L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. L'accord-cadre à passer est conclu avec un montant minimum d'engagement de 800 000 EUR HT sur 7 ans et sans montant maximum d'engagement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-08-10.
L'appel d'offres a été publié le 2017-07-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-07-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Machines industrielles
Numéro de référence: Affaire no17S0022
Brève description:
“L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en...”
Brève description
L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. L'accord-cadre à passer est conclu avec un montant minimum d'engagement de 800 000 EUR HT sur 7 ans et sans montant maximum d'engagement.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines industrielles📦
Code CPV supplémentaire: Machines industrielles📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr824 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie des transports de Marseille
Adresse postale: Entité marchés publics, 3 rue Paul Langevin, bureau nº 25
Code postal: 13013
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.rtm.fr🌏
Courrier électronique: utiliserlaplateforme@achatpublic.com📧
Téléphone: +33 491105225📞
Fax: +33 491105259 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-07-11 📅
Date limite de soumission: 2017-08-10 📅
Date de publication: 2017-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 134-275307
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
“La visite de jour des installations situées à Zoccola et La Rose Métro, permettant aux candidats de mieux appréhender les conditions d'exécution des...”
La visite de jour des installations situées à Zoccola et La Rose Métro, permettant aux candidats de mieux appréhender les conditions d'exécution des prestations est obligatoire. Sa durée est d'environ 1/2 journée. Les modalités pour effectuer la visite sont définies dans le règlement de la consultation, qui sera transmis en phase ultérieure, aux candidats admis à déposer une offre.
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Source: OJS 2017/S 134-275307 (2017-07-11)
Avis d'attribution de marché (2018-08-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en...”
Brève description
L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre.
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Valeur totale du marché: 722 550 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Entité marchés publics, 3 rue Paul Langevin — Bureau nº 25
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-08-09 📅
Date de publication: 2018-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 155-357024
Se réfère à l'avis: 2017/S 134-275307
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
“Pour attribuer l'accord-cadre au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique s'est fondée sur les critères...”
Pour attribuer l'accord-cadre au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique s'est fondée sur les critères pondérés comme suit:
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Source: OJS 2018/S 155-357024 (2018-08-09)