestataires ayant téléchargé le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE), il s'avère nécessaire de modifier l'annexe financière et le Détail Quantitatif Estimatif (DQE) du lot n° 1 «Fourniture et livraison d'articles de bureau». Ces 2 documents initiaux vont être remplacés sur la plateforme des marchés publics de l'ANR par une nouvelle version du 24.5.2017. La nouvelle annexe financière du lot n° 1 et le nouveau DQE du lot n° 1 sont accessibles à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_QapqxOFYtA

Source: OJS 2017/S 101-201305 (2017-05-24)

Avis d'attribution de marché (2019-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'articles de bureau et de papier destiné aux photocopieurs et aux imprimantes pour les besoins de l'ANR. Il est constitué de 2 lots: — lot nº 1: fourniture et livraison d'articles de bureau, — lot nº 2: fourniture et livraison de papier destiné aux photocopieurs et aux imprimantes. Il est conclu à prix unitaires et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux documents contractuels et à l'article 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sur la base des prix fixés à la proposition financière, partie BPU, du lot considéré et, le cas échéant, sur la base de la remise accordée sur les prix catalogue du titulaire. Il est conclu sans engagement sur les montants minimum et maximum, conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics et pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois.

Valeur totale du marché: 143 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-15 📅
Date de publication: 2019-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 012-023864
Numéro JO-S: 12

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'articles de bureau et de papier destiné aux photocopieurs et aux imprimantes pour les besoins de l'ANR. Il est constitué de 2 lots:

— lot nº 1: fourniture et livraison d'articles de bureau,

— lot nº 2: fourniture et livraison de papier destiné aux photocopieurs et aux imprimantes.

Il est conclu à prix unitaires et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux documents contractuels et à l'article 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sur la base des prix fixés à la proposition financière, partie BPU, du lot considéré et, le cas échéant, sur la base de la remise accordée sur les prix catalogue du titulaire. Il est conclu sans engagement sur les montants minimum et maximum, conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics et pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois.

Le lot nº 1 du présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'articles de bureau.

Description des options:

Conformément à l'art. 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, peuvent faire l'objet de marchés négociés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables, des marchés de fournitures complémentaires ou de services de prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent AC.

Brève description:

Le lot nº 2 du présent accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de papier destiné aux photocopieurs et aux imprimantes.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ANR — 50 avenue Daumesnil — 75012 Paris

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-24 📅
Nom: Lyreco France
Commune postale: Marly
Code postal: 59770
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2017-11-15 📅
Nom: Inapa France
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91813
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 68 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Paris de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de la ville de Paris
Source: OJS 2019/S 012-023864 (2019-01-15)

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