Fourniture et la livraison de gravillons destinés à la réalisation d'enduits superficiels mis en œuvre par le parc départemental du Département de la Sarthe
Département de la Sarthe
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande suivant la définition des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
L'accord-cadre sera conclu sans minimum ni maximum.
Le délai de réception des offres était de 2018-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Terre › Gravillons
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-11-30 | Avis de marché |
| 2018-03-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravillons
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravillons 📦
Code CPV supplémentaire: Gravillons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Sarthe
Adresse postale: Hôtel du Département, place Aristide Briand
Code postal: 72072
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.sarthe.fr 🌏
Courrier électronique: scp@sarthe.fr 📧
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-30 📅
Date limite de soumission: 2018-01-09 📅
Date de publication: 2017-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 232-483431
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fourniture de gravillons — agences techniques départementales du Nord Sarthe et du Perche Sarthois
Numéro du lot: 1
Brève description: L'accord-cadre est passé sans montant minimum ni maximum.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Fourniture de gravillons — agence technique départementale du Pays Manceau
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements: Période ferme: de la date de notification de l'accord-cadre au 31.12.2018
Intitulé du lot: Fourniture de gravillons — agences techniques départementales de la Vallée du Loir et de la Vallée de la Sarthe
Numéro du lot: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation)
Pondération du coût: 80
Critère de coût: La valeur technique (voir détail dans le règlement de la consultation)
Pondération du coût: 10
Critère de coût: La valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22720002900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44202
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Ccra.htm 🌏
Source: OJS 2017/S 232-483431 (2017-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravillons
Brève description:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande suivant la définition des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
L'accord-cadre sera conclu sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravillons 📦
Code CPV supplémentaire: Gravillons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Sarthe
Adresse postale: Hôtel du Département, place Aristide Briand
Code postal: 72072
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.sarthe.fr 🌏
Courrier électronique: scp@sarthe.fr 📧
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-30 📅
Date limite de soumission: 2018-01-09 📅
Date de publication: 2017-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 232-483431
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -
Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché public simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de Siret.
Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est obligatoire avec signature électronique facultative.
Pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module «Correspondre avec l'acheteur » de la plateforme www.sarthe-marchespublics.fr.
En cas de dysfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du service de la commande publique au 02.43.54.72.66.
Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande suivant la définition des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
L'accord-cadre sera conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Fourniture de gravillons — agences techniques départementales du Nord Sarthe et du Perche Sarthois
Numéro du lot: 1
Brève description: L'accord-cadre est passé sans montant minimum ni maximum.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante:
Période ferme: de la date de notification de l'accord-cadre au 31.12.2018.
Reconduction n° 1: du 1.1.2019 au 31.12.2019.
Reconduction n° 2: du 1.1.2020 au 31.12.2020.
Reconduction n° 3: du 1.1.2021 au 31.12.2021.
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements: Période ferme: de la date de notification de l'accord-cadre au 31.12.2018
Intitulé du lot: Fourniture de gravillons — agences techniques départementales de la Vallée du Loir et de la Vallée de la Sarthe
Numéro du lot: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Voir annexes 1 à 3 du règlement de la consultation (Dispositif marché public simplifié).
Situation économique et financière:
Voir annexes 1 à 3 du règlement de la consultation (Dispositif marché public simplifié).
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales fournitures fournies au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Financement:
Paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres.
Si le montant du bon de commande est supérieur au seuil fixé à l'article 110 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, une avance est accordée au titulaire de l'accord-cadre, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.
Forme juridique:
L'accord-cadre sera conclu selon l'offre qui sera retenue soit avec un prestataire unique; soit avec des prestataires groupés conjoints ou solidaires selon la définition de l'article 1.2 du cahier des clauses particulières (CCP).
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation)
Pondération du coût: 80
Critère de coût: La valeur technique (voir détail dans le règlement de la consultation)
Pondération du coût: 10
Critère de coût: La valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22720002900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -
Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché public simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de Siret.
Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est obligatoire avec signature électronique facultative.
Pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module «Correspondre avec l'acheteur » de la plateforme www.sarthe-marchespublics.fr.
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En cas de dysfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du service de la commande publique au 02.43.54.72.66.
Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44202
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Ccra.htm 🌏
Source: OJS 2017/S 232-483431 (2017-11-30)
Avis d'attribution de marché (2018-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-19 📅
Date de publication: 2018-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 055-121547
Se réfère à l'avis: 2017/S 232-483431
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de gravillons — Agence technique départementale du Pays Manceau
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-19 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Organisme responsable des procédures de médiation
Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Source: OJS 2018/S 055-121547 (2018-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande suivant la définition des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre sera conclu sans minimum ni maximum.
Valeur totale du marché: 1 344 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-19 📅
Date de publication: 2018-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 055-121547
Se réfère à l'avis: 2017/S 232-483431
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Les accords-cadres sont conclus sans minimum ni maximum est sont renouvelables par reconduction tacite selon leur périodicité suivante:
Période ferme: de la date de notification de l'accord-cadre au 31.12.2018:
— reconduction nº 1: du 1.1.2019 au 31.12.2019,
— reconduction nº 2: du 1.1.2020 au 31.12.2020,
— reconduction nº 3: du 1.1.2021 au 31.12.2021.
Les montants indiqués sont des estimations.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de gravillons — Agence technique départementale du Pays Manceau
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-19 📅
Référence
Informations complémentaires
Les accords-cadres sont conclus sans minimum ni maximum est sont renouvelables par reconduction tacite selon leur périodicité suivante:
Période ferme: de la date de notification de l'accord-cadre au 31.12.2018:
— reconduction nº 1: du 1.1.2019 au 31.12.2019,
— reconduction nº 2: du 1.1.2020 au 31.12.2020,
— reconduction nº 3: du 1.1.2021 au 31.12.2021.
Les montants indiqués sont des estimations.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Organisme responsable des procédures de médiation
Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Source: OJS 2018/S 055-121547 (2018-03-19)
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