Fourniture des ensembles solénoïdes supraconducteurs de l'accélérateur SARAF

CEA Saclay

Dans le cadre de sa participation au projet SARAF (Soreq Applied Research Accelerator Facility), relatif à l'installation d'un accélérateur linéaire de particules en Israël, le CEA doit fournir 4 cryomodules.
L'objet du marché consiste en l'étude, la réalisation, les essais en usine et la livraison sur site CEA des ensembles solénoïdes qui seront intégrés aux 4 cryomodules précités.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-02-21 Avis de marché
2017-10-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accélérateurs linéaires
Numéro de référence: 16B0620-PB
Brève description:
Dans le cadre de sa participation au projet SARAF (Soreq Applied Research Accelerator Facility), relatif à l'installation d'un accélérateur linéaire de particules en Israël, le CEA doit fournir 4 cryomodules. L'objet du marché consiste en l'étude, la réalisation, les essais en usine et la livraison sur site CEA des ensembles solénoïdes qui seront intégrés aux 4 cryomodules précités.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accélérateurs linéaires 📦
Code CPV supplémentaire: Aimants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Saclay
Adresse postale: CEA/Saclay DRF-UCG- service commercial bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: pierre.bonino@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169081567 📞
Fax: +33 169088772 📠
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-21 📅
Date limite de soumission: 2017-03-23 📅
Date de publication: 2017-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 039-070443
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Seul un dossier de candidature est à remettre à ce stade de la procédure. Seuls les candidats retenus seront ensuite invités à remettre une offre. Le présent avis ainsi que le dossier de consultation sont disponibles en ligne sur https://avis-de-marches.cea.fr. Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au: Cea/Saclay, Bureau du Courrier (bât. 464) pour le service commercial / 16B0620-PB, PC 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, avec la mention " AAPC/Fournitures d'ensembles solénoïdes SARAF /16B0620-PB". Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec avis de réception. Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du Bureau du Courrier (bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé. Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord — rD 36 — coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nordet 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé). Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être: — titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation"); — inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr; — cliquer sur le lien " répondre à la consultation " après avoir accepté les conditions d'utilisation. Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l’article 3 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, à l’exception des marchés publics de défense et de sécurité définis à l’article 6 de cette ordonnance. Le CEA est également soumis à l’arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre de sa participation au projet SARAF (Soreq Applied Research Accelerator Facility), relatif à l'installation d'un accélérateur linéaire de particules en Israël, le CEA doit fournir 4 cryomodules.
L'objet du marché consiste en l'étude, la réalisation, les essais en usine et la livraison sur site CEA des ensembles solénoïdes qui seront intégrés aux 4 cryomodules précités.
Les prestations consistent en la réalisation d'ensembles solénoïdes, et se décomposent en une tranche ferme, une tranche conditionnelle et des options selon ce qui suit:
Tranche ferme:
Phase 1: études de conception des ensembles solénoïdes.
Phase 2: réalisation d'un prototype d'ensemble solénoïde.
Tranche conditionnelle:
Phase 3: réalisation de 16 ensembles solénoïdes.
Options:
Option 1: réalisation de 4 ensembles solénoïdes supplémentaires.
Option 2: réalisation de 2 ensembles solénoïdes supplémentaires.
Option 3: réalisation des composants d'un ensemble solénoïde non assemblé.
Option 4: fourniture de fils supraconducteurs de 4 ensembles solénoïdes supplémentaires.
Option 5: fourniture de fils supraconducteurs de 2 ensembles solénoïdes supplémentaires.
Option 6: fourniture de fils supraconducteurs d'un ensemble solénoïde supplémentaire.
Durée de l'accord: 30 mois
Description des options: Voir supra.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
La livraison des ensembles solénoïdes objet du présent marché sera effectuée sur le site du CEA/Saclay, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critères suivants:
— la capacité économique et financière de l'entreprise,
— la capacité technique et professionnelle.
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent;
— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe.
En cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants et la convention de groupement dûment signée.
A titre informatif, un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis) ou équivalents, datant de moins de 3 mois.
Les attestations d'assurance civile et professionnelle en cours de validité.
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/commande-publique
Afficher plus
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature.
Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus
Situation économique et financière:
Les candidatures seront notamment jugées d'après la capacité économique et financière de l'entreprise.
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des 3 dernières années, ainsi que le chiffre d'affaires réalisé avec l'ensemble du CEA d'une part et le Cea/Saclay d'autre part.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
Les candidatures seront notamment jugées d'après les moyens matériels, humains, compétences et références dans le domaine concerné, à savoir la réalisation d'ensembles solénoïdes supraconducteurs.
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
1) les certificats ou qualifications en adéquation avec l'objet du présent avis en cours de validité délivrés par un organisme agréé,
2) Une plaquette de présentation de l'entreprise.
3) Une note sur l'organisation de la société.
4) Un dossier présentant les capacités de l'entreprise (et plus particulièrement de l'établissement susceptible d'intervenir) à réaliser des prestations similaires. Ce dossier devra détailler:
— les moyens techniques de l'entreprise,
— les moyens humains (effectifs par qualification professionnelle et par fonction),
— les références pour des opérations similaires exécutées dans les 3 dernières années. Les références présentées devront mentionner le nom du projet, la date, le lieu d'exécution, les coordonnées du client, la nature et le montant des opérations effectuées.
Afficher plus
5) la répartition du chiffre d'affaires par secteur d'activité.
6) le manuel d'assurance de la qualité ou une note sur l'organisation de la qualité.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
Afficher plus

