Fourniture de substrats, terre végétale, mulchs et amendements (minéraux et organiques) pour la ville de Paris

Ville de Paris

Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de substrats, terre végétale, mulchs et amendements (minéraux et organiques) pour la ville de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cobalys
• Premier Tech GHA SA

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Terre › Terre végétale

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-29	Avis de marché
2018-01-30	Informations complémentaires
2018-02-09	Informations complémentaires
2018-08-14	Avis d'attribution de marché
2018-08-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Terre
Numéro de référence: 2017V12049240
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de substrats, terre végétale, mulchs et amendements (minéraux et organiques) pour la ville de Paris.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Terre 📦
Code CPV supplémentaire: Terre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats — 95 avenue de France — 75639 Paris
Code postal: 75013
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-29 📅
Date limite de soumission: 2018-02-06 📅
Date de publication: 2017-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 250-526779
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

Le prix du marché issu du lot résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du BPU. Les montants, sur la durée ferme de 48 mois, sont de 150 000 EUR HT au minimum et de 400 000 EUR HT au maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Fourniture de substrats pour plantes saisonnières et substrats de sub-irrigation pour la ville de Paris
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de substrats pour plantes saisonnières et substrats de sub-irrigation pour la ville de Paris.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement des textes en vigueur, ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de substrats pour pépinières, bacs et jardinières pour la ville de Paris
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de substrats pour pépinières, bacs et jardinières pour la ville de Paris.

Informations complémentaires:

Le prix du marché issu du lot résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du BPU. Les montants, sur la durée ferme de 48 mois, sont de 215 000 EUR HT au minimum et de 500 000 EUR HT au maximum.

Intitulé du lot: Fourniture de terre végétale brute et amendée pour la ville de Paris
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de terre végétale brute et amendée pour la ville de Paris.
Informations complémentaires:

Le prix du marché issu du lot résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du BPU. Les montants, sur la durée ferme de 48 mois, sont de 135 000 EUR HT au minimum et de 400 000 EUR HT au maximum.

Intitulé du lot: Fourniture de mulchs et amendements (minéraux et organiques) pour l'entretien des jardins parisiens
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de mulchs et amendements (minéraux et organiques) pour l'entretien des jardins parisiens.

Informations complémentaires:

Le prix du marché issu du lot résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du BPU. Les montants, sur la durée ferme de 48 mois, sont de 220 000 EUR HT au minimum et de 600 000 EUR HT au maximum.

Intitulé du lot: Fourniture de paillage mécanisable de lutte contre les adventices en culture de conteneurs hors sols pour la ville de Paris
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de paillage mécanisable de lutte contre les adventices en culture de conteneurs hors sols pour la ville de Paris.

Informations complémentaires:

Le prix du marché issu du lot résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du BPU. Les montants, sur la durée ferme de 48 mois, sont de 25 000 EUR HT au minimum et de 75 000 EUR HT au maximum.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et proche banlieue

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants ou formulaire DC1 ou équivalent, dûment complété,

— déclaration du candidat ou formulaire DC2 ou équivalent, dûment complété.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel «général» des 3 derniers exercices et le chiffre d'affaires annuel «spécifique» dans le domaine d'activité couvert par le marché des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation des prestations principales de même nature réalisées sur les 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste peut être complétée par l'expérience datant de plus de 3 ans. Pour les soumissionnaires dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnelles de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les conditions d'exécution des contrats résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP3 — Fournitures et entretien espace public (DEVE)
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland — 75181 Paris (jusqu'au 19.1 inclus, voir informations complémentaires)
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75004
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Paris 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Point de contact: Bureau des marchés — bureau nº 3094 (3e étage) — Horaires: du lundi au vendredi, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 (jusqu'au 19.1 inclus; voir informations complémentaires)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Important: jusqu'au 19.1.2018 inclus, les plis papiers remis sur place et ceux transmis par voie postale peuvent être déposés à l'adresse et aux horaires d'ouverture mentionnés dans le présent avis. Du 22 au 26.1.2018 inclus, les locaux du 17 boulevard Morland ne seront pas ouverts au public pour cause de déménagement. Aucun dépôt de plis papier sur place ne sera possible pendant cette période. Seules les transmissions postales et remises dématérialisées seront acceptées. À compter du

