La consultation porte sur les prestations suivantes et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et maximum en valeur: Fourniture et gestion d'abonnements, tous supports, à des journaux, périodiques français et étrangers, ou revues spécialisées pour: les médiathèques d'Orléans et les Services de la Métropole «Orléans Métropole» et de la Ville d'Orléans. Le marché est décomposé en 2 lots: — lot 1: Fourniture et gestion d'une partie de ses abonnements, tous supports, à des périodiques principalement français et quelques étrangers pour le compte des médiathèques de la Ville d'Orléans — lot 2: Fourniture et gestion de la documentation professionnelle, tous supports, pour les Services de la Métropole « Orléans Métropole » et de la Ville d'Orléans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-07-28.
L'appel d'offres a été publié le 2017-06-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-06-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Numéro de référence: V17s0042
Brève description:
La consultation porte sur les prestations suivantes et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et maximum en valeur:
Fourniture et gestion d'abonnements, tous supports, à des journaux, périodiques français et étrangers, ou revues spécialisées pour: les médiathèques d'Orléans et les Services de la Métropole «Orléans Métropole» et de la Ville d'Orléans.
Le marché est décomposé en 2 lots:
— lot 1: Fourniture et gestion d'une partie de ses abonnements, tous supports, à des périodiques principalement français et quelques étrangers pour le compte des médiathèques de la Ville d'Orléans
— lot 2: Fourniture et gestion de la documentation professionnelle, tous supports, pour les Services de la Métropole « Orléans Métropole » et de la Ville d'Orléans.
La consultation porte sur les prestations suivantes et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et maximum en valeur:
Fourniture et gestion d'abonnements, tous supports, à des journaux, périodiques français et étrangers, ou revues spécialisées pour: les médiathèques d'Orléans et les Services de la Métropole «Orléans Métropole» et de la Ville d'Orléans.
Le marché est décomposé en 2 lots:
— lot 1: Fourniture et gestion d'une partie de ses abonnements, tous supports, à des périodiques principalement français et quelques étrangers pour le compte des médiathèques de la Ville d'Orléans
— lot 2: Fourniture et gestion de la documentation professionnelle, tous supports, pour les Services de la Métropole « Orléans Métropole » et de la Ville d'Orléans.
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-06-16 📅
Date limite de soumission: 2017-07-28 📅
Date de publication: 2017-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 117-234522
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique:
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Critères de jugement des offres:
Lot 1: Fourniture et gestion d'une partie de ses abonnements, tous supports, à des périodiques principalement français et quelques étrangers pour le compte des médiathèques de la Ville d'orléans.
Critère 1: Valeur technique appréciée au regard de la note méthodologique d'intervention, des moyens humainset matériels proposés pour l'exécution des prestations (Pondération: 60 %)
critère 2: Prix (Pondération: 40 %)
lot 2: Fourniture et gestion de documentation professionnelle, tous supports, pour les Services de la Métropole « Orléans Métropole » et la Ville d'orléans.
Critère 1: Valeur technique appréciée au regard de la note méthodologique d'intervention, des moyens humains et matériels proposés pour l'exécution des prestations (Pondération: 60 %)
critère 2: Prix (Pondération: 40 %)
les sous-critères sont détaillés à l'article 6-2 du Rc.
=> Pour répondre à des besoins exceptionnels, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de procéder à des commandes sur catalogues du titulaire, dans la limite de 20 % du montant maximal du marché et sur la base du taux de remise fixé dans le BPU, dans la mesure où les fournitures en
question sont en lien avec l'objet de l'accord-cadre.
=> Pour le lot no1: le pouvoir adjudicateur conditionne le caractère régulier des offres à la capacité des candidats à fournir au moins 90 % des références portées au BPU. Un candidat qui ne serait pas en mesure de fournir au moins 90 % de ces références verra son offre déclarée irrégulière. Son offre ne sera ni analysée ni classée.
Pour le lot no2: le pouvoir adjudicateur conditionne le caractère régulier des offres à la capacité des candidats à fournir au moins 75 % des références portées au BPU. Un candidat qui ne serait pas en mesure de fournir au moins 75 % de ces références verra son offre déclarée irrégulière. Son offre ne sera ni analysée ni classée.
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Critères de jugement des offres:
Lot 1: Fourniture et gestion d'une partie de ses abonnements, tous supports, à des périodiques principalement français et quelques étrangers pour le compte des médiathèques de la Ville d'orléans.
Critère 1: Valeur technique appréciée au regard de la note méthodologique d'intervention, des moyens humainset matériels proposés pour l'exécution des prestations (Pondération: 60 %)
critère 2: Prix (Pondération: 40 %)
lot 2: Fourniture et gestion de documentation professionnelle, tous supports, pour les Services de la Métropole « Orléans Métropole » et la Ville d'orléans.
