Fourniture des titres-restaurant des agents de la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles
CCVBA
La présente consultation concerne la fourniture des titres-restaurant des agents de la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CCVBA
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-15 | Avis de marché |
| 2017-08-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chèques-repas
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chèques-repas 📦
Code CPV supplémentaire: Chèques-repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccvba
Adresse postale: 2 avenue des Écoles
Code postal: 13520
Commune postale: Maussane-les-Alpilles
Contact
Adresse Internet: http://vallee-des-baux-alpilles.fr/ 🌏
Courrier électronique: pauline.seguy@ccvba.fr 📧
Téléphone: +33 490545420 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-15 📅
Date limite de soumission: 2017-06-15 📅
Date de publication: 2017-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 095-186245
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Cf. règlement de la consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Vallée des Baux
Courrier électronique: thibaut.viretto@ccvba.fr 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 095-186245 (2017-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chèques-repas
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture des titres-restaurant des agents de la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chèques-repas 📦
Code CPV supplémentaire: Chèques-repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccvba
Adresse postale: 2 avenue des Écoles
Code postal: 13520
Commune postale: Maussane-les-Alpilles
Contact
Adresse Internet: http://vallee-des-baux-alpilles.fr/ 🌏
Courrier électronique: pauline.seguy@ccvba.fr 📧
Téléphone: +33 490545420 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-15 📅
Date limite de soumission: 2017-06-15 📅
Date de publication: 2017-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 095-186245
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres:
1. Valeur technique: 70 %;
2. Prix des prestations: 20 %;
3. Délai de livraison: 10 %.
La valeur technique est décomposée en 4 sous-critères décrits à l'article 7.2 du règlement de la consultation.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture des titres-restaurant des agents de la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
L'accord-cadre est renouvelable par reconduction expresse. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans.
Informations complémentaires:
Critères de jugement des offres:
1. Valeur technique: 70 %;
2. Prix des prestations: 20 %;
3. Délai de livraison: 10 %.
La valeur technique est décomposée en 4 sous-critères décrits à l'article 7.2 du règlement de la consultation.
Site principal ou lieu d'exécution:
Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles. Service des ressources humaines.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Cf. règlement de la consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Vallée des Baux
Courrier électronique: thibaut.viretto@ccvba.fr 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 095-186245 (2017-05-15)
Avis d'attribution de marché (2017-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AO2017-03
Brève description:
Valeur totale du marché: 95 675 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-04 📅
Date de publication: 2017-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 150-310296
Se réfère à l'avis: 2017/S 095-186245
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-21 📅
Référence
Informations complémentaires
Date de notification du marché public au titulaire: 26.7.2017.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 150-310296 (2017-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AO2017-03
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture, la gestion et la livraison de titres-restaurant pour les agents de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles.
Le marché comprend:
— l'Émission de titres-restaurant sur un support papier et leur conditionnement sous forme de carnets,
— la livraison mensuelle des titres-restaurant au Service des ressources humaines de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-04 📅
Date de publication: 2017-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 150-310296
Se réfère à l'avis: 2017/S 095-186245
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande:
— montant minimum: 80 000 EUR HT,
— montant maximum: 160 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture, la gestion et la livraison de titres-restaurant pour les agents de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles.
Le marché comprend:
— l'Émission de titres-restaurant sur un support papier et leur conditionnement sous forme de carnets,
— la livraison mensuelle des titres-restaurant au Service des ressources humaines de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles.
Accord-cadre à bons de commande:
— montant minimum: 80 000 EUR HT,
— montant maximum: 160 000 EUR HT.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-21 📅
Référence
Informations complémentaires
Date de notification du marché public au titulaire: 26.7.2017.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
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Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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