Procédure
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pierre Bonino
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Seul un dossier de candidature est à remettre à ce stade de la procédure. Seuls les candidats retenus seront ensuite invités à remettre une offre.
Le présent avis ainsi que le dossier de consultation sont disponibles en ligne sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au: Cea/Saclay, Bureau du Courrier (bât. 464) pour le service commercial / 16B0620-PB, PC 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, avec la mention " AAPC/Fournitures d'ensembles solénoïdes SARAF /16B0620-PB".
Afficher plus
Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec avis de réception.
Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du Bureau du Courrier (bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé.
Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord — rD 36 — coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nordet 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé).
Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être:
— titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation");
— inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr;
— cliquer sur le lien " répondre à la consultation " après avoir accepté les conditions d'utilisation.
Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l’article 3 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, à l’exception des marchés publics de défense et de sécurité définis à l’article 6 de cette ordonnance.
Afficher plus
Le CEA est également soumis à l’arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2017/S 039-070443 (2017-02-21)
Avis d'attribution de marché (2017-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 844337.29 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-23 📅
Date de publication: 2017-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 206-425151
Se réfère à l'avis: 2017/S 039-070443
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Seul un dossier de candidature est à remettre à ce stade de la procédure. Seuls les candidats retenus seront ensuite invités à remettre une offre. Le présent avis ainsi que le dossier de consultation sont disponibles en ligne sur https://avis-de-marches.cea.fr. Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au: Cea/Saclay, Bureau du Courrier (bât. 464) pour le service commercial / 16B0620-PB, PC 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-yvette Cedex, avec la mention " AAPC/Fournitures d'ensembles solénoïdes SARAF /16B0620-PB". Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec avis de réception. Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du Bureau du Courrier (bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé. Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord — rD 36 — coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nordet 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé). Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être: — titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation"); — inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr; — cliquer sur le lien " répondre à la consultation " après avoir accepté les conditions d'utilisation. Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l’article 3 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, à l’exception des marchés publics de défense et de sécurité définis à l’article 6 de cette ordonnance. Le CEA est également soumis à l’arrêté du 29 mars 2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— Phase 1: études de conception des ensembles solénoïdes.
— Phase 2: réalisation d'un prototype d'ensemble solénoïde.
— Phase 3: réalisation de 16 ensembles solénoïdes.
— Option 1: réalisation de 4 ensembles solénoïdes supplémentaires.
— Option 2: réalisation de 2 ensembles solénoïdes supplémentaires.
— Option 3: réalisation des composants d'un ensemble solénoïde non assemblé.
— Option 4: fourniture de fils supraconducteurs de 4 ensembles solénoïdes supplémentaires.
— Option 5: fourniture de fils supraconducteurs de 2 ensembles solénoïdes supplémentaires.
— Option 6: fourniture de fils supraconducteurs d'un ensemble solénoïde supplémentaire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La compréhension et l'appropriation du besoin technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Le détail des procédés de fabrication et leur mise en oeuvre
Le détail des contrôles et essais et leur mise en oeuvre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Les délais d'exécution et leur justification
L'assurance de la qualité
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-29 📅

Référence
Informations complémentaires
Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au: Cea/Saclay, Bureau du Courrier (bât. 464) pour le service commercial / 16B0620-PB, PC 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-yvette Cedex, avec la mention " AAPC/Fournitures d'ensembles solénoïdes SARAF /16B0620-PB".
Afficher plus
Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l’article 3 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, à l’exception des marchés publics de défense et de sécurité définis à l’article 6 de cette ordonnance.
Afficher plus
Le CEA est également soumis à l’arrêté du 29 mars 2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2017/S 206-425151 (2017-10-23)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Matériel électrique Aimants Machines et appareils à usage spécifique Accélérateurs de particules Accélérateurs linéaires