Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de substrats, terre végétale, mulchs et amendements (minéraux et organiques) pour la ville de Paris.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-02-06.
L'appel d'offres a été publié le 2017-12-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Informations complémentaires (2018-01-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats — sous direction des achats — 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13”
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: CSP3 — fournitures et entretien espace public (DEVE)
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de substrats, terre végétale, mulchs et amendements (minéraux et organiques) pour la ville de Paris
2017V12049240”
Produits/services: Terre📦
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de substrats, terre végétale, mulchs et amendements (minéraux et organiques) pour la ville de Paris.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2017/S 250-526779
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-02-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-03-06 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2018-02-08 📅
L'heure: 09:30
Nouvelle valeur
Date: 2018-03-08 📅
L'heure: 09:30
Source: OJS 2018/S 022-046097 (2018-01-30)
Informations complémentaires (2018-02-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats — Sous direction des achats — 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13”
Personne de contact: CSP3 — Fournitures et entretien espace public (DEVE)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-03-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-03-13 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2018-03-08 📅
L'heure: 09:30
Nouvelle valeur
Date: 2018-03-15 📅
L'heure: 09:30
Source: OJS 2018/S 030-065158 (2018-02-09)
Avis d'attribution de marché (2018-08-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Ville de Paris, Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats — 7 avenue de la Porte d'Ivry”
Personne de contact: CSP 3 (DEVE)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de Mulchs et amendements (minéraux et organiques) pour l'entretien des jardins parisiens
2018V12060270”
Produits/services: Terre végétale📦
Brève description:
“Fourniture de Mulchs et amendements (minéraux et organiques) pour l'entretien des jardins parisiens.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Terre végétale📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et proche banlieue.
Description du marché:
“Fourniture de Mulchs et amendements (minéraux et organiques) pour l'entretien des jardins parisiens.” Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement des textes en vigueur, ayant pour objet...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement des textes en vigueur, ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le prix du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du BPU. Les montants, sur la durée ferme de 48 mois, sont...”
Informations complémentaires
Le prix du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du BPU. Les montants, sur la durée ferme de 48 mois, sont de 220 000 EUR (HT) au minimum et de 600 000 EUR (HT) au maximum.
Procédure Type de procédure
Pas d'offres ou pas d'offres appropriées/demandes de participation en réponse à la procédure ouverte
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“Une consultation en 4 lots séparés avait été lancée en appel d'offres ouvert le 29.12.2017 pour la fourniture de substrats. Terre végétale, Mulchs et...”
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication)
Une consultation en 4 lots séparés avait été lancée en appel d'offres ouvert le 29.12.2017 pour la fourniture de substrats. Terre végétale, Mulchs et amendements (minéraux et organiques) pour la ville de Paris. Le lot 4 de cette consultation a été déclaré sans suite le 15.5.2018 pour cause d'infructuosité. En effet, une seule offre avait été reçue et avait été déclarée irrégulière au sens de l'article 59-i du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics. La présente consultation correspond à la relance en procédure concurrentielle avec négociation de ce lot 4. Conformément à l'article 25-ii-6º du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, seul ce soumissionnaire a été invité à participer à la présente consultation.
Afficher plus Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2017/S 250-526779
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20181230001030
Titre:
“Fourniture de Mulchs et amendements (minéraux et organiques) pour l'entretien des jardins parisiens”
Date de conclusion du contrat: 2018-07-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Cobalys
Adresse postale: 40 route de Rambouillet
Commune postale: Limours
Code postal: 91470
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 164914428📞
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
“La présente consultation correspond à la relance du lot nº 4 de la consultation nº 2017v12049240 «Fourniture de substrats, terre végétale, Mulchs et...”
La présente consultation correspond à la relance du lot nº 4 de la consultation nº 2017v12049240 «Fourniture de substrats, terre végétale, Mulchs et amendements (minéraux et organiques) pour la Ville de Paris», déclaré sans suite pour cause d'infructuosité par le pouvoir adjudicateur le 15.5.2018.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2018/S 156-358198 (2018-08-14)
Avis d'attribution de marché (2018-08-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats — 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de substrats, terre végétale, mulchs et amendements (minéraux et organiques) pour la Ville de Paris.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 025 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de substrats pour plantes saisonnières et substrats de sub-irrigation pour la Ville de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Terre📦
Description du marché:
“Fourniture de substrats pour plantes saisonnières et substrats de sub-irrigation pour la Ville de Paris.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Analyse d'échantillons pour noter la qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Le prix du marché issu du lot résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du BPU. Les montants, sur la durée ferme de 48...”
Informations complémentaires
Le prix du marché issu du lot résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du BPU. Les montants, sur la durée ferme de 48 mois, sont de 150 000 EUR (HT) au minimum et de 400 000 EUR (HT) au maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de substrats pour pépinières, bacs et jardinières pour la Ville de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de substrats pour pépinières, bacs et jardinières pour la Ville de Paris.”
Informations complémentaires:
“Le prix du marché issu du lot résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du BPU. Les montants, sur la durée ferme de 48...”
Informations complémentaires
Le prix du marché issu du lot résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du BPU. Les montants, sur la durée ferme de 48 mois, sont de 215 000 EUR (HT) au minimum et de 500 000 EUR (HT) au maximum.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de paillage mécanisable de lutte contre les adventices en culture de conteneurs hors sols pour la Ville de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture de paillage mécanisable de lutte contre les adventices en culture de conteneurs hors sols pour la Ville de Paris.”
Informations complémentaires:
“Le prix du marché issu du lot résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du BPU. Les montants, sur la durée ferme de 48...”
Informations complémentaires
Le prix du marché issu du lot résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du BPU. Les montants, sur la durée ferme de 48 mois, sont de 25 000 EUR (HT) au minimum et de 75 000 EUR (HT) au maximum.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 20181230010800
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de substrats pour plantes saisonnières et substrats de sub-irrigation pour la Ville de Paris” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Premier Tech GHA SA
Adresse postale: lieu-dit Le Ciron
Commune postale: Vivy
Code postal: 49680
Téléphone: +33 241525171📞
Courrier électronique: info@pthorticulture-france.com📧
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20181230010900
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de substrats pour pépinières, bacs et jardinières pour la Ville de Paris” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20181230011000
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Fourniture de paillage mécanisable de lutte contre les adventices en culture de conteneurs hors sols pour la Ville de Paris” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
“Les lots 3 et 4 de la présente consultation ont été déclarés sans suite pour cause d'infructuosité par le pouvoir adjudicateur et relancés.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 158-361838 (2018-08-16)