Fourniture de réactifs nécessaires au génotypage des systèmes HLA et HPA de donneurs et de patients, logiciels de mesure, d'interprétation et équipement(s) associé(s) ainsi que son Back up en MAD

Établissement Français du Sang

Fourniture de réactifs nécessaires au génotypage des systèmes HLA (résolution générique de niveau split sans ambiguïté) et HPA (HPA-1, -3 et -5 au minimum) en technique rapide (moins de 3:00, hors extraction ADN) de donneurs et de patients, logiciels de mesure, d'interprétation et équipement(s) associé(s) ainsi que son Back up en MAD. Pour typage HPA, au minimum pour les antigènes HPA-1, -3 et -5, dans différents contextes: — des cytaphérèses plaquettaires (>750/an); — des suspicions d'incompatibilités foeto-maternelles plaquettaires (environ 250 tests/an) dans un contexte d'urgences ou de routine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bedia Genomics

Qui ?

• Établissement Français du Sang

Qu'est-ce que c'est ?

• Réactifs et produits de contraste › Réactifs pour analyses de sang

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-02	Avis de marché
2017-09-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réactifs pour analyses de sang
Numéro de référence: 2016EFSALPM354
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réactifs pour analyses de sang 📦
Code CPV supplémentaire: Réactifs pour analyses de sang 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr824 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement Français du Sang
Adresse postale: 506 avenue du Prado, CS 30002
Code postal: 13272
Commune postale: Marseille Cedex 08
Contact
Adresse Internet: http://www.dondusang.net 🌏
Courrier électronique: marchespublics.alpm@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33 491172884 📞
Fax: +33 491172896 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=331766&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=331766&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-02 📅
Date limite de soumission: 2017-06-08 📅
Date de publication: 2017-05-04 📅
Date de début: 2017-09-28 📅
Date de fin: 2019-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 086-167430
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

Il n'est pas prévu de décomposition en tranche ou en lot. Le présent AC fait l'objet d'un lot unique car les prestations sont homogènes et ne peuvent être séparées.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 330 000 EUR 💰
Brève description:

Fourniture de réactifs nécessaires au génotypage des systèmes HLA (résolution générique de niveau split sans ambiguïté) et HPA (Hpa-1, -3 et -5 au minimum) en technique rapide (moins de 3:00, hors extraction ADN) de donneurs et de patients, logiciels de mesure, d'interprétation et équipement(s) associé(s) ainsi que son Back up en Mad.

Les quantités annuelles estimées sont détaillées à la rubrique VI.3 informations complémentaires de la présente publication.

Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

À l'issue d'une première période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible expressément une fois pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 36 mois.

Description des options:

Dans les conditions prévues à l'article 30 I 4° a) du décret, des marchés de fournitures complémentaires peuvent être notifiés en cours d'exécution du présent marché. Le marché peut évoluer en cours d'exécution dans les conditions prévues aux articles 139 et 140 du décret.

Informations complémentaires:

Il n'est pas prévu de décomposition en tranche ou en lot. Le présent AC fait l'objet d'un lot unique car les prestations sont homogènes et ne peuvent être séparées.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ETS AM laboratoire HLA — 149 bd Baille — 13005 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-III du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Par ailleurs, un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement dans le cadre de l'accord-cadre.

De plus, un même candidat ne peut agir à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ni être membre de plusieurs groupements.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=331766&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans les 36 mois à compter de la notification du présent marché.

Le présent AC est passé selon la procédure d'AOO définie par l'article 42-1-a) de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics ainsi que les articles 25, 66, 67, 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un AC exécuté au fur et à mesure de l'émission de BDC (articles 78 I'alinéa 3 et article 80 du décret). L'AC est conclu sans mini ni maxi en valeur et en quantité pour sa durée totale. Le montant indiqué dans le présent AAPC est prévisionnel. Les quantités estimées annoncées sont données à titre purement indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. Les quantités sont évaluées en fonction des consommations du dernier exercice ou des prévisions d'activités. Les quantités annuelles:

Pour typage HPA, au minimum pour les antigènes HPA-1,-3 et -5, dans différents contextes: — des cytaphérèses plaquettaires (>750/an); — des suspicions d'incompatibilités foeto-maternelles plaquettaires (environ 250 tests/an) dans un contexte d'urgences ou de routine.

