Fourniture des produits protidiques frais aux établissements locaux d'enseignement Lots 18 à 38

Conseil régional de La Reunion

La présente consultation a pour objet de sélectionner les fournisseurs des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) du groupement de Commandes de Denrées Alimentaires de la Réunion (CODARUN) en produits protidiques frais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-10.

Qui ?

• Conseil régional de La Reunion

Qu'est-ce que c'est ?

• Conserves et préparations à base de viande › Produits à base de volaille
• Fromages › Fromage frais
• Fromages › Fromage à tartiner
• Poisson séché ou salé; poisson en saumure; poisson fumé › Poisson salé
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Produits alimentaires transformés › Repas végétariens
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits laitiers › Beurre
• Produits laitiers › Lait et crème fraîche
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Produits à base de chair à saucisse › Saucisses
• Produits à base de sucre › Desserts
• Viande › Viande de porc
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Viandes diverses › Viande de lapin
• Volaille › Volaille fraîche
• Yaourt et autres produits laitiers fermentés › Yaourt

Où ?

• Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-10	Avis de marché

Avis de marché (2017-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Numéro de référence: 20170045
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Charcuterie 📦
Code CPV supplémentaire: Charcuterie 📦
Saucisses 📦
Produits à base de volaille 📦
Volaille fraîche 📦
Viande de lapin 📦
Viande de porc 📦
Viande de bœuf 📦
Poisson salé 📦
Repas végétariens 📦
Beurre 📦
Fromage à tartiner 📦
Fromages 📦
Yaourt 📦
Fromage frais 📦
Desserts 📦
Œufs 📦
Poissons 📦
Poisson préparé et conserves de poisson 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional de la Réunion
Adresse postale: Hôtel de Région Pierre Lagourgue, avenue René Cassin
Code postal: 97490
Commune postale: Sainte-Clotilde
Contact
Adresse Internet: http://www.regionreunion.com 🌏
Courrier électronique: marches@cr-reunion.fr 📧
Téléphone: +262 262487099 📞
Fax: +262 262487266 📠
URL des documents: https://marches-publics.regionreunion.com 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.regionreunion.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-10 📅
Date limite de soumission: 2017-05-11 📅
Date de publication: 2017-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 074-141608
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Accord cadre avec un montant minimum de 17 000 EUR HT et sans montant maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 229 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 21
Intitulé du lot: Fromage de tête,jambon, pâté et saucisson sec pur porc
Numéro du lot: 18
Brève description:

Fromage de tête fr

jambon supérieur DDD fr x 5 kg

Pâté de campagne fr

saucisson sec pur porc fr.

Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le pourvoir adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.

Informations complémentaires: Accord cadre avec un montant minimum de 17 000 EUR HT et sans montant maximum.
Intitulé du lot: Autres charcuteries pur porc
Numéro du lot: 19
Brève description:

Epaule de porc cuite supérieure DDD fr x 5kg

epaule de porc cuite supérieure fumée DDD fr x 5kg

salami fumé pur porc fr kg

saucisson à l'ail fumé, pur porc, au kg.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.

Informations complémentaires: Accord cadre avec un montant minimum de 20 000 EUR HT et sans montant maximum.
Intitulé du lot: Saucisses et boucanés pur porc
Numéro du lot: 20
Brève description:

Andouille pays fr kg

boucané découpé maigre fr 20/25 g

boucané découpé standard fr 20/25 g

saucisse fraîche pur porc fr 22 % MG maxi, 100/110g

Saucisse fumée pur porc fr 22 % MG maxi, 100/110 g.

Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord cadre avec un montant minimum de 190 000 EUR HT et sans montant maximum.
Intitulé du lot: Charcuteries 100 % volaille
Numéro du lot: 21
Brève description:

Galantine de volaille nature tranchée fr 20/30 g

jambon de dinde fr x 4 kg

jambon de dinde fumé fr x 4 kg

mortadelle de volaille tranchée fr 20/30 g

pâté de foie de volaille fr (nature, piment ou poivre vert) kg

persillé de volaille tranché fr 30/35 g

saucisse de volaille fr 100/110 g.

Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord cadre avec un montant minimum de 90 000 EUR HT et sans montant maximum.
Intitulé du lot: Volailles fraîches diverses
Numéro du lot: 22
Brève description:

Canard (entier, sans tête, sans abats) découpé PAC fr 50/60 g

coq civet découpé PAC fr 50/60 g

Pintade découpée PAC fr 50/60 g

poulet découpé fr 50/60 g x 5 kg

poulet entier PAC fr 1 kg (x10).

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord cadre avec un montant minimum de 300 000 EUR HT et sans montant maximum.
Intitulé du lot: Lapin frais
Numéro du lot: 23
Brève description: Lapin découpé carry fr 80/90 g.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord cadre avec un montant minimum de 15 000 EUR HT et sans montant maximum.
Intitulé du lot: Viande fraîche de porc
Numéro du lot: 24
Brève description:

Carry de porc épaule/échine s/peau s/os fr 30/40 g

carry de porc épaule/échine a/ peau s/os fr 50/60 g

côte de porc échine fr 150 g

rôti d'épaule de porc fr.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord cadre avec un montant minimum de 50 000 EUR HT et sans montant maximum.
Intitulé du lot: Viande fraîche de boeuf
Numéro du lot: 25
Brève description: Carry de viande bovine fr 50/60 g.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord cadre avec un montant minimum de 8 000 EUR HT et sans montant maximum.
Intitulé du lot: Poissons séchés salés
Numéro du lot: 26
Brève description: Morue séchée salée miettes s/peau s/arêtes.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord cadre avec un montant minimum de 25 000 EUR HT et sans montant maximum.
Intitulé du lot: Produits frais végétariens
Numéro du lot: 27
Brève description:

Saucisse de soja arômatisée bio 40 g

steak de soja arômatisé bio 100 g

tofu nature bio kg

pâté en croûte végétarien bio tranché kg

galette végétarienne nature type naan, 7/8 g.

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord cadre avec un montant minimum de 10 000 EUR HT et sans montant maximum.
Intitulé du lot: Beurre et crème fraîche emmental et lait
Numéro du lot: 28
Brève description:

Beurre doux 250 g

beurre doux micro-pain 10 g

crème fleurette UHT 1 L

Emmental en dés sous vide 500 g

emmental râpé 1 kg

lait 1/2 écrémé UHT brique 1 L

Mozzarella en cossettes 2 kg

fêta bloc 1kg.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord cadre avec un montant minimum de 80 000 EUR HT et sans montant maximum.
Intitulé du lot: Fromages portions individuelles
Numéro du lot: 29
Brève description:

Brie 50 % MG, 30 g

camembert 45 % MG, 30 g

cantal 45 % MG, 30g

edam 40 % MG, 30 g

emmental pâte pressée cuite 45 % MG, 20 g

fromage fondu nature 50 % MG, 16,6 g

fromage frais ail et fines herbes 70 % MG, 16 g

mimolette, 30 g

tome noire 50 % MG, 30 g.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord cadre avec un montant minimum de 40 000 EUR HT et sans montant maximum.
Intitulé du lot: Fromages entiers non congelés
Numéro du lot: 30
Brève description:

Fromage type camembert, 240 g

fromage frais nature, 150 g.

Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord cadre avec un montant minimum de 5 000 EUR HT et sans montant maximum.
Intitulé du lot: Yaourts frais
Numéro du lot: 31
Brève description:

Yaourt nature non sucré, 120g

Yaourt sucré, 120 g

yaourt aux fruits, 120 g

yaourt brassé nature non sucré, 120 g

yaourt brassé sucré, 120 g

yaourt brassé aux fruits, 120 g

yaourt à boire aromatisé bouteille, 250 g.

Intitulé du lot: Fromage blanc battu frais
Numéro du lot: 32
Brève description:

Fromage blanc battu nature non sucré 20 % Mg,90 g

fromage blanc battu aromatisé aux fruits 20 % MG, 90 g

fromage blanc battu sucré 20 % MG, 90 g

fromage blanc battu nature non sucré 20 % MG, pot de 1 kg

fromage blanc battu sucré 20 % MG, pot de 1 kg.

