Fourniture des pièces détachées diverses pour la maintenance patrimoniale et corrective des escaliers mécaniques

RATP

Dans le cadre du programme de maintenance patrimoniale et corrective 2018 de la RATP, la consultation concerne la fourniture de 87 références de pièces détachées diverses utilisées pour escaliers mécaniques.
Les marchés seront conclus avec un montant nominal qui peut varier de plus ou moins 10 % selon les quantités variables à approvisionner.
A titre indicatif, la quantité nominale est estimée à 7200 pcs pour l'ensemble des références.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-12.

Qui ?

• RATP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-12	Avis de marché
2017-08-18	Informations complémentaires
2017-12-04	Avis d'attribution de marché
2018-01-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Escaliers mécaniques
Numéro de référence: DHA_2017M2E11590
Brève description:

Dans le cadre du programme de maintenance patrimoniale et corrective 2018 de la RATP, la consultation concerne la fourniture de 87 références de pièces détachées diverses utilisées pour escaliers mécaniques. Les marchés seront conclus avec un montant nominal qui peut varier de plus ou moins 10 % selon les quantités variables à approvisionner. A titre indicatif, la quantité nominale est estimée à 7200 pcs pour l'ensemble des références.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Escaliers mécaniques 📦
Code CPV supplémentaire: Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.theng@ratp.fr 📧
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-12 📅
Date limite de soumission: 2017-09-11 📅
Date de publication: 2017-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 134-275299
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

La valeur totale estimée du marché est inférieure à 709 700EUR. Conformément à l'article 74 du décret 2016-360, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les marchés seront conclus avec un montant nominal qui peut varier de plus ou moins 10 % selon les quantités variables à approvisionner.

A titre indicatif, la quantité nominale est estimée à 7200 pcs pour l'ensemble des références.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Une fois le présent marché finalisé et consommé, une nouveau marché sera mis en place.

Description des options:

Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.

Informations complémentaires:

La valeur totale estimée du marché est inférieure à 709 700EUR.

Conformément à l'article 74 du décret 2016-360, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l'adresse suivante:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.

Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

Situation économique et financière:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.

Les candidats fourniront en outre:

— les bilans ou extraits de bilans des 3 dernières années,

— les comptes de résultat des 3 dernières années,

— les déclarations appropriées de banques si les bilans et comptes de résultats ne permettent pas de justifier la capacité financière de l'entreprise.

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total annuel du ou des lots estimés par la RATP pour lesquels il candidate.

Capacité technique et professionnelle:

Conformément à l'article 51 de l'Ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l'exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution.

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit. Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d'un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l'appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités essentielles de financement: ressources propres.

Modalités de paiement:

— Forme du prix: ferme

— Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement.

La RATP souhaite que le mandataire du groupement conjoint soit solidaire.

Sauf défaillance de l'un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, les candidats sont informés que la composition du groupement, définie au moment de la candidature, ne pourra être modifiée.

Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupement.

Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en groupement solidaire si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2018.

— Conditions de remise des candidatures:

le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html

En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au 0811 90 64 38 ou depuis l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr

Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.

Il sélectionne la consultation numéro 2017M2E11590 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton Publier réponse. L'inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme.

La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée avant la date et heure limites, sera rejetée.

Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent), qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins 1 mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:

— d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel

— ou d'un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.

Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.

Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le mail d'invitation à présenter une offre.

— Informations importantes:

En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.

Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé.

Les candidatures / offres par télécopie ou par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.

L'attribution du marché entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces et leur signature manuscrite.

