Fourniture et la livraison de bacs roulants et sous-bacs pour les collectes de déchets ménagers de Valenciennes Métropole
Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole
Fourniture et la livraison de bacs roulants et sous-bacs pour les collectes de déchets ménagers pour le compte de Valenciennes Métropole.
Montant mini annuel: 87 500 EUR HT.
Montant maxi annuel: 350 000 EUR HT.
Le délai de réception des offres était de 2017-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Nord
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-03-17 | Avis de marché |
| 2017-08-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: M2017013EU
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole
Adresse postale: 2 place de l'Hôpital Général, CS 60227
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.valenciennes-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@valenciennes-metropole.fr 📧
URL des documents: https://marches.rvvn.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.rvvn.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-17 📅
Date limite de soumission: 2017-04-27 📅
Date de publication: 2017-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 057-105349
Numéro JO-S: 57
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.rvvn.org 🌏
URL des documents: https://marches.rvvn.org 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 057-105349 (2017-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: M2017013EU
Brève description:
Fourniture et la livraison de bacs roulants et sous-bacs pour les collectes de déchets ménagers pour le compte de Valenciennes Métropole.
Montant mini annuel: 87 500 EUR HT.
Montant maxi annuel: 350 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole
Adresse postale: 2 place de l'Hôpital Général, CS 60227
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.valenciennes-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@valenciennes-metropole.fr 📧
URL des documents: https://marches.rvvn.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.rvvn.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-17 📅
Date limite de soumission: 2017-04-27 📅
Date de publication: 2017-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 057-105349
Numéro JO-S: 57
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et la livraison de bacs roulants et sous-bacs pour les collectes de déchets ménagers pour le compte de Valenciennes Métropole.
Montant mini annuel: 87 500 EUR HT.
Montant maxi annuel: 350 000 EUR HT.
Fourniture et livraison de bacs.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Un certificat ou une attestation du LNE ou équivalent pour l'année en cours sera obligatoirement joint pour attester de la conformité des fournitures aux normes (joindre la méthodologie et les résultats des tests complets).
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.rvvn.org 🌏
URL des documents: https://marches.rvvn.org 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551- 1 et s.), référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et s.).
Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994), dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision.
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Avis d'attribution de marché (2017-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 327096120 📞
Fax: +33 327096097 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-21 📅
Date de publication: 2017-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 160-330172
Se réfère à l'avis: 2017/S 057-105349
Numéro JO-S: 160
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de bacs et sous-bacs.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Conditions de garantie SAV
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Pondération du prix: 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-02 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de l'administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 160-330172 (2017-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et la livraison de bacs roulants et sous-bacs pour les collectes de déchets ménagers pour le compte de Valenciennes Métropole. Montant mini annuel: 87 500 EUR HT. Montant maxi annuel: 350 000 EUR HT.
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 327096120 📞
Fax: +33 327096097 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-21 📅
Date de publication: 2017-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 160-330172
Se réfère à l'avis: 2017/S 057-105349
Numéro JO-S: 160
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de bacs et sous-bacs.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Conditions de garantie SAV
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Pondération du prix: 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-02 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de l'administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551- 1 et s.), référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et s.), recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994), dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision.
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