Critère 1: Valeur technique appréciée au regard de la note méthodologique d'intervention, des moyens humains et matériels proposés pour l'exécution des prestations (Pondération: 60 %)
critère 2: Prix (Pondération: 40 %)
les sous-critères sont détaillés à l'article 6-2 du Rc.
=> Pour répondre à des besoins exceptionnels, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de procéder à des commandes sur catalogues du titulaire, dans la limite de 20 % du montant maximal du marché et sur la base du taux de remise fixé dans le BPU, dans la mesure où les fournitures en
question sont en lien avec l'objet de l'accord-cadre.
=> Pour le lot no1: le pouvoir adjudicateur conditionne le caractère régulier des offres à la capacité des candidats à fournir au moins 90 % des références portées au BPU. Un candidat qui ne serait pas en mesure de fournir au moins 90 % de ces références verra son offre déclarée irrégulière. Son offre ne sera ni analysée ni classée.
Pour le lot no2: le pouvoir adjudicateur conditionne le caractère régulier des offres à la capacité des candidats à fournir au moins 75 % des références portées au BPU. Un candidat qui ne serait pas en mesure de fournir au moins 75 % de ces références verra son offre déclarée irrégulière. Son offre ne sera ni analysée ni classée.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations suivantes et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et maximum en valeur:
Fourniture et gestion d'abonnements, tous supports, à des journaux, périodiques français et étrangers, ou revues spécialisées pour: les médiathèques d'Orléans et les Services de la Métropole «Orléans Métropole» et de la Ville d'Orléans.
Le marché est décomposé en 2 lots:
— lot 1: Fourniture et gestion d'une partie de ses abonnements, tous supports, à des périodiques principalement français et quelques étrangers pour le compte des médiathèques de la Ville d'Orléans
— lot 2: Fourniture et gestion de la documentation professionnelle, tous supports, pour les Services de la Métropole « Orléans Métropole » et de la Ville d'Orléans.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture et gestion d'une partie de ses abonnements, tous supports, à des périodiques principalement français et quelques étrangers pour le compte des médiathèques de la Ville d'Orléans
Numéro du lot: 1
Brève description: Voir descriptif du lot 1 porté au Cctp.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible 2 fois, de manière expresse dans les conditions définies à l'article 4 du Ccap ci-joint, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 3 ans.
Intitulé du lot: Fourniture et gestion de documentation professionnelle, tous supports, pour les services de la Métropole « Orléans Métropole » et la Ville d'Orléans
Numéro du lot: 2
Brève description: Voir descriptif du lot 2 porté au Cctp.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa communauté urbaine (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
Un formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la note méthodologique d'intervention, des moyens humains et matériels proposés pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 21450234600015
Nom du pouvoir adjudicateur: Les coordonnées de chaque membre du groupement sont indiquées à l''art. 1 du Rc
Pays: Loiret
🏙️ Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la Commande Publique et des Achats: Mairie d'Orléans et Métropole Orléans Métropole
Adresse postale: service des Marchés Publics, Place de l'Etape
Adresse Internet: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm🌏
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Critères de jugement des offres:
Lot 1: Fourniture et gestion d'une partie de ses abonnements, tous supports, à des périodiques principalement français et quelques étrangers pour le compte des médiathèques de la Ville d'orléans.
Critère 1: Valeur technique appréciée au regard de la note méthodologique d'intervention, des moyens humainset matériels proposés pour l'exécution des prestations (Pondération: 60 %)
critère 2: Prix (Pondération: 40 %)
lot 2: Fourniture et gestion de documentation professionnelle, tous supports, pour les Services de la Métropole « Orléans Métropole » et la Ville d'orléans.
Critère 1: Valeur technique appréciée au regard de la note méthodologique d'intervention, des moyens humains et matériels proposés pour l'exécution des prestations (Pondération: 60 %)
les sous-critères sont détaillés à l'article 6-2 du Rc.
=> Pour répondre à des besoins exceptionnels, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de procéder à des commandes sur catalogues du titulaire, dans la limite de 20 % du montant maximal du marché et sur la base du taux de remise fixé dans le BPU, dans la mesure où les fournitures en
=> Pour répondre à des besoins exceptionnels, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de procéder à des commandes sur catalogues du titulaire, dans la limite de 20 % du montant maximal du marché et sur la base du taux de remise fixé dans le BPU, dans la mesure où les fournitures en
question sont en lien avec l'objet de l'accord-cadre.
=> Pour le lot no1: le pouvoir adjudicateur conditionne le caractère régulier des offres à la capacité des candidats à fournir au moins 90 % des références portées au BPU. Un candidat qui ne serait pas en mesure de fournir au moins 90 % de ces références verra son offre déclarée irrégulière. Son offre ne sera ni analysée ni classée.