Intitulé du lot: Flans et crèmes
Numéro du lot: 33
Brève description:

Crème dessert divers parfums (chocolat, vanille, pistache, caramel...) 90/100g

flan divers parfums (chocolat, vanille) 90/100 g

flan vanille nappé caramel 90/100 g.

Intitulé du lot: Desserts lactés frais
Numéro du lot: 34
Brève description:

Liégeois divers parfums (chocolat, café...) 100/115 g

mousse au chocolat noir 12/13,5 cl.

Intitulé du lot: Oeufs frais et ovoproduits
Numéro du lot: 35
Brève description:

Oeuf dur écalé 43/53 seau de 75

oeuf dur écalé 53 seau 150

oeuf en coquille moyen 53/63 g — plateau de 30

oeuf entier liquide poche 2 kg.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord cadre avec un montant minimum de 200 000 EUR HT et sans montant maximum.
Intitulé du lot: Poisson frais
Numéro du lot: 36
Brève description:

Longe de thon frais kg

tranche de thon frais 130g épaisseur 2 cm

Longe d'espadon frais kg

tranche d'espadon frais 130g épaisseur 2 cm.

Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord cadre avec un montant minimum de 6 000 EUR HT et sans montant maximum.
Intitulé du lot: Saucisses de poisson
Numéro du lot: 37
Brève description:

Saucisse de poisson nature, 80g

saucisse de poisson combava, 80g

merguez de thon, 60g.

Valeur estimée hors TVA: 1 500 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord cadre avec un montant minimum de 1 500 EUR HT et sans montant maximum.
Intitulé du lot: Charcuterie de poisson
Numéro du lot: 38
Brève description:

Jambon de poisson, bloc 1,6 ou 3,2 kg

rillettes de poisson, barquette 1,6 ou 3,2 kg

terrine de poisson tranchée aux légumes, barquette 3,2 kg.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur le dernier exercice disponible.

Pour les entreprises dont la création est inférieure à 1 an, le récépissé du dépôt de déclaration auprès du centre de formalité des entreprises justifiera l'absence de cette déclaration concernant le chiffre d'affaires. Dans ce cas, l'entreprise est autorisée à justifier sa capacité financière par tous moyens, notamment par une déclaration appropriée de banques.

Capacité technique et professionnelle:

Une description du matériel.

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat

— agrément d'autorisation de mise sur le marché, arrêté du 8.6.2006 NOR: Agrg0601032a, relatif à l'agrément sanitaire des établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale

— attestation de conformité technique:

— soit Accord sur le Transport des denrées Périssables ATP (requise pour le transport international entre Etats signataires de l'accord Atp);

