Fourniture de robinetterie industrielle, raccord et vannes pour les stations d'épuration et de relèvement, et pour l'unité de Traitement et de Valorisation Énergétique de la Métropole de Lyon

Métropole de Lyon

Le présent marché concerne la fourniture de divers produits de robinetterie, vannes industrielles et tuyauteries. Ces fournitures sont destinées à la maintenance des réseaux fluides des installations situées sur les Stations d'épuration et de relèvement du système d'assainissement, et de l'unité de Traitement de Valorisation Énergétique de la Métropole de Lyon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• La Robinetterie Industrielle

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Robinets, vannes et dispositifs similaires › Robinets et vannes
• Tuyauterie › Accessoires de tuyauterie
• Tuyaux et raccords › Raccords de tuyauterie

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-05	Avis de marché
2017-08-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Robinets et vannes
Numéro de référence: 17-EAU-001
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Robinets et vannes 📦
Code CPV supplémentaire: Robinets et vannes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: eau-marches@grandlyon.com 📧
Fax: +33 478958970 📠
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-05 📅
Date limite de soumission: 2017-05-15 📅
Date de publication: 2017-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 070-132124
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

— le marché public à conclure est mis en concurrence dans le cadre d'un appel d'offres ouvert dans les conditions des articles 41 et 42-1° de l'ordonnance marchés publics et des articles 25, 33, 66 à 68 du décret marchés publics, — le besoin mis en concurrence fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret marchés publics, — cet accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans fermes, reconductible de façon expresse 1 fois 2 ans, — les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction: — montant mini HT: 200 000 EUR, — montant maxi HT: 600 000 EUR. — précision du 4.2.6: délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: 240 jours. — en application de l'article 45-v du décret relatif aux marchés publics, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché (ou pour un même lot en cas d'allotissement) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. Conditions d'obtention des documents: Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence:17-eau-001. Il peut également être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1-3, les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. La date d'ouverture des offres prévue est indicative — date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: août 2017. Forme des candidatures: — les justificatifs visés au 3.1.2 et 3.1.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché, — précisions des 2.2.5, 3.1.2 et 3.1.3 et: les critères d'attribution et les conditions de participation pour la candidature sont prévus au règlement de consultation. Modalités de remise des plis: — les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation, — le pouvoir adjudicateur retient le mode de transmission sur support papier, — les candidats peuvent choisir de transmettre leur pli par voie électronique à l'adresse http://marchespublics.grandlyon.com. Ils peuvent, dans le délai imparti pour la remise des plis, adresser une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...).

Informations complémentaires

— le marché public à conclure est mis en concurrence dans le cadre d'un appel d'offres ouvert dans les conditions des articles 41 et 42-1° de l'ordonnance marchés publics et des articles 25, 33, 66 à 68 du décret marchés publics,

— le besoin mis en concurrence fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret marchés publics,

— cet accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans fermes, reconductible de façon expresse 1 fois 2 ans,

— les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction:

— montant mini HT: 200 000 EUR,

— montant maxi HT: 600 000 EUR.

— précision du 4.2.6: délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: 240 jours.

— en application de l'article 45-v du décret relatif aux marchés publics, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché (ou pour un même lot en cas d'allotissement) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements.

Conditions d'obtention des documents: Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence:17-eau-001. Il peut également être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1-3, les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. La date d'ouverture des offres prévue est indicative — date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: août 2017.

Forme des candidatures:

— les justificatifs visés au 3.1.2 et 3.1.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché,

— précisions des 2.2.5, 3.1.2 et 3.1.3 et: les critères d'attribution et les conditions de participation pour la candidature sont prévus au règlement de consultation.

