Fourniture et la livraison de livres non scolaires et documents imprimés tant pour adultes que pour enfants pour les besoins des services du Département de la Sarthe
Département de la Sarthe
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande passé sur appel d'offres ouvert, en application des articles 67, 68, 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante sans que sa durée totale puisse excéder 4 années:
Période ferme :de la date de notification de l'accord-cadre au 31.12.2018.
Reconduction n° 1:du 1.1.2020 au 31.12.2020.
Reconduction n° 2:du 1.2019 au 31.12.2019.
Reconduction n° 3:du 1.1.2021 au 31.12.2021.
Le délai de réception des offres était de 2017-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Decitre SA
- • Galeries du Livre Doucet
- • Librairie Bulle
- • Librairie Récréalivres
- • Librairie Thuard
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-11-08 | Avis de marché |
| 2017-12-07 | Informations complémentaires |
| 2018-02-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Numéro de référence: 17ff-Bds-2234-Z
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de La Sarthe
Adresse postale: Hôtel du Département, place Aristide Briand
Code postal: 72072
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.sarthe.fr 🌏
Courrier électronique: scp@sarthe.fr 📧
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-08 📅
Date limite de soumission: 2017-12-11 📅
Date de publication: 2017-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 216-448420
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 160 000 EUR 💰
Informations sur les lots:
Intitulé du lot: Livres pour enfants
Numéro du lot: 1
Brève description: 30 000 minimum et 80 000 maximum EUR HT par période.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Livres pour adultes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Bandes dessinées
Numéro du lot: 3
Brève description: 15 000 minimum et 50 000 EUR maximum HT par période.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de coût: La valeur technique des prestations (voir le détail dans le CCTP
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Les délais de livraison
Pondération du coût: 20
Critère de coût: Prix des fournitures
Les performances en matière de protection de l'environnement (voir détail dans le CCTP)
Pondération du coût: 10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22720002900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44202
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Ccra.htm 🌏
Source: OJS 2017/S 216-448420 (2017-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Numéro de référence: 17ff-Bds-2234-Z
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande passé sur appel d'offres ouvert, en application des articles 67, 68, 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante sans que sa durée totale puisse excéder 4 années:
Période ferme :de la date de notification de l'accord-cadre au 31.12.2018.
Reconduction n° 1:du 1.1.2020 au 31.12.2020.
Reconduction n° 2:du 1.2019 au 31.12.2019.
Reconduction n° 3:du 1.1.2021 au 31.12.2021.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de La Sarthe
Adresse postale: Hôtel du Département, place Aristide Briand
Code postal: 72072
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.sarthe.fr 🌏
Courrier électronique: scp@sarthe.fr 📧
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-08 📅
Date limite de soumission: 2017-12-11 📅
Date de publication: 2017-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 216-448420
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -
Pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module « Correspondre avec l'acheteur» de la plate-forme www.sarthe-marchespublics.fr.
En cas de dysfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du service de la commande publique au 02.43.54.72.66.
Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres.
Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché public simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de Siret.
Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est indispensable avec signature électronique obligatoire.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande passé sur appel d'offres ouvert, en application des articles 67, 68, 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante sans que sa durée totale puisse excéder 4 années:
Période ferme :de la date de notification de l'accord-cadre au 31.12.2018.
Reconduction n° 1:du 1.1.2020 au 31.12.2020.
Reconduction n° 2:du 1.2019 au 31.12.2019.
Reconduction n° 3:du 1.1.2021 au 31.12.2021.
Informations sur les lots:
Il sera retenu par lot, un ou plusieurs prestataires pour des raisons de sécurité d'approvisionnement.
Lot 1:1 prestataire spécialisé jeunesse.
Lot 2:3 prestataires (1 prestataire principal + 2 prestataires associés selon les mini et maxi indiqués à l'article 2.1 de l'AE).
Lot 3:1 spécialisé bandes dessinées.
Numéro du lot: 1
Brève description: 30 000 minimum et 80 000 maximum EUR HT par période.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Période ferme :de la date de notification de l'accord-cadre au 31.12.2018
Reconduction n° 1: du 1.1.2020 au 31.12.2020.
Reconduction n° 2: du 1.2019 au 31.12.2019.
Reconduction n° 3: du 1.1.2021 au 31.12.2021.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fournisseur principal: 30 000 minimum et 100 000 EUR maximum HT par période.
Fournisseur n° 1 associé :10 000 minimum et 30 000 EUR HT maximum par période.
Fournisseur n° 2 associé :10 000 minimum et 30 000 EUR HT maximum par période.
Période ferme :de la date de notification de l'accord-cadre au 31.12.2018.
Reconduction n° 1:du 1.1.2020 au 31.12.2020.
Reconduction n° 2:du 1.2019 au 31.12.2019.
Reconduction n° 3:du 1.1.2021 au 31.12.2021.
Numéro du lot: 3
Brève description: 15 000 minimum et 50 000 EUR maximum HT par période.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Voir annexes 1 à 3 du règlement de la consultation (Dispositif marché public simplifié).
Situation économique et financière:
Voir annexes 1 à 3 du règlement de la consultation (Dispositif marché public simplifié).
Capacité technique et professionnelle:
La présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Financement:
Paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres.
Conformément à l'article 110 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, une avance est accordée au titulaire du marché, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.
Forme juridique:
Chaque accord-cadre sera conclu:
— soit avec un prestataire unique,
— soit avec des prestataires groupés solidaires,
— soit avec des prestataires groupés conjoints.
Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution de l'accord-cadre.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de coût: La valeur technique des prestations (voir le détail dans le CCTP
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Les délais de livraison
Pondération du coût: 20
Critère de coût: Prix des fournitures
Les performances en matière de protection de l'environnement (voir détail dans le CCTP)
Pondération du coût: 10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22720002900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -
Pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module « Correspondre avec l'acheteur» de la plate-forme www.sarthe-marchespublics.fr.
Afficher plus
En cas de dysfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du service de la commande publique au 02.43.54.72.66.
Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres.
Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché public simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de Siret.
Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est indispensable avec signature électronique obligatoire.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44202
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Ccra.htm 🌏
Source: OJS 2017/S 216-448420 (2017-11-08)
Informations complémentaires (2017-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Sarthe
Adresse postale: Hôtel du département, place Aristide Briand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-07 📅
Date limite de soumission: 2017-12-15 📅
Date de publication: 2017-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 238-493960
Se réfère à l'avis: 2017/S 216-448420
Numéro JO-S: 238
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2017/S 238-493960 (2017-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande passé sur appel d'offres ouvert en application des articles 67, 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante sans que sa durée totale puisse excéder 4 années.
Période ferme de la date de notification de l'accord-cadre au 31.12.2018:
— reconduction nº 1 du 1.1.2020 au 31.12.2020,
— reconduction nº 2 du janvier 2019 au 31.12.2019,
— reconduction nº 3 du 1.1.2021 au 31.12.2021.
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Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Sarthe
Adresse postale: Hôtel du département, place Aristide Briand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-07 📅
Date limite de soumission: 2017-12-15 📅
Date de publication: 2017-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 238-493960
Se réfère à l'avis: 2017/S 216-448420
Numéro JO-S: 238
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande passé sur appel d'offres ouvert en application des articles 67, 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante sans que sa durée totale puisse excéder 4 années.
Période ferme de la date de notification de l'accord-cadre au 31.12.2018:
— reconduction nº 1 du 1.1.2020 au 31.12.2020,
— reconduction nº 2 du janvier 2019 au 31.12.2019,
— reconduction nº 3 du 1.1.2021 au 31.12.2021.
Avis d'attribution de marché (2018-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-08 📅
Date de publication: 2018-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 029-062900
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: La valeur technique des prestations (voir le détail dans le CCTP)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-08 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2018/S 029-062900 (2018-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande passé sur appel d'offres ouvert, en application des articles 67, 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante sans que sa durée totale puisse excéder 4 années: période ferme: de la date de notification de l'accord-cadre au 31.12.2018:
— reconduction nº 1: du 1.1.2020 au 31.12.2020,
— reconduction nº 2: du 1/2019 au 31.12.2019,
— reconduction nº 3: du 1.1.2021 au 31.12.2021.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-08 📅
Date de publication: 2018-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 029-062900
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Accords-cadres exécutés par émissions de bons de commande:
— lot 1 — mini: 30 000 EUR HT — maxi: 80 000 EUR HT/période,
— lot 2: fournisseur principal — mini: 30 000 EUR HT — maxi: 100 000 EUR HT/période, fournisseur nº 1 associé — mini: 10 000 EUR HT — maxi: 30 000 EUR HT/période, fournisseur nº 2 associé — mini: 10 000 EUR HT — maxi: 30 000 EUR HT/période,
— lot 3 — mini: 15 000 EUR HT — maxi: 50 000 EUR HT/période.
Ils sont renouvelables par reconduction tacite selon la périodicité suivante: période ferme: de la date de notification au 31.12.2018:
— reconduction nº 1: du 1.1.2019 au 31.12.2019,
— reconduction nº 2: du 1.1.2020 au 31.12.2020,
— reconduction nº 3: du 1.1.2021 au 31.12.2021.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande passé sur appel d'offres ouvert, en application des articles 67, 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante sans que sa durée totale puisse excéder 4 années: période ferme: de la date de notification de l'accord-cadre au 31.12.2018:
Afficher plus
— reconduction nº 1: du 1.1.2020 au 31.12.2020,
— reconduction nº 2: du 1/2019 au 31.12.2019,
— reconduction nº 3: du 1.1.2021 au 31.12.2021.
30 000 minimum et 80 000 maximum EUR HT par période
Fournisseur principal: 30 000 minimum et 100 000 EUR maximum HT par période:
— fournisseur nº 1 associé: 10 000 minimum et 30 000 EUR HT maximum par période,
— fournisseur nº 2 associé: 10 000 minimum et 30 000 EUR HT maximum par période.
15 000 minimum et 50 000 EUR maximum HT par période
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: La valeur technique des prestations (voir le détail dans le CCTP)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-08 📅
Référence
Informations complémentaires
Accords-cadres exécutés par émissions de bons de commande:
— lot 1 — mini: 30 000 EUR HT — maxi: 80 000 EUR HT/période,
— lot 2: fournisseur principal — mini: 30 000 EUR HT — maxi: 100 000 EUR HT/période, fournisseur nº 1 associé — mini: 10 000 EUR HT — maxi: 30 000 EUR HT/période, fournisseur nº 2 associé — mini: 10 000 EUR HT — maxi: 30 000 EUR HT/période,
— lot 3 — mini: 15 000 EUR HT — maxi: 50 000 EUR HT/période.
Ils sont renouvelables par reconduction tacite selon la périodicité suivante: période ferme: de la date de notification au 31.12.2018:
— reconduction nº 1: du 1.1.2019 au 31.12.2019,
— reconduction nº 2: du 1.1.2020 au 31.12.2020,
— reconduction nº 3: du 1.1.2021 au 31.12.2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2018/S 029-062900 (2018-02-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)