Fourniture et la livraison de vaccins pour les services de santé de la Ville et du Département de Paris

Avis d'attribution de marché (2018-09-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: http://www.paris.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom:
“Département de Paris — Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats”
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et la livraison de vaccins pour les services de santé de la Ville et du Département de Paris 2017G12046970”
Produits/services: Vaccins 📦
Brève description:
“Fourniture et la livraison de vaccins pour les services de santé de la Ville et du Département de Paris”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6964183.20 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Vaccin contre l'hépatite A: dosage enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins 📦
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris
Description du marché: Vaccin contre l'hépatite A: dosage enfant
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et des prestations proposés par le soumissionnaire
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires, sans montants minimum ni montant maximum. Marché reconductible tacitement pour trois périodes identiques de 12 mois”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Vaccin contre l'hépatite A: dosage adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Vaccin contre l'hépatite A: dosage adulte
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et des prestations proposées par le soumissionnaire

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Vaccin contre l'hépatite B: dosage enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Vaccin contre l'hépatite B: dosage enfant

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Vaccin contre l'hépatite B: dosage adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Vaccin contre l'hépatite B: dosage adulte

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Vaccin contre l'hépatite A et l'hépatite B: dosage adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Vaccin contre l'hépatite A et l'hépatite B: dosage adulte

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Vaccin contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite et la coqueluche acellulaire (Dtcap)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“Vaccin contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite et la coqueluche acellulaire (Dtcap)”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Vaccin contre la diphtérie atténuée, le tétanos, la poliomyélite et la coqueluche acellulaire (dtcap)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“Vaccin contre la diphtérie atténuée, le tétanos, la poliomyélite et la coqueluche acellulaire (dtcap)”

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Vaccin contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire et l'haemophilus influenzae b (Dtcaphib)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“Vaccin contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire et l'haemophilus influenzae b (Dtcaphib)”

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Vaccin contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire, l'haemophilus influenzae b et l'hépatite B (Dtcaphibhb)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“Vaccin contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire, l'haemophilus influenzae b et l'hépatite B (Dtcaphibhb)”

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Vaccin contre le méningocoque B
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Vaccin contre le méningocoque B

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Vaccin conjugué contre le méningocoque C, utilisable en une dose selon les recommandations du calendrier vaccinal 2017 chez l'enfant de moins d'un an”
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Vaccin conjugué contre le méningocoque C, utilisable en une dose selon les recommandations du calendrier vaccinal 2017 chez l'enfant de moins d'un an”

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Vaccin conjugué contre les infections invasives à méningocoques ACYW, utilisable à partir de l'âge de 6 semaines”
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Vaccin conjugué contre les infections invasives à méningocoques ACYW, utilisable à partir de l'âge de 6 semaines”

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Vaccin contre la rougeole, les oreillons et la rubéole
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Vaccin contre la rougeole, les oreillons et la rubéole

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Vaccin contre l'encéphalite à tiques: dosage adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Vaccin contre l'encéphalite à tiques: dosage adulte

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Vaccin contre l'encéphalite japonaise
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Vaccin contre l'encéphalite japonaise

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Vaccin contre la varicelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Vaccin contre la varicelle

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Vaccin conjugué contre le pneumocoque: 13 sérotypes
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Vaccin conjugué contre le pneumocoque: 13 sérotypes

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Vaccin non-conjugué contre le pneumocoque: 23 sérotypes
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Vaccin non-conjugué contre le pneumocoque: 23 sérotypes

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Vaccin contre la leptospirose
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Vaccin contre la leptospirose

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Vaccin contre la rage
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Vaccin contre la rage

2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Vaccin contre le zona
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Vaccin contre le zona

2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Vaccin contre les infections à rotavirus
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Vaccin contre les infections à rotavirus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2017/S 238-493672

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20181300000941
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Vaccin contre l'hépatite A: dosage enfant — ville de Paris
Date de conclusion du contrat: 2018-07-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS laboratoire glaxosmithkline
Adresse postale: 23 rue François Jacob
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 383 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 383 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 20182300001059
Titre: Vaccin contre l'hépatite A: dosage enfant — département de Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 383 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 383 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Vaccin contre l'hépatite B: dosage enfant — ville de Paris
Nom et adresse du contractant
Nom: sas laboratoire glaxosmithkline
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 724 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 724 💰

4️⃣
Titre: Vaccin contre l'hépatite B: dosage enfant — département de Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 724 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 724 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Vaccin contre l'hépatite A: dosage adulte — ville de Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 23068.80 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23068.80 💰

6️⃣
Titre: Vaccin contre l'hépatite A: dosage adulte — département de Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 23068.80 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23068.80 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Vaccin contre l'hépatite A et l'hépatite B: dosage adulte — ville de Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 250 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 250 💰

8️⃣
Titre:
“Vaccin contre l'hépatite A et l'hépatite B: dosage adulte — département de Paris”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 250 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 250 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Vaccin contre la diphtérie atténuée, le tétanos, la poliomyélite et la coqueluche acellulaire (dtcap) — ville de Paris”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 147 340 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 147 340 💰

