Fourniture de stents actifs et de stents coronaires nus

CHU de Poitiers

La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: fourniture de stents actifs et de stents coronaires nus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Poitiers

Qu'est-ce que c'est ?

• Assistance fonctionnelle › Prothèses

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-07	Avis de marché
2017-12-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Numéro de référence: 17S137
Brève description:

La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: fourniture de stents actifs et de stents coronaires nus.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Poitiers
Adresse postale: 2 rue de la Milétrie, CS 90577
Code postal: 86021
Commune postale: Poitiers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-poitiers.fr 🌏
Courrier électronique: anne-sophie.gregoire@chu-poitiers.fr 📧
Téléphone: +33 549443184 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=345327&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=345327&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-07 📅
Date limite de soumission: 2017-09-08 📅
Date de publication: 2017-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 152-314368
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

L'accord-cadre sera mono-attributaire en application de l'article 4 de l'ordonnance et l'article 78 du décret. Les bons de commande ne seront attribués qu'à l'opérateur retenu à l'issu de l'accord-cadre. Des essais pourront être organisés conformément aux dispositions du dossier de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 655 176 EUR 💰
Intitulé du lot: Stent actif vasculaire périphérique, toutes références
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de Stent actif vasculaire périphérique, toutes références.
Valeur estimée hors TVA: 176 304 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1.10.2017 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 30.9.2018. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois.

Informations complémentaires:

Des essais pourront être organisés conformément aux dispositions du dossier de consultation.

Intitulé du lot: Stent coronaire métallique nu, toutes références
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de Stent coronaire métallique nu, toutes références.
Valeur estimée hors TVA: 16 800 EUR 💰
Description des renouvellements:

Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1.10.2017 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 30.9.2018.

Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois.

Intitulé du lot: Stent coronaire actif, toutes références
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de Stent coronaire actif, toutes références.
Valeur estimée hors TVA: 5 462 072 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre sera multi-attributaire en application de l'article 4 de l'ordonnance et l'article 78 du décret. Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, 4 attributaires seront retenus. Le pourcentage d'unités commandées par bons de commande sera relatif au classement des candidats retenus.

Procédure
Justification de l’accord-cadre:

L'accord-cadre sera mono-attributaire pour les lots no1 et no2 et sera multi-attributaire pour le lot no3; sous réservé d'un nombre suffisant, 4 attributaires seront retenus pour le lot no3.

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Eps
Contact
Point de contact: Mme A-S Grégoire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=345327&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

Des essais pourront être organisés dans les conditions prévues au Rc.

Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à:

Renseignements administratifs:

Mme Gregoire, Responsable — tél.: 05.49.44.31.84 — fax: 05.49.44.39.72 — e-mail: anne-sophie.gregoire@chu-poitiers.fr

Renseignements techniques:

Mr. Bay, Pharmacien — chef de service — e-mail: mathieu.bay@chu-poitiers.fr

L'espace d'échanges sécurisé du portail «place» peut être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur.

Une réponse sera adressée à tous les candidats identifiés ayant été destinataires du dossier.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juadm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat.

Le cas échéant, référé contractuel (article L 551-13 et suivants du Code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.

Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours.

Recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du Code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.

Source: OJS 2017/S 152-314368 (2017-08-07)

Avis d'attribution de marché (2017-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de Stents actifs et de Stents coronaires nus
Valeur totale du marché: 5 655 176 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de poitiers

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-11 📅
Date de publication: 2017-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 240-498079
Se réfère à l'avis: 2017/S 152-314368
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

Les documents sont consultables au CHU sur rendez-vous avec l'acheteur dont les coordonnées figurent au présent avis. Les critères de choix et leurs modalités de notation et de pondération sont consultables au RC selon les modalités indiquées ci-dessus. Le lot 2 est déclaré sans suite.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Stent actif vasculaire périphérique, toutes références

Stent coronaire métallique nu, toutes références

Stent coronaire actif, toutes références

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances et qualités techniques
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Pourcentage de remise sur chiffre daffaires par gamme de produit
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (nom): pourcentage de remise sur chiffre daffaires par gamme de produit

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-15 📅

Référence
Informations complémentaires

Les documents sont consultables au CHU sur rendez-vous avec l'acheteur dont les coordonnées figurent au présent avis.

Les critères de choix et leurs modalités de notation et de pondération sont consultables au RC selon les modalités indiquées ci-dessus.

Le lot 2 est déclaré sans suite.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. Le cas échéant, référé contractuel (article L 551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution,

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours,

— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.

Source: OJS 2017/S 240-498079 (2017-12-11)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Assistance fonctionnelle (15)

Prothèses (9)