Fourniture de réactifs pour laboratoires

Centre hospitalier d'Avignon

Fourniture de réactifs pour laboratoires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier d'Avignon

Qu'est-ce que c'est ?

• Réactifs et produits de contraste › Réactifs de laboratoire

Où ?

• Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-08	Avis de marché
2017-03-14	Informations complémentaires
2017-11-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réactifs de laboratoire
Numéro de référence: 17P002
Brève description: Fourniture de réactifs pour laboratoires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réactifs de laboratoire 📦
Code CPV supplémentaire: Réactifs de laboratoire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-avignon.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: +33 0432753933 📞
Fax: +33 0432753935 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=319917&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=319917&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-08 📅
Date limite de soumission: 2017-03-21 📅
Date de publication: 2017-02-10 📅
Date de début: 2017-05-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 029-051689
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires

Réactifs de laboratoires répartis en 84 lots. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum, et principalement exécuté par l'émission de bons de commande. Il est passé pour une période allant de la date de notification au 31.12.2018, reconductible 2 fois pour une période de 12 mois. La date de fin d'exécution est fixée au 31.12.2020.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de réactifs pour laboratoires réparties en 84 lots
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de réactifs pour laboratoires réparties en 84 lots.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Reconductible 2 fois 1 an:

Informations complémentaires:

Réactifs de laboratoires répartis en 84 lots.

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum, et principalement exécuté par l'émission de bons de commande.

Il est passé pour une période allant de la date de notification au 31.12.2018, reconductible 2 fois pour une période de 12 mois. La date de fin d'exécution est fixée au 31.12.2020.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaire «lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants» ou DC1 ou document équivalent, déclarant sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et l'article 48-I-1° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Situation économique et financière:

Formulaire «déclaration du candidat individuel ou membre du groupement» ou DC2 ou document équivalent comprenant le chiffre d'affaire global et chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le présent marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Le candidat peut présenter tout moyen de preuve équivalent pour justifier de sa capacité économique et financière, s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.

Capacité technique et professionnelle:

Formulaire «déclaration du candidat individuel ou membre du groupement» ou DC2 ou document équivalent comprenant:

— la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— la liste des prestations similaires exécutées au cours des 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Fiabilité — exactitude — robustesse de la technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Automatisation, praticabilité
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Rapidité
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de l'État dans le domaine de la santé
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=319917&orgAcronyme=x7c 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=319917&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Il s'agit d'un marché récurrent pour lequel une publicité devrait être faite au second trimestre 2020.

La présentation d'échantillons est obligatoire pour les lots identifiés dans l'annexe nº 2 au RC «Liste des échantillons à fournir et visite sur site». Ceux-Ci sont fournis à titre gracieux.

Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon par envoi séparé de l'offre.

Les colis d'échantillons devront être étiquetés avec les indications suivantes:

— le nom de la consultation «17p002 — fourniture de réactifs de laboratoires»,

— le numéro du lot auquel il se rapporte.

Chaque échantillon sera bien identifié et devra porter les indications suivantes:

— le numéro du lot auquel il se rapporte,

— la désignation exacte du produit,

— la référence du produit,

— la marque du produit,

— le numéro de lot du produit.

Tout colis et/ou échantillon non correctement étiqueté pourra constituer un motif de rejet de l'offre.

Les candidats devront faire parvenir le nombre d'échantillons demandé dans l'annexe nº 2 au RC, pour chaque produit au plus tard à la date et heure limite de dépôt des offres fixée, au pôle de biologie médicale — laboratoire — Rez-de-Chaussée.

À l'issue de ce délai, si un échantillon n'a été réceptionné, le produit correspondant à l'offre ne sera pas analysé et l'offre du lot sera déclarée irrégulière.

Les candidats sont responsables du bon acheminement de leurs échantillons au centre hospitalier d'Avignon. Le centre hospitalier d'Avignon ne peut être tenu pour responsable en cas de réception tardive.

