Fourniture des coupleurs de puissance de l'accélérateur SARAF

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA Paris-Saclay

Dans le cadre de sa participation au projet SARAF ( Soreq Applied Research Accelerator Facility), relatif à l'installation d'un accélérateur linéaire de particules en Israël, le CEA doit fournir quatre cryomodules.
Les prestations objet du présent avis de marché consistent en l'étude, la réalisation, et la livraison sur le site CEA Paris-Saclay des coupleurs de puissance radiofréquence destinés à équiper les cavités niobium supraconductrices low-beta et high-beta de l'accélérateur.
Le présent avis de marché porte sur la phase de candidature menée dans le cadre d'un appel d'offres restreint.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Toshiba Electron Tubes & Devices Co.Ltd

Qui ?

• Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA Paris-Saclay

Qu'est-ce que c'est ?

• Accélérateurs de particules › Accélérateurs linéaires

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-16	Avis de marché
2017-10-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accélérateurs linéaires
Numéro de référence: 16B0621-PB
Brève description:

Dans le cadre de sa participation au projet SARAF ( Soreq Applied Research Accelerator Facility), relatif à l'installation d'un accélérateur linéaire de particules en Israël, le CEA doit fournir quatre cryomodules. Les prestations objet du présent avis de marché consistent en l'étude, la réalisation, et la livraison sur le site CEA Paris-Saclay des coupleurs de puissance radiofréquence destinés à équiper les cavités niobium supraconductrices low-beta et high-beta de l'accélérateur. Le présent avis de marché porte sur la phase de candidature menée dans le cadre d'un appel d'offres restreint.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accélérateurs linéaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA Paris-Saclay
Adresse postale: CEA Paris-Saclay DRF-UCG-Service commercial — bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: pierre.bonino@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169081567 📞
URL des documents: http://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL pour la participation: http://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-16 📅
Date limite de soumission: 2017-04-18 📅
Date de publication: 2017-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 056-103366
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires, (1 original et 1 copie) au: CEA Paris-Saclay, Bureau du courrier (bât. 464) pour le service commercial / 16B0621-PB, PC 98 bât 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, avec la mention "AAPC/Coupleurs SARAF / 16B0621-PB". Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec avis de réception. Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du Bureau du Courrier (bât 464) du CEA Paris-Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé. Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord — RD 36 — coordonnées GPS: 48° 43' 46,74'' Nord et 2° 8' 53,412'' Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé). Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être: — titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation"); — inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr; — cliquer sur le lien "répondre à la consultation" après avoir accepté les conditions d'utilisation. Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, à l'exception des marchés publics de défense et de sécurité définis à l'article 6 de cette ordonnance. Le CEA est également soumis à l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.

Informations complémentaires

Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires, (1 original et 1 copie) au: CEA Paris-Saclay, Bureau du courrier (bât. 464) pour le service commercial / 16B0621-PB, PC 98 bât 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, avec la mention "AAPC/Coupleurs SARAF / 16B0621-PB".

Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec avis de réception.

Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du Bureau du Courrier (bât 464) du CEA Paris-Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé.

Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord — RD 36 — coordonnées GPS: 48° 43' 46,74'' Nord et 2° 8' 53,412'' Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé).

Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être:

— titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation");

— inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr;

— cliquer sur le lien "répondre à la consultation" après avoir accepté les conditions d'utilisation.

Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, à l'exception des marchés publics de défense et de sécurité définis à l'article 6 de cette ordonnance.

Le CEA est également soumis à l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations objet du présent avis de marché consistent en l'étude, la réalisation, et la livraison sur le site CEA Paris-Saclay des coupleurs de puissance radiofréquence destinés à équiper les cavités niobium supraconductrices low-beta et high-beta de l'accélérateur.

Le présent avis de marché porte sur la phase de candidature menée dans le cadre d'un appel d'offres restreint.

Le modèle de coupleur coaxial radiofréquence (RF) doit permettre de transmettre 20kW de puissance RF à 176MHz nécessaires aux cavités elliptiques refroidies à l'hélium liquide, pour accélérer les particules du faisceau.

Chaque coupleur est composé d'antennes céramiques et d'un tube double paroi. Les antennes céramiques sont communes aux deux types de cavités (medium et haut beta). La longueur du tube double paroi diffère quant à elle de quelques millimètres selon le type de cavité considéré.