— soit d'une attestation de conformité technique limitée au territoire national pour les engins de transport reconnus comme présentant des garanties équivalentes aux classes d'engins définies dans l'accord ATP.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23974001200012
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Bellepierre
Adresse postale: avenue Gaston Monnerville BP 765
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97475
Pays: Réunion 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Bourbon
Adresse postale: 189 rue Jean Châtel
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97400
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Montgaillard
Adresse postale: rue du Stade
Code postal: 97487
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Mahé de la Bourdonnais
Adresse postale: 40 rue Gabriel de Kervéguen
Commune postale: Sainte Clotilde
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Leconte Delisle
Adresse postale: cité scolaire du Butor — BP 37
Commune postale: Sainte Clotilde Cedex
Code postal: 97491
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Jean d'Esme
Adresse postale: DUPARC — BP 20
Commune postale: Sainte Marie
Code postal: 97438
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Mille Roches
Adresse postale: 94 rue J. Albany — BP 503
Commune postale: Saint-André
Code postal: 97440
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Jean Perrin
Adresse postale: BP 502
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Mahatma Gandhi
Adresse postale: ZAC Porte des Salazes — BP 507
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Auguste Lacaussade
Adresse postale: no 115 RD 52 — mare à Citrons
Commune postale: Salazie
Code postal: 97433
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Amiral Bouvet
Adresse postale: 76 rue Joseph Hubert — CS 41012 — 97470 St Benoit
Commune postale: Saint-Benoit
Code postal: 97470
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Bory de Saint Vincent
Adresse postale: 15 rue de la Marine
Commune postale: Saint-Philippe
Code postal: 97442
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Joseph Hubert
Adresse postale: 67 rue H. Foucque — BP 40
Commune postale: Saint-Joseph
Code postal: 97480
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Paul Langevin
Adresse postale: 6 allée des Hibiscus — BP 80 — 97480 Saint Joseph
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée professionnel agricole de Saint Joseph
Adresse postale: BP 8
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Achille Grondin
Adresse postale: 17 rue Justinien Vitry — BP 70 97480 Saint Joseph
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Ambroise Vollard
Adresse postale: 3 av. de Soweto — BP 399
Commune postale: Saint-Pierre Cedex
Code postal: 97448
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Ligne des Bambous
Adresse postale: 37 rue Félix Baillif
Commune postale: Ravine-des-Cabris
Code postal: 97432
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège des Trois Mares
Adresse postale: 75 rue Montaigne BP 463
Commune postale: Le Tampon Cedex
Code postal: 97839
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Roland Garros
Adresse postale: rue Roland Garros CS 11008
Code postal: 97831
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Bois Joly Potier
Adresse postale: 1 rue Ignaz Pleyel CS 91007- 97831 Le Tampon- Cedex
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Antoine Roussin
Adresse postale: BP 42
Commune postale: Saint-Louis
Code postal: 97899
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Alsace Corré
Adresse postale: 14 rue des Écoles
Commune postale: Cilaos
Code postal: 97413
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Antoine de Saint Exupéry
Adresse postale: 20 rue du Lycée — BP 28
Commune postale: Les Avirons
Code postal: 97425
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée hôtelier La Renaissance
Adresse postale: rue Auguste Vinson plateau caillou
Commune postale: Saint-Paul Cedex
Code postal: 97867
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Vue Belle
Adresse postale: BP 105
Commune postale: La Saline
Code postal: 97422
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée agricole Émile Boyer de la Giroday
Adresse postale: 165 route de Mafate
Commune postale: Saint-Paul
Code postal: 97460
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Les Aigrettes
Adresse postale: 43 rue des Tamarins
Commune postale: Saint-Gilles-les-Bains
Code postal: 97434
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Titan
Adresse postale: 9 avenue de Toulouse — BP 1011 97827 Le Port Cedex
Commune postale: Le Port Cedex
Code postal: 97827
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Jean Hinglo
Adresse postale: 2 rue des Sans Soucis — BP 2021
Code postal: 97825
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.regionreunion.com 🌏