29.1.2018, les plis papiers remis sur place et ceux transmis par voie postale pourront être déposés à l'adresse et aux horaires d'ouverture suivants: ville de Paris, direction des finances et des achats, sous-direction des achats, bureau des marchés — accueil RDC — 7 avenue de la Porte d'Ivry — 75013 Paris (Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00. Des échantillons devront être remis conformément au cadre de mémoire technique pour la valorisation des lots 1 et 2 dans les conditions décrites à l'article 3.6 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 250-526779 (2017-12-29)

Informations complémentaires (2018-01-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Terre végétale 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous direction des achats — 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13
Commune postale: Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-30 📅
Date limite de soumission: 2018-03-06 📅
Date de publication: 2018-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 022-046097
Se réfère à l'avis: 2017/S 250-526779
Numéro JO-S: 22

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP3 — fournitures et entretien espace public (DEVE)
Source: OJS 2018/S 022-046097 (2018-01-30)

Informations complémentaires (2018-02-09)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — Sous direction des achats — 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-09 📅
Date limite de soumission: 2018-03-13 📅
Date de publication: 2018-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 030-065158
Numéro JO-S: 30
Source: OJS 2018/S 030-065158 (2018-02-09)

Avis d'attribution de marché (2018-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Terre végétale
Numéro de référence: 2018V12060270
Brève description:

Fourniture de Mulchs et amendements (minéraux et organiques) pour l'entretien des jardins parisiens.

Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Terre végétale 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Ville de Paris, Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats — 7 avenue de la Porte d'Ivry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-14 📅
Date de publication: 2018-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 156-358198
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

Le prix du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du BPU. Les montants, sur la durée ferme de 48 mois, sont de 220 000 EUR (HT) au minimum et de 600 000 EUR (HT) au maximum.

Objet
Champ d'application du marché

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et proche banlieue.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-26 📅
Nom: Cobalys
Adresse postale: 40 route de Rambouillet
Commune postale: Limours
Code postal: 91470
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 164914428 📞
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP 3 (DEVE)

Référence
Informations complémentaires

La présente consultation correspond à la relance du lot nº 4 de la consultation nº 2017v12049240 «Fourniture de substrats, terre végétale, Mulchs et amendements (minéraux et organiques) pour la Ville de Paris», déclaré sans suite pour cause d'infructuosité par le pouvoir adjudicateur le 15.5.2018.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Source: OJS 2018/S 156-358198 (2018-08-14)

Avis d'attribution de marché (2018-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de substrats, terre végétale, mulchs et amendements (minéraux et organiques) pour la Ville de Paris.

Valeur totale du marché: 1 025 000 EUR 💰

Procédure
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats — 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-16 📅
Date de publication: 2018-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 158-361838
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

Le prix du marché issu du lot résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du BPU. Les montants, sur la durée ferme de 48 mois, sont de 150 000 EUR (HT) au minimum et de 400 000 EUR (HT) au maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de substrats pour plantes saisonnières et substrats de sub-irrigation pour la Ville de Paris
Brève description:

Fourniture de substrats pour plantes saisonnières et substrats de sub-irrigation pour la Ville de Paris.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de substrats pour pépinières, bacs et jardinières pour la Ville de Paris
Brève description:

Fourniture de substrats pour pépinières, bacs et jardinières pour la Ville de Paris.

Informations complémentaires:

Le prix du marché issu du lot résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du BPU. Les montants, sur la durée ferme de 48 mois, sont de 215 000 EUR (HT) au minimum et de 500 000 EUR (HT) au maximum.

Intitulé du lot: Fourniture de paillage mécanisable de lutte contre les adventices en culture de conteneurs hors sols pour la Ville de Paris
Brève description:

Fourniture de paillage mécanisable de lutte contre les adventices en culture de conteneurs hors sols pour la Ville de Paris.

Informations complémentaires:

Le prix du marché issu du lot résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du BPU. Les montants, sur la durée ferme de 48 mois, sont de 25 000 EUR (HT) au minimum et de 75 000 EUR (HT) au maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Analyse d'échantillons pour noter la qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Nom: Premier Tech GHA SA
Adresse postale: lieu-dit Le Ciron
Commune postale: Vivy
Code postal: 49680
Téléphone: +33 241525171 📞
Courrier électronique: info@pthorticulture-france.com 📧
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
500 000 EUR 💰
75 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5

Référence
Informations complémentaires

Les lots 3 et 4 de la présente consultation ont été déclarés sans suite pour cause d'infructuosité par le pouvoir adjudicateur et relancés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Source: OJS 2018/S 158-361838 (2018-08-16)

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