Le marché est réparti comme suit:

— Une tranche ferme composé des 2 phases suivantes:

— Phase 1: Etudes de conception des coupleurs

— Phase 2: Fourniture de 4 prototypes de coupleurs (2 coupleurs low beta et 2 coupleurs high beta)

— Une tranche conditionnelle comprenant la fourniture des coupleurs de série: 19 coupleurs de série (12 coupleurs low beta et 7 coupleurs high beta)

— Les options suivantes:

— Option 1: Fourniture d'un coupleur low beta

— Option 2: Fourniture d'un coupleur low beta

— Option 3: Fourniture de 7 coupleurs high beta

— Option 4: Fourniture d'un coupleur high beta.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des options: Voir supra.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

La livraison des coupleurs objet du présent avis sera effectuée au CEA Paris-Saclay, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements et formalités nécessaires sont décrites au point 4.2 du règlement de consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pierre Bonino
Adresse du profil d'acheteur: http://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL des documents: http://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec avis de réception.

Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du Bureau du Courrier (bât 464) du CEA Paris-Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé.

Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord — RD 36 — coordonnées GPS: 48° 43' 46,74'' Nord et 2° 8' 53,412'' Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé).

Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être:

— titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation");

— inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr;

— cliquer sur le lien "répondre à la consultation" après avoir accepté les conditions d'utilisation.

Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, à l'exception des marchés publics de défense et de sécurité définis à l'article 6 de cette ordonnance.

Le CEA est également soumis à l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 056-103366 (2017-03-16)

Avis d'attribution de marché (2017-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 859 605 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux energies alternatives — CEA Paris-Saclay
Adresse postale: CEA Paris-Saclay — DRF-P-SAC — service commercial, bâtiment 530

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-31 📅
Date de publication: 2017-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 211-437992
Se réfère à l'avis: 2017/S 056-103366
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires

Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires, (1 original et 1 copie) au: CEA Paris-Saclay, Bureau du courrier (bât. 464) pour le service commercial / 16B0621-PB, PC 98 bât 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, avec la mention "AAPC/Coupleurs SARAF / 16B0621-PB". Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec avis de réception. Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du Bureau du Courrier (bât 464) du CEA Paris-Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé. Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord — RD 36 — coordonnées GPS: 48° 43' 46,74'' Nord et 2° 8' 53,412'' Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé). Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être: — titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation"), — inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr, — cliquer sur le lien "répondre à la consultation" après avoir accepté les conditions d'utilisation. Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, à l'exception des marchés publics de défense et de sécurité définis à l'article 6 de cette ordonnance. Le CEA est également soumis à l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.

Informations complémentaires

Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires, (1 original et 1 copie) au:

CEA Paris-Saclay, Bureau du courrier (bât. 464) pour le service commercial / 16B0621-PB, PC 98 bât 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, avec la mention "AAPC/Coupleurs SARAF / 16B0621-PB".

Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec avis de réception.

Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du Bureau du Courrier (bât 464) du CEA Paris-Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé.

Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord — RD 36 — coordonnées GPS: 48° 43' 46,74'' Nord et 2° 8' 53,412'' Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé).

Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être:

— titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation"),

— inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr,

— cliquer sur le lien "répondre à la consultation" après avoir accepté les conditions d'utilisation.

Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, à l'exception des marchés publics de défense et de sécurité définis à l'article 6 de cette ordonnance.

Le CEA est également soumis à l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le modèle de coupleur coaxial radiofréquence (RF) doit permettre de transmettre 20 kW de puissance RF à 176 MHz nécessaires aux cavités elliptiques refroidies à l'hélium liquide, pour accélérer les particules du faisceau.

Chaque coupleur est composé d'antennes céramiques et d'un tube double paroi. Les antennes céramiques sont communes aux deux types de cavités (médium et haut beta). La longueur du tube double paroi diffère quant à elle de quelques millimètres selon le type de cavité considéré.

— une tranche ferme composé des 2 phases suivantes:

— phase 1: études de conception des coupleurs,

— phase 2: fourniture de 4 prototypes de coupleurs (2 coupleurs low beta et 2 coupleurs high beta),

— une tranche conditionnelle comprenant la fourniture des coupleurs de série: 19 coupleurs de série (12 coupleurs low beta et 7 coupleurs high beta),

Les options suivantes:

— option 1: fourniture d'un coupleur low beta,

— option 2: fourniture d'un coupleur low beta,

— option 3: fourniture de 7 coupleurs high beta,

— option 4: fourniture d'un coupleur high beta.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La compréhension et l'appropriation du besoin
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Le détail des procédés de fabrication et leur mise en œuvre
L'optimisation des délais d'exécution et leur justification
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Le détail de la mise en œuvre des contrôles et essais
L'assurance de la qualité
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-10 📅

Référence
Informations complémentaires

Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires, (1 original et 1 copie) au:

CEA Paris-Saclay, Bureau du courrier (bât. 464) pour le service commercial / 16B0621-PB, PC 98 bât 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, avec la mention "AAPC/Coupleurs SARAF / 16B0621-PB".

— titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation"),

— inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr,

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative;

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2017/S 211-437992 (2017-10-31)

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