Courrier électronique: ce.9741046u@ac-reunion.fr 📧
Adresse Internet: http://lycee-bellepierre.ac-reunion.fr 🌏
Courrier électronique: ce.9740080u@ac-reunion.fr 📧
Adresse Internet: http://college-bourbon.ac-reunion.fr 🌏
Courrier électronique: ce.9740645h@ac-reunion.fr 📧
Adresse Internet: http://college-montgaillard.ac-reunion.fr 🌏
Courrier électronique: ce.9740734e@ac-reunion.fr 📧
Adresse Internet: http://college-mahe-labourdonnais.ac-reunion.fr 🌏
Courrier électronique: ce.9740001h@ac-reunion.fr 📧
Adresse Internet: http://lycee-llisle.ac-reunion.fr 🌏
Courrier électronique: ce.9740735f@ac-reunion.fr 📧
Adresse Internet: http://college-jean-desme.ac-reunion.fr 🌏
Courrier électronique: ce.9740598g@ac-reunion.fr 📧
Adresse Internet: http://college-milleroches.ac-reunion.fr 🌏
Courrier électronique: ce.9740910w@ac-reunion.fr 📧
Adresse Internet: http://lycee-jean-perrin.ac-reunion.fr 🌏
Courrier électronique: ce.9741324w@ac-reunion.fr 📧
Adresse Internet: http://lycee-mahatma-gandhi.ac-reunion.fr 🌏
Courrier électronique: ce.9740651p@ac-reunion.fr 📧
Adresse Internet: http://college-lacaussade.ac-reunion.fr 🌏
Courrier électronique: ce.9740471u@ac-reunion.fr 📧
Adresse Internet: http://lycee-amiral-bouvet.ac-reunion.fr 🌏
Courrier électronique: ce.9740468r@ac-reunion.fr 📧
Adresse Internet: http://college-bory-stvincent.ac-reunion.fr 🌏
Courrier électronique: ce.9740577j@ac-reunion.fr 📧
Adresse Internet: http://college-joseph-hubert.ac-reunion.fr 🌏
Courrier électronique: ce.9740934x@ac-reunion.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ac-reunion.fr 🌏
Courrier électronique: lpa.st-joseph@educagri.fr 📧
Adresse Internet: http://www.reunion.educagri.fr 🌏
Courrier électronique: ce.9740578k@ac-reunion.fr 📧
Adresse Internet: http://college-achille-grondin.ac-reunion.fr 🌏
Courrier électronique: ce.9740019c@ac-reunion.fr 📧
Adresse Internet: http://lycee-ambroise-vollard.ac-reunion.fr 🌏
Courrier électronique: ce.9741346v@ac-reunion.fr 📧
Adresse Internet: http://college-ligne-bambous.ac-reunion.fr 🌏
Courrier électronique: ce.9740652r@ac-reunion.fr 📧
: ce.9740002j@ac-reunion.fr 📧
Adresse Internet: http://lycee-roland-garros.ac-reunion.fr 🌏
Courrier électronique: ce.9741087n@ac-reunion.fr 📧
Adresse Internet: http://lycee-boisjoly-potier.ac-reunion.fr 🌏
Courrier électronique: ce.9740787m@ac-reunion.fr 📧
Adresse Internet: http://lycee-antoine-roussin.ac-reunion.fr 🌏
Courrier électronique: ce.9740096l@ac-reunion.fr 📧
Adresse Internet: http://college-alsace-corre.ac-reunion.fr 🌏
Courrier électronique: ce.9740045f@ac-reunion.fr 📧
Adresse Internet: http://lycee-avirons.ac-reunion.fr 🌏
Courrier électronique: ce.9740738j@ac-reunion.fr 📧
Adresse Internet: http://lycee-larenaissance.ac-reunion.fr 🌏
Courrier électronique: ce.9740015y@ac-reunion.fr 📧
Adresse Internet: http://lycee.vuebelle.ac-reunion.fr 🌏
Courrier électronique: legta.st-paul@educagri.fr 📧
: ce.9740932v@ac-reunion.fr 📧
Adresse Internet: http://college-aigrettes.ac-reunion.fr/ 🌏
Courrier électronique: ce.9741045t@ac-reunion.fr 📧
Adresse Internet: http://college-titan.ac-reunion.fr 🌏
Courrier électronique: ce.9740979w@ac-reunion.fr 📧
Adresse Internet: http://lycee-jhinglo.ac-reunion.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics.regionreunion.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2019.

L'Heure de la date limite de la réception des offres est basée sur l'heure Réunion (+4 Gmt)

Le Dossier Consultation des Entreprises (Dce) est disponible par téléchargement sur la plateforme dématérialisée de la Région Réunion https://marches-publics.regionreunion.com.

Les entreprises n'ont plus l'obligation de s'identifier sur la plateforme dématérialisée de la Région Réunion lors du retrait du DCE, mais nous attirons l'attention du candidat sur le fait que l'absence d'identification implique l'impossibilité pour la Collectivité de l'alerter sur les éventuelles modifications apportées au DCE en cours de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint Denis de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon CS 61107
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Fax: +262 262924362 📠
Adresse Internet: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Recours en référé pré-contractuel: articles L 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative peut être intenté jusqu'à la signature du marché, soit au plus tôt 16 jours à compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet; Recours en référé contractuel visé aux articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Recours au fond articles R 421-1 et suivants du code de justice administrative, dans le délai de deux mois: soit à compter de la notification de la décision de rejet, soit à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 074-141608 (2017-04-10)

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