Fourniture de services de communications électroniques pour la Ville de Firminy

Ville de Firminy

Le présent appel d'offres concerne les services de communications électroniques de la Ville de Firminy: services de téléphonie fixe, téléphonie mobile, accès Internet.
La consultation aboutie, pour chaque lot, à un accord-cadre à bons de commandes, sans minimum ni maximum conclu en application des articles 78 et 80 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Chaque accord cadre est conclu pour une durée de deux ans, et prend effet à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage des prestations. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Firminy

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-20	Avis de marché
2017-06-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de téléphonie et de transmission de données
Numéro de référence: Dr1701
Brève description:

Le présent appel d'offres concerne les services de communications électroniques de la Ville de Firminy: services de téléphonie fixe, téléphonie mobile, accès Internet. La consultation aboutie, pour chaque lot, à un accord-cadre à bons de commandes, sans minimum ni maximum conclu en application des articles 78 et 80 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Chaque accord cadre est conclu pour une durée de deux ans, et prend effet à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage des prestations. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Code CPV supplémentaire: Location de lignes terrestres de communication 📦
Combinés téléphoniques 📦
Services d'interconnexion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Firminy
Adresse postale: place du Breuil — CS 10040
Code postal: 42702
Commune postale: Firminy
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Courrier électronique: edespreaux@ville-firminy.fr 📧
Téléphone: +33 477405074 📞
Fax: +33 477405061 📠
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-20 📅
Date limite de soumission: 2017-02-27 📅
Date de publication: 2017-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 017-027767
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
La valeur estimée donnée correspond à la valeur estimée pour 2 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres concerne les services de communications électroniques de la Ville de Firminy: services de téléphonie fixe, téléphonie mobile, accès Internet.

La consultation aboutie, pour chaque lot, à un accord-cadre à bons de commandes, sans minimum ni maximum conclu en application des articles 78 et 80 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Chaque accord cadre est conclu pour une durée de deux ans, et prend effet à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage des prestations. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.

Intitulé du lot: Téléphonie fixe
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent lot concerne la téléphonie fixe.

La date de démarrage des services est fixée au 3.7.2017. La durée de l'accord cadre citée ci dessous ne prend pas en compte les reconductions éventuelles.

Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur peut éventuellement conclure un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires d'un montant inférieur au seuil marché en vigueur, en application de l'article 30 7° du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires: La valeur estimée donnée correspond à la valeur estimée pour 2 ans.
Intitulé du lot: Téléphonie mobile
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent lot concerne la téléphonie mobile

La date de démarrage des services est fixée au 1.7.2017. La durée de l'accord cadre citée ci dessous ne prend pas en compte les reconductions éventuelles.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Accès Internet symétrique et réseau VPN/IP
Numéro du lot: 3
Brève description: Le présent lot concerne l'accès internet symétrique et réseau VPN/IP
Intitulé du lot: Accès Internet isolés
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le présent lot concerne l'accès internet isolés

la date de démarrage des services est fixée au 30.6.2017. La durée de l'accord cadre citée ci dessous ne prend pas en compte les reconductions éventuelles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics;

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Les formulaires DC1 et DC2 complétés entièrement avec les éventuels documents complémentaires annexés. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des services réalisés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les services les plus importantes.

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature

Les prestations des lots 1 et 2 de la présente consultation sont réservées aux opérateurs économiques ayant satisfait aux obligations de déclaration préalable leur incombant en vertu de l'article L. 33-1 du Code des postes et télécommunications électroniques. Les candidats pour ces lots doivent joindre à leur dossier de candidature une copie attestant de cette déclaration.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420095800012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Firminy: Mme Elodie Despreaux, responsable du service finances — commande publique
Commune postale: Firminy Cedex
Pays: Loire 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics

Dossier de consultation des entreprises gratuit, téléchargeable sur https://www.ville-firminy.fr rubrique «Marchés publics». La remise des offres sur support papier n'est pas autorisée. Conformément à l'article 40 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les candidats doivent présenter leur candidature et leur offre par voie dématérialisée.

La transmission par voie électronique, des plis de candidature et d'offre, s'opère via l'adresse http://www.ville-firminy.fr rubrique «en un clic — marchés publics».

Aucune garantie financière n'est exigée

Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres. Les opérateurs économiques ont la faculté de soumissionner sous forme de groupement conjoint ou solidaire.

La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicative.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 017-027767 (2017-01-20)

Avis d'attribution de marché (2017-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres concerne les services de communications électroniques de la Ville de Firminy: services de téléphonie fixe, téléphonie mobile, accès Internet. La consultation aboutie, pour chaque lot, à un accord-cadre à bons de commandes, sans minimum ni maximum conclu en application des articles 78 et 80 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Chaque accord cadre est conclu pour une durée de deux ans, et prend effet à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage des prestations. L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.

Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.firminy.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-01 📅
Date de publication: 2017-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 106-213168
Se réfère à l'avis: 2017/S 017-027767
Numéro JO-S: 106

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation aboutie, pour chaque lot, à un accord-cadre à bons de commandes, sans minimum ni maximum conclu en application des articles 78 et 80 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Chaque accord cadre est conclu pour une durée de deux ans, et prend effet à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage des prestations. L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.

La date de démarrage des services est fixée au 03/07/2017. La durée de l'accord cadre citée ci dessous ne prend pas en compte les reconductions éventuelles.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur peut éventuellement conclure un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires d'un montant inférieur au seuil marché en vigueur, en application de l'article 30 7° du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Brève description:

la date de démarrage des services est fixée au 01/07/2017. La durée de l'accord cadre citée ci dessous ne prend pas en compte les reconductions éventuelles.

Intitulé du lot: Accès Internet symétrique et réseau Vpn/Ip
Brève description:

Le présent lot concerne l'accès internet symétrique et réseau Vpn/Ip

La date de démarrage des services est fixée au 01/07/2017. La durée de l'accord cadre citée ci dessous ne prend pas en compte les reconductions éventuelles.

la date de démarrage des services est fixée au 30/06/2017. La durée de l'accord cadre citée ci dessous ne prend pas en compte les reconductions éventuelles.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-04 📅
2017-05-05 📅
2017-05-10 📅

Référence
Informations complémentaires

La valeur totale du marché est la valeur estimée pour 2 ans. Il en va de même pour les montants des lots qui sont des montants estimatifs sur 2 ans puisqu'il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum.

Source: OJS 2017/S 106-213168 (2017-06-01)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services des postes et télécommunications (20 nouveaux marchés)

Services de télécommunications (10)

Services de téléphonie et de transmission de données (8)