Dans le cadre de la consultation, des échantillons complémentaires pourront être demandés par le centre hospitalier d'Avignon.

Pour les autres lots, les candidats pourront être sollicités pour fournir gracieusement des échantillons, pour que le centre hospitalier d'Avignon réalise des tests.

Pour les lots identifiés dans l'annexe no 2 au RC «Liste des échantillons à fournir et visite sur site», et comprenant la mise à disposition d'un automate, le centre hospitalier prévoit de faire une visite sur un site équipé du même automate pour juger de l'exécution de prestations similaires parmi les références du candidat.

Pour les autres lots, des visites sur site pourront également être organisées.

Les offres pourront être déposées à la cellule des marchés du centre hospitalier d'Avignon du lundi au vendredi de 9:30 à 16:00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 029-051689 (2017-02-08)

Informations complémentaires (2017-03-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-14 📅
Date limite de soumission: 2017-04-03 📅
Date de publication: 2017-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 055-101654
Se réfère à l'avis: 2017/S 029-051689
Numéro JO-S: 55
Source: OJS 2017/S 055-101654 (2017-03-14)

Avis d'attribution de marché (2017-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un marché de fourniture de réactifs pour laboratoires. Le marché est passé pour une période allant de la date de notification au 31.12.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période de 12 mois. La date de fin d'exécution est fixée au 31.12.2020. Références des avis de publicité au BOAMP: annonce nº 17-19363 publiée le 10.2.2017; rectificatif: annonce nº 17-35764 publiée le 16.3.2017. Référence de l'avis rectificatif au JOUE: S55-101654.

Valeur totale du marché: 1780863.12 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-07 📅
Date de publication: 2017-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 216-448873
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires

Les lots 10, 11, 12, 15, 22, 25, 26, 28, 29, 33, 34, 41, 48, 53, 54, 56, 60, 66, 67, 76, 77, 83 et 84 ont été déclarés sans suite pour cause d'infructuosité (absence d'offre régulière) ou pour disparition du besoin.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Conformément aux articles 78-ii-3°, 79 et 80 du décret nº 2016-360, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum, et sera principalement exécuté par l'émission de bons de commande.

Le CH d'Avignon est susceptible de conclure des marchés subséquents dans les conditions de l'article 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et du CCAP.

De manière exceptionnelle, la fourniture peut également porter sur l'ensemble des produits de même nature ou similaires référencés sur le catalogue du titulaire. Il est précisé que ces produits doivent être strictement conformes à l'objet du marché et que les commandes correspondantes ne peuvent dépasser, dans tous les cas, 5 % du montant estimatif du lot.

Informations complémentaires:

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-24 📅
2017-10-27 📅
2017-10-25 📅
2017-11-03 📅

Référence
Informations complémentaires

Les modalités de consultation du contrat, conclu à la date indiquée dans la rubrique V.2.1) du présent avis, sont les suivantes: conformément à l'article L311-1 du code des relations entre le public et l'administration, toute personne peut demander au CH d'Avignon, la communication des documents administratifs liés à la présente procédure (y compris le contrat lui-même). Pour cela, la cellule des marchés, dont les coordonnées figurent à la rubrique I.1) du présent avis, doit être sollicitée par écrit, après la signature du contrat.

Ces documents seront transmis de préférence par voie dématérialisée, dans un délai d'un mois à compter de la demande, lorsque celle-ci est intervenue après signature du contrat, et sous réserve des éléments couverts par le secret en matière commerciale et industrielle. En cas de doute quant aux éléments communicables, le CH d'Avignon est susceptible de saisir pour conseil la CADA.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants:

— recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative): 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision

— recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'État, 4 avril 2014, département du Tarn et Garonne, nº 358994): 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis).

Les formalités d'information aux candidats non retenus ayant été respectées et le marché ayant été notifié, les possibilités de former un référé précontractuel ou contractuel sont fermées.

Source: OJS 2017/S 216-448873 (2017-11-07)

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