Modalités de remise des plis:

— les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation,

— le pouvoir adjudicateur retient le mode de transmission sur support papier,

— les candidats peuvent choisir de transmettre leur pli par voie électronique à l'adresse http://marchespublics.grandlyon.com. Ils peuvent, dans le délai imparti pour la remise des plis, adresser une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à bons de commande a une durée ferme de 2 ans, reconductible de façon expresse 1 fois 2 années.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur (seulement si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé),

— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,

— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Précision: Si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur:

— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,

— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;

Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Être en capacité de réaliser des prestations de même nature et importance dans le domaine de la fourniture de robinetterie industrielle, appréciée au regard d'au moins 2 références réalisées au cours des 3 dernières années ou équivalent.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Étendue de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens et de l'organisation mis en œuvre
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: dducv/Direction de l'eau-unité Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Adresse postale: adresse physique: Immeuble Le Triangle 4e étage — porte B — 117 bd Vivier Merle — 69003 Lyon; Par courrier: 20 rue du Lac — CS 33569,
Point de contact: dducv-Direction de l'eau — unité Marchés Publics
Pays: Rhône 🏙️

Référence
Informations complémentaires

— le besoin mis en concurrence fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret marchés publics,

— cet accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans fermes, reconductible de façon expresse 1 fois 2 ans,

— les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction:

— montant mini HT: 200 000 EUR,

— montant maxi HT: 600 000 EUR.

— précision du 4.2.6: délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: 240 jours.

— en application de l'article 45-v du décret relatif aux marchés publics, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché (ou pour un même lot en cas d'allotissement) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements.

Conditions d'obtention des documents: Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence:17-eau-001. Il peut également être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1-3, les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. La date d'ouverture des offres prévue est indicative — date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: août 2017.

Forme des candidatures:

— les justificatifs visés au 3.1.2 et 3.1.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché,

— précisions des 2.2.5, 3.1.2 et 3.1.3 et: les critères d'attribution et les conditions de participation pour la candidature sont prévus au règlement de consultation.

Modalités de remise des plis:

— les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation,

— le pouvoir adjudicateur retient le mode de transmission sur support papier,

— les candidats peuvent choisir de transmettre leur pli par voie électronique à l'adresse http://marchespublics.grandlyon.com. Ils peuvent, dans le délai imparti pour la remise des plis, adresser une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 070-132124 (2017-04-05)

Avis d'attribution de marché (2017-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne la fourniture de divers produits de robinetterie, vannes industrielles et tuyauteries. Ces fournitures sont destinées à la maintenance des réseaux fluides des installations situées sur les Stations d épuration et de relèvement du système d'assainissement, et de l'unité de traitement de valorisation énergétique de la Métropole de Lyon.

Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-02 📅
Date de publication: 2017-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 148-306270
Se réfère à l'avis: 2017/S 070-132124
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

La date de conclusion du marché correspond à la date de notification.ce marché fait suite à un appel d'offres ouvert dans les conditions des articles 41 et 42-1° de l'ordonnance marchés publics et des articles 25, 33, 66 à 68 du décret marchés publics. Le présent marché public est un accord-cadre à bons de commande au sens des l'article 78 et 80 du décret marchés publics.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture de divers produits de robinetterie, vannes industrielles et tuyauteries.

Ces fournitures sont destinées à la maintenance des réseaux fluides des installations situées sur les stations d'épuration et de relèvement du système d'assainissement, et de l'unité de traitement de valorisation énergétique de la Métropole de Lyon.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens et de l'organisation mise en œuvre
Critère de qualité (pondération): 20 %
Pondération du prix: 50 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-26 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DDUCV/Direction adjointe de l'eau-Unité marchés publics

Référence
Informations complémentaires
La date de conclusion du marché correspond à la date de notification du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Modalités de consultation du marché:

Le marché est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 auprès de Dducv Direction de l'eau et des déchets unités marchés publics ( 117 boulevard Vivier Merle — 69003 Lyon); sur demande écrite ( 20 rue du Lac, CS 33569 69505 Lyon Cedex 03) par télécopie 04.78.95.89.70. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.

Source: OJS 2017/S 148-306270 (2017-08-02)

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