Contrairement à ce qu'il est indiqué dans l'article II.1.6 du présent avis, ce marché est divisé en plusieurs lots. la consultation concerne la fourniture de 87 références de pièces détachées diverses utilisées pour la maintenance des escaliers mécaniques des réseaux Métro et RER de la RATP, où 1 référence de pièce correspond à 1 lot.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique — Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2017/S 134-275299 (2017-07-12)

Informations complémentaires (2017-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre du programme de maintenance patrimoniale et corrective 2018 de la RATP, la consultation concerne la fourniture de 87 références de pièces détachées diverses utilisées pour escaliers mécaniques. Les marchés seront conclus avec un montant nominal qui peut varier de plus ou moins 10 % selon les quantités variables à approvisionner. À titre indicatif, la quantité nominale est estimée à 7 200 pcs pour l'ensemble des références.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-18 📅
Date de publication: 2017-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 160-331160
Se réfère à l'avis: 2017/S 134-275299
Numéro JO-S: 160

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

À titre indicatif, la quantité nominale est estimée à 7 200 pcs pour l'ensemble des références.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nathalie Theng
Source: OJS 2017/S 160-331160 (2017-08-18)

Avis d'attribution de marché (2017-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre du programme de maintenance patrimoniale et corrective 2018 de la RATP, la consultation concerne la fourniture de 78 références de pièces détachées diverses utilisées pour escaliers mécaniques. Les marchés seront conclus avec un montant nominal qui peut varier de plus ou moins 10 % selon les quantités variables à approvisionner. 1 référence correspond à 1 lot. Le présent avis n'attribue pas 20 lots de cette consultation d'un total de 78 lots. 19 références sont rendues infructueuses: — soit aucune offre n'a été remise en temps et en heure, — soit les offres reçues sont irrecevables car irrégulières (elles ne respectent pas les exigences formulées dans la spécification achats) ou inacceptables (le prix excède les crédits budgétaires alloués). 1 référence est rendue sans suite car le besoin initial a été modifié.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-04 📅
Date de publication: 2017-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 235-488636
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

1 référence correspond à 1 lot. Le présent avis informe de la non-attribution de 20 lots.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

1 référence correspond à 1 lot.

Le présent avis n'attribue pas 20 lots de cette consultation d'un total de 78 lots.

19 références sont rendues infructueuses:

— soit aucune offre n'a été remise en temps et en heure,

— soit les offres reçues sont irrecevables car irrégulières (elles ne respectent pas les exigences formulées dans la spécification achats) ou inacceptables (le prix excède les crédits budgétaires alloués).

1 référence est rendue sans suite car le besoin initial a été modifié.

Référence
Informations complémentaires

1 référence correspond à 1 lot.

Le présent avis informe de la non-attribution de 20 lots.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 235-488636 (2017-12-04)

Avis d'attribution de marché (2018-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre du programme de maintenance patrimoniale et corrective 2018 de la RATP, la consultation concerne la fourniture de 87 références de pièces détachées diverses utilisées pour escaliers mécaniques. 1 référence est égale à 1 lot. À la phase de candidature, 9 références sont rendues sans suite, suite à une modification du besoin. Après la phase de consultation, 20 références ou lots sont non-attribués car elles sont soit infructueuses (sans offre ou avec des offres irrégulières) soit rendues sans suite (modification du besoin) sous l'avis nº. Le présent avis attribue les 58 lots restants. À titre indicatif, la quantité nominale est estimée à 7200 pièces pour l'ensemble des références.

Valeur totale du marché: 510 435 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Lac B916 — 54 quai de la Rapée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-04 📅
Date de publication: 2018-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 004-005817
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires

La valeur totale estimée du marché est inférieure à 709 700 EUR. Conformément à l’article 74 du décret 2016-360, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

À la phase de candidature, 9 références sont rendues sans suite, suite à une modification du besoin.

Après la phase de consultation, 20 références ou lots sont non-attribués car elles sont soit infructueuses (sans offre ou avec des offres irrégulières) soit rendues sans suite (modification du besoin) sous l'avis nº.

Le présent avis attribue les 58 lots restants.

À titre indicatif, la quantité nominale est estimée à 7200 pièces pour l'ensemble des références.

Informations complémentaires:

La valeur totale estimée du marché est inférieure à 709 700 EUR.

Conformément à l’article 74 du décret 2016-360, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2018/S 004-005817 (2018-01-04)

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