=> Pour le lot no1: le pouvoir adjudicateur conditionne le caractère régulier des offres à la capacité des candidats à fournir au moins 90 % des références portées au BPU. Un candidat qui ne serait pas en mesure de fournir au moins 90 % de ces références verra son offre déclarée irrégulière. Son offre ne sera ni analysée ni classée.
Pour le lot no2: le pouvoir adjudicateur conditionne le caractère régulier des offres à la capacité des candidats à fournir au moins 75 % des références portées au BPU. Un candidat qui ne serait pas en mesure de fournir au moins 75 % de ces références verra son offre déclarée irrégulière. Son offre ne sera ni analysée ni classée.
Pour le lot no2: le pouvoir adjudicateur conditionne le caractère régulier des offres à la capacité des candidats à fournir au moins 75 % des références portées au BPU. Un candidat qui ne serait pas en mesure de fournir au moins 75 % de ces références verra son offre déclarée irrégulière. Son offre ne sera ni analysée ni classée.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 117-234522 (2017-06-16)
Avis d'attribution de marché (2017-11-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations suivantes et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et maximum en valeur:
Fourniture et gestion d'abonnements, tous supports, à des journaux, périodiques français et étrangers, ou revues spécialisées pour: les médiathèques d'Orléans et les services de la métropole «Orléans Métropole» et de la Ville d'Orléans.
Le marché est décomposé en 2 lots:
— lot 1: Fourniture et gestion d'une partie de ses abonnements, tous supports, à des périodiques principalement français et quelques étrangers pour le compte des médiathèques de la Ville d'Orléans
— lot 2: Fourniture et gestion de la documentation professionnelle, tous supports, pour les services de la métropole « Orléans Métropole » et de la Ville d'Orléans.
La consultation porte sur les prestations suivantes et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et maximum en valeur:
Fourniture et gestion d'abonnements, tous supports, à des journaux, périodiques français et étrangers, ou revues spécialisées pour: les médiathèques d'Orléans et les services de la métropole «Orléans Métropole» et de la Ville d'Orléans.
Le marché est décomposé en 2 lots:
— lot 1: Fourniture et gestion d'une partie de ses abonnements, tous supports, à des périodiques principalement français et quelques étrangers pour le compte des médiathèques de la Ville d'Orléans
— lot 2: Fourniture et gestion de la documentation professionnelle, tous supports, pour les services de la métropole « Orléans Métropole » et de la Ville d'Orléans.
Valeur totale du marché: 591 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret
🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: place de l'Étape
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-11-28 📅
Date de publication: 2017-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 231-481262
Se réfère à l'avis: 2017/S 117-234522
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Les montants attribués par période sont les suivants:
Lot 1 — A2 Presse: Ville d'Orléans: Minimum 48 000 EUR (TTC) — maximum 96 000 EUR (TTC)
Lot 2 — EBSCO Information Service:
Ville d'Orléans: Minimum 58 000 EUR (TTC) — maximum 98 300 EUR (TTC)
Orléans Métropole:
Minimum 27 300 EUR (TTC) — maximum 37 900 EUR (TTC)
Budget annexe Orléans Métropole assainissement/eaux usées pluviales: Minimum 1 300 EUR (TTC) — maximum 2 100 EUR (TTC)
Budget annexe Orléans Métropole mobilité/transports urbains:
Minimum 500 EUR (TTC) — maximum 840 EUR (TTC)
Budget annexe Orléans Métropole Ville et Habitat/Centre funéraire -
crématorium: Minimum 500 EUR (TTC) — maximum 1 260 EUR (TTC).
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et gestion d'abonnements, tous supports, à des journaux, périodiques français et étrangers, ou revues spécialisées pour: les médiathèques d'Orléans et les services de la métropole «Orléans Métropole» et de la Ville d'Orléans.
— lot 2: Fourniture et gestion de la documentation professionnelle, tous supports, pour les services de la métropole « Orléans Métropole » et de la Ville d'Orléans.
Voir descriptif du lot 1 porté au CCTP.
Voir descriptif du lot 2 porté au CCTP.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-26 📅
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Les coordonnées de chaque membre du groupement sont indiquées à l'art. 1 du RC
Pays: Loiret
🏙️
Référence Informations complémentaires
Les montants attribués par période sont les suivants:
Lot 1 — A2 Presse: Ville d'Orléans: Minimum 48 000 EUR (TTC) — maximum 96 000 EUR (TTC)
Lot 2 — EBSCO Information Service:
Ville d'Orléans: Minimum 58 000 EUR (TTC) — maximum 98 300 EUR (TTC)