Brève description
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de végétaux pour les espaces verts départementaux. La présente consultation d'appel d'offres ouvert est organisée en application des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec fixation de montants annuels minimum et maximum passés en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il n'est pas prévu de décomposition en tranche. Le présent accord cadre comporte deux lots traités en marchés séparés.