Fourniture de vêtements de travail et de petits équipements pour les besoins du personnel municipal d'Aubervilliers pour les années 2017-2018

Ville d'Aubervilliers

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de vêtements de travail pour les besoins du personnel municipal d'Aubervilliers et la fourniture de vêtements de travail et de petits équipements pour les agents de Police Municipale — ASVP — agents de prévention espaces verts — agents «Points écoles» de la Ville d'Aubervilliers pour les années 2017 à 2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Aubervilliers

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-24	Avis de marché
2017-02-17	Informations complémentaires
2017-06-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: DRH 01-17
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Vêtements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aubervilliers
Adresse postale: 72 rue Henri Barbusse
Code postal: 93308
Commune postale: Aubervilliers
Contact
Adresse Internet: http://www.aubervilliers.fr 🌏
Courrier électronique: dacpmarches@mairie-aubervilliers.fr 📧
Téléphone: +33 148395402 📞
Fax: +33 148395189 📠
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-24 📅
Date limite de soumission: 2017-02-23 📅
Date de publication: 2017-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 020-033184
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

En cours de l'accord-cadre, il pourra être demandé au titulaire de mettre en place un système du paiement par carte achat dans un délai de 3 mois. De même, il pourra être demandé au titulaire de mettre à disposition du pouvoir adjudicateur un catalogue électronique restreint aux références contenues dans le BPU, dédié à la collectivité, en ligne, dans un délai de 3 mois. (cf art. 8 du RC).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Vêtements de travail pour les agents de nettoyage et le personnel médico-social et éducatif
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le descriptif technique de ce lot figure au cahier des clauses techniques particulières.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est passé pour une période allant sa notification au 31.12.2017. Il sera renouvelable par reconduction expresse, une fois pour une période de 12 mois au maximum. Il s'achèvera donc au plus tard le 31.12.2018.

Informations complémentaires:

En cours de l'accord-cadre, il pourra être demandé au titulaire de mettre en place un système du paiement par carte achat dans un délai de 3 mois.

De même, il pourra être demandé au titulaire de mettre à disposition du pouvoir adjudicateur un catalogue électronique restreint aux références contenues dans le BPU, dédié à la collectivité, en ligne, dans un délai de 3 mois. (cf art. 8 du RC).

Intitulé du lot: Vêtements de travail et chaussures pour la restauration
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 27 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Vêtements de représentation pour les agents d'accueil, des cérémonies et de réceptions
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tenues de sport et de loisirs
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vêtements de sécurité et équipements de protection individuelle
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vêtements de travail et petits équipements pour les effectifs de la DPS
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats devront remettre les documents suivants:

— le formulaire DC1 « Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants » dûment complété, daté et accompagné du certificat de signature électronique;

— le formulaire DC2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » dûment complété et, le cas échéant:

— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (formulaire DC2, rubrique D2);

Les candidats devront également fournir en annexe au DC2:

— une déclaration indiquant les moyens humains et matériels annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années;

— Une liste des principales références concernant des fournitures similaires à l'objet du présent contrat, effectuées au cours des 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Eric Daled
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les offres seront présentées, au choix du candidat: soit par voie électronique, soit sous pli cacheté, selon les modalités définies à l'article V du Règlement de Consultation (R.C). L'Offre ne peut être déposée deux fois et devra obligatoirement comporter les documents suivants (cf: détails à l'article 4.2 du RC):

— l'acte d'engagement (AE),

— le bordereau des prix unitaires (BPU) (annexe 1 à l'AE),

— le détail quantitatif estimatif, (DQE),

— les fiches techniques des articles proposés,

— un ou plusieurs catalogue(s) fournisseur assortis des prix publics auxquels seront appliqués la remise figurant au tableau des remises (annexe 2 à l'AE),

— les échantillons des produits (annexe 2 au RC),

— une palette de tissus des produits pour les lots 1 à 5,

— les informations demandés concernant le réseau de carte d'achats,

— un RIB.

L'absence et/ou l'incomplétude d'une des pièces mentionnées ci-dessus aurait pour effet de rendre l'offre irrégulière, en application de l'article 59.i du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202098 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou de l'exécution de l'accord-cadre seront de la compétence exclusive du tribunal administratif de Montreuil (France) si les parties n'ont pu trouver un règlement amiable.

Toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent accord-cadre pourra faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Montreuil (France) dans un délai de deux (2) mois à compter de sa date de notification.

Référé précontractuel: Recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre.

Source: OJS 2017/S 020-033184 (2017-01-24)

Informations complémentaires (2017-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de vêtements de travail pour les besoins du personnel municipal d'Aubervilliers et la fourniture de vêtements de travail et de petits équipements pour les agents de Police municipale — ASVP — agents de prévention espaces verts — agents «Points écoles» de la Ville d'Aubervilliers pour les années 2017 à 2018.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-17 📅
Date limite de soumission: 2017-03-06 📅
Date de publication: 2017-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 037-066856
Se réfère à l'avis: 2017/S 020-033184
Numéro JO-S: 37
Source: OJS 2017/S 037-066856 (2017-02-17)

Avis d'attribution de marché (2017-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de vêtements de travail et de petits équipements pour les besoins du personnel municipal d'Aubervilliers pour les années 2017-2018.

Valeur totale du marché: 732 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-22 📅
Date de publication: 2017-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 120-242427
Numéro JO-S: 120

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Vêtements de travail pour les agents de nettoyage et le personnel médico-social et éducatif.

Vêtements de travail et chaussures pour la restauration.

Vêtements de représentation pour les agents d'accueil, des cérémonies et de réceptions.

Tenues de sport et de loisirs.

Vêtements de sécurité et équipements de protection individuelle.

Vêtements de travail et petits équipements pour les effectifs de la DPS.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 60 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-15 📅
2017-06-14 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre.
Source: OJS 2017/S 120-242427 (2017-06-22)

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