Fourniture et entretien de matériels horticoles à moteur

EPT Grand Paris Seine Ouest

Le marché a pour objet la fourniture et l'entretien de matériels horticoles à moteur. Le marché est un accord-cadre de fourniture, traités à bons de commande sur le base de prix unitaires (pour les lots 1 et 4), et de prix forfaitisés (pour les lots 2 et 3) sans montant minimum ni maximum annuel conformément aux articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du décret relatif aux marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Crosnier

Qui ?

• EPT Grand Paris Seine Ouest

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement d'atelier › Outils à moteur

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-12	Avis de marché
2018-04-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils à moteur
Numéro de référence: GPSO - matériels horticoles
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Outils à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ept Grand Paris Seine Ouest
Adresse postale: 9 route de Vaugirard
Code postal: 92197
Commune postale: Meudon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.seineouest.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@seineouest.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_rUT24KUNok 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_rUT24KUNok 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-12 📅
Date limite de soumission: 2017-11-17 📅
Date de publication: 2017-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 199-409053
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Le marché est un marché de fournitures sans montant minimum ni maximum annuel.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de matériels à moteur adaptés aux travaux dans les espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de matériels à moteur adaptés aux travaux dans les espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an renouvelable 3 fois par expresse reconduction, soit une durée maximale de 4 ans.

Informations complémentaires: Le marché est un marché de fournitures sans montant minimum ni maximum annuel.
Intitulé du lot: Prestations d'entretien des matériels et véhicules horticoles à moteur et fourniture des pièces détachées et de petits équipements adaptés
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations d'entretien des matériels et véhicules horticoles à moteur et fourniture des pièces détachées et de petits équipements adaptés.

Valeur estimée hors TVA: 58 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations d'entretien des matériels électriques de marque Pellenc ou équivalent et fourniture des pièces détachées
Numéro du lot: 3
Brève description:

Prestations d'entretien des matériels électriques de marque Pellenc ou équivalent et fourniture des pièces détachées.

Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'huiles et ingrédients pour les véhicules à moteur des parcs et jardins
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture d'huiles et ingrédients pour les véhicules à moteur des parcs et jardins.

Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FG18

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Voir le règlement de la consultation. Pour rappel, les éléments demandés sont: — lettre de candidature, sous la forme de la dernière version de l'imprimé DC1. — Déclaration du candidat ou du membre du groupement sous la forme de la dernière version de l'imprimé DC2. — K ou Kbis. — Pouvoirs des personnes habilitées à représenter l'entreprise — iBAN — attestations d'assurance en cours de validité En cas de groupement, l'ensemble des documents et renseignements ci-dessus devra être fourni par toutes les entités composant le groupement.

Situation économique et financière:

La déclaration concernant le chiffre d'affaires global des 3 dernières années et les comptes annuels des 3 dernières années.

Voir règlement de la consultation.

Capacité technique et professionnelle:

Adéquation des capacités professionnelles à l'objet du marché: moyens matériels et humains (sur les 3 dernières années);

Adéquation des capacités techniques à l'objet du marché: références, qualifications techniques (sur les 3 dernières années).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_rUT24KUNok 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest
Adresse postale: 9 route de Vaugirard, CS 90008
Téléphone: +33 146292958 📞
Courrier électronique: fanny.legrand@seineouest.fr 📧
Fax: +33 146295510 📠
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_rUT24KUNok 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_rUT24KUNok 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Nouvel avis en 2021.

Retrait du DCE: le dossier de consultation des entreprises (DCE) est transmis via https://www.achatpublic.com Pièces relatives a la candidature: les documents et renseignements à fournir sont indiqués dans le règlement de la consultation. Conditions de remise des offres: la consultation est dématérialisée. Les offres seront uniquement déposées par voie électronique en passant par http://www.achatpublic.com en application de l'article 40 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Afin de simplifier les démarches des candidats, les offres déposées sur la plateforme achatpublic n'auront pas à être signées électroniquement. Par la seule remise de son offre, le candidat confirme son intention de soumissionner à l'attribution du marché. Ainsi, s'il est désigné attributaire, il s'engage à signer l'ensemble des pièces contractuelles du marché et à les remettre sous format papier à l'établissement public territorial. Les critères de sélection des candidatures: — adéquation des capacités professionnelles à l'objet du marché: moyens matériels et humains (sur les 3 dernières années); — adéquation des capacités techniques à l'objet du marché: références, qualifications techniques (sur les 3 dernières années; — adéquation des capacités financières à l'objet du marché: chiffre d'affaires (montant et évolution sur les 3 dernières années) — critères de sélection des offres: Pour les lots nº 2 et 3: 1/ Valeur technique: 40 points de la note finale. — Sous critère 1: Nombre et qualification du personnel affecté aux prestations de réparation (10 points) — sous critère 2: Volume de stock de pièces détachées et présentation de l'ensemble des marques fournies (10 points) — sous critère 3: Moyens matériels mis à disposition (présentation du camion atelier, présentation de l'outil informatique permettant la qualification des pièces détachées à commander, exemple éclaté de pièces) (10 points) — sous critère 4: Méthodologie de réparation (du retrait du matériel au retour du matériel réparé (10 points) 2/ Prix: 40 points de la note finale. 3/ Délais: 20 points de la note finale — sous critère 1: Délais de réalisation des prestations de réparation (en période normale et en urgence) (8 points) — sous critère 2: Délais de livraison des pièces détachées (pour les pièces en stock et pour les pièces hors stock) (8 points) — sous critère 3 Délais de transmission des devis (4 points) Pour les lots nº 1 et 4: 1/ Valeur technique: 40 points de la note finale — sous critère 1: Volume de stock de matériels (25 points) — sous critère 2: Présentation de l'ensemble des fournitures et leurs délais de garantie (15 points) 2/ Prix: 30 points de la note finale 3/ Délais: 30 points de la note finale — sous critère 1: Délais de transmission des devis (10 points) — sous critère 2: Délais de fourniture des matériels en stock (10 points) — sous critère 3: Délais de fourniture des matériels hors stock (10 points).

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322, F
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les différents actes administratifs détachables relatifs à la procédure de passation et à l'attribution du marché peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir avant la signature du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur notification ou publication. La procédure du référé précontractuel prévue à l'article l.551-1 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articles l.551-13 à l.551-23 du code de justice administrative peut être également mise en œuvre sauf introduction d'un référé précontractuel préalable. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article l.521-1 du code de justice administrative).

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 199-409053 (2017-10-12)

Avis d'attribution de marché (2018-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 428 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-04 📅
Date de publication: 2018-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 067-148676
Se réfère à l'avis: 2017/S 199-409053
Numéro JO-S: 67

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-18 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi: Établissement Public Territorial Grand Paris Seine Ouest — direction de la Commande Publique — consultation sur place sur rendez-vous de 8:30-12:00/14:00-18:00, 9 route de Vaugirard, 92197 Meudon. E-Mail: commande.publique@seineouest.fr / Tél. 01-46-29-55-00. Télécopieur 01-46-29-55-10. Les différents actes administratifs détachables relatifs à la procédure de passation et à l'attribution du marché peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir avant la signature du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur notification ou publication. La procédure du référé pré-contractuel prévue à l'article l.551-1 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative peut être également mise en œuvre sauf introduction d'un référé pré-contractuel préalable. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article l.521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2018/S 067-148676 (2018-04-04)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction (>20 nouveaux marchés)

Équipement d'atelier (1)