1️⃣0️⃣
Titre:
“Vaccin contre la diphtérie atténuée, le tétanos, la poliomyélite et la coqueluche acellulaire (dtcap) — département de Paris”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 147 340 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 147 340 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Vaccin contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire et l'haemophilus influenzae b (Dtcaphib) — ville de Paris”
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Laboratoire glaxosmithkline
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 375 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 375 💰

1️⃣2️⃣
Titre:
“Vaccin contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire et l'haemophilus influenzae b (Dtcaphib) — département de Paris”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 375 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 375 💰

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Vaccin contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire, l'haemophilus influenzae b et l'hépatite B (Dtcaphibhb) — ville de Paris”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 312 780 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 312 780 💰

1️⃣4️⃣
Titre:
“Vaccin contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire, l'haemophilus influenzae b et l'hépatite B (Dtcaphibhb) — département de Paris”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 312 780 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 312 780 💰

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Vaccin contre le méningocoque B — ville de Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 99 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 000 💰

1️⃣6️⃣
Titre: Vaccin contre le méningocoque B — département de Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 99 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 000 💰

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Vaccin contre la rougeole, les oreillons et la rubéole — ville de Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 148 640 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 148 640 💰

1️⃣8️⃣
Titre: Vaccin contre la rougeole, les oreillons et la rubéole — département de Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 148 640 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 148 640 💰

1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Vaccin contre l'encéphalite japonaise — ville de Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2166.30 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2166.30 💰

2️⃣0️⃣
Titre: Vaccin contre l'encéphalite japonaise — département de Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2166.30 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2166.30 💰

2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Vaccin contre la varicelle — ville de Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 056 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 056 💰

2️⃣2️⃣
Titre: Vaccin contre la varicelle — département de Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 056 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 056 💰

2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Vaccin contre la rage — ville de Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 978 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 978 💰

2️⃣4️⃣
Titre: Vaccin contre la rage — département de Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 978 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 978 💰

2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 20181300000946
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Vaccin contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite et la coqueluche acellulaire (Dtcap) — ville de Paris”
Nom et adresse du contractant
Nom: Pharmacie monge (sel monge)
Adresse postale: 74 rue Monge
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Région: Paris 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 56 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 000 💰

2️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 20182300001064
Titre:
“Vaccin contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite et la coqueluche acellulaire (Dtcap) — département de Paris”
Nom et adresse du contractant
Nom: Pharmacie Monge (sel monge)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 56 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 000 💰

2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 20181300000959
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Vaccin contre la leptospirose — ville de Paris
Nom et adresse du contractant
Nom: Imaxio SA
Adresse postale: 5-7 rue Saint-Roch
Code postal: 75001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 38 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 500 💰

2️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 20182300001077
Titre: Vaccin contre la leptospirose — département de Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 38 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 500 💰

2️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 20181300000942
Numéro d'identification du lot: 2
Date de conclusion du contrat: 2018-07-30 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS MSD Vaccins
Adresse postale: 162 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Région: Rhône-Alpes 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰

3️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20182300001060
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰

3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Vaccin non-conjugué contre le pneumocoque: 23 sérotypes — ville de Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4449.60 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4449.60 💰

3️⃣2️⃣
Titre: Vaccin non-conjugué contre le pneumocoque: 23 sérotypes — département de Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4449.60 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4449.60 💰

3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Vaccin contre le zona — ville de Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5600.50 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5600.50 💰

3️⃣4️⃣
Titre: Vaccin contre le zona — département de Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5600.50 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5600.50 💰

3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Vaccin contre les infections à rotavirus — ville de Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 54 015 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 015 💰

3️⃣6️⃣
Titre: Vaccin contre les infections à rotavirus — département de Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 54 015 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 015 💰

3️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 20181300000951
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Vaccin conjugué contre le méningocoque C, utilisable en une dose selon les recommandations du calendrier vaccinal 2017 chez l'enfant de moins d'un an —...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Nom: pfizer sas
Adresse postale: 23-25 avenue du Dr Lannelongue
Code postal: 75668
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 196 830 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 196 830 💰

3️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 20182300001069
Titre:
“Vaccin conjugué contre le méningocoque C, utilisable en une dose selon les recommandations du calendrier vaccinal 2017 chez l'enfant de moins d'un an —...”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 196 830 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 196 830 💰

3️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Vaccin conjugué contre les infections invasives à méningocoques ACYW, utilisable à partir de l'âge de 6 semaines — ville de Paris”
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS pfizer
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 500 💰

4️⃣0️⃣
Titre:
“Vaccin conjugué contre les infections invasives à méningocoques ACYW, utilisable à partir de l'âge de 6 semaines — département de Paris”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 500 💰

4️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Vaccin contre l'encéphalite à tiques: dosage adulte — ville de Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 414.60 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 414.60 💰

4️⃣2️⃣
Titre: Vaccin contre l'encéphalite à tiques: dosage adulte — département de Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 414.60 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 414.60 💰

4️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Vaccin conjugué contre le pneumocoque: 13 sérotypes — ville de Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 564 975 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 564 975 💰

4️⃣4️⃣
Titre: Vaccin conjugué contre le pneumocoque: 13 sérotypes — département de Paris
Nom et adresse du contractant
Nom: pfizer SAS
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 564 975 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 564 975 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2018/S 173-392202 (2018-09-05)