Pour typage HLA, de résolution générique (identification des splits sérologiques sans ambiguïté) pour les LOCI HLA-A,-B,-C,-DR,-DQ,-DP dans différents contextes: — des prélèvements multiples organes (environ 200 tests/an: HLA-A,-B,-C,-DR,-DQ,-DP) dans un contexte d'urgence; — des patients et leurs donneurs issus de transplantation d'organes (environ 200 tests/an: HLA-A,-B,-C,-DR,-DQ,-DP) hors contexte d'urgence.

Des typages complémentaires ou de vérifications (environ 100 tests/an: test HLA locus seul ou LOCI combinés).

Le marché public est conclu pour une durée de 24 mois à compter du jeudi 28.9.2017 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.

Après élimination des offres inappropriées, irrégulières ou inacceptables, le marché est attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des sous-critères et de leur pondération définis dans le RC.

Le dossier de consultation est consultable et téléchargeable en se connectant sur le site http://www.marches-publics.gouv.fr

Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plateforme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés.

Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique.

Les plis doivent être déposés:

— par voie non dématérialisée, sous format papier, dans un pli fermé portant impérativement les mentions «ne pas ouvrir» et «Objet du marché» et contenant les documents de la candidature et de l'offre:

— soit par lettre recommandée avec demande d'AR postale à l'attention du Pr Chiaroni — ETS AM — 506 avenue du Prado — CS 30002 — 13272 Marseille CD 8,

— soit contre récépissé à l'ETS AM (même adresse), du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:30 — 13:30 à 16:00,

— par voie dématérialisée dans les conditions fixées dans le règlement de consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plateforme de l'EFS: http://www.marches-publics.gouv.fr

Les plis transmis par voie dématérialisée sont signés par les candidats dans des conditions permettant d'authentifier leur signature au moyen d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique.

Les candidats sont invités à se reporter au règlement de la consultation pour prendre connaissance des modalités de signature électronique de leur pli.

Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde.

Les candidats peuvent se référer à l'aide disponible sur le site de dématérialisation de l'EFS, rubrique «Aide» pour tout renseignement relatif au site ou contacter la hotline au 01 76 64 74 07 de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés.

Les questions/réponses sont consultables sur la plateforme de dématérialisation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 086-167430 (2017-05-02)

Avis d'attribution de marché (2017-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de réactifs nécessaires au génotypage des systèmes HLA (résolution générique de niveau split sans ambiguïté) et HPA (HPA-1, -3 et -5 au minimum) en technique rapide (moins de 3:00, hors extraction ADN) de donneurs et de patients, logiciels de mesure, d'interprétation et équipement(s) associé(s) ainsi que son Back up en MAD. Pour typage HPA, au minimum pour les antigènes HPA-1, -3 et -5, dans différents contextes: — des cytaphérèses plaquettaires (>750/An); — des suspicions d'incompatibilités foeto-maternelles plaquettaires (environ 250 tests/an) dans un contexte d'urgences ou de routine.

Valeur totale du marché: 380 439 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-13 📅
Date de publication: 2017-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 177-362133
Se réfère à l'avis: 2017/S 086-167430
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

La date d'attribution des marchés par le PA est le 18.7.2017. Les montants annoncés sont des montants estimés. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum en valeur et en quantité pour sa durée totale. À l'issue de la première période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible expressément une fois pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 36 mois. Le marché est consultable, dans le respect des principes posés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 à l'adresse suivante: établissement de transfusion sanguine Alpes Méditerranée, service des marchés publics, 506 avenue du Prado, CS 30002, 13272 Marseille Cedex 08S — courriel: marchespublics.alpm@efs.sante.fr Toute demande de consultation doit être adressée au service des marchés (adresse sus mentionnée).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ETS am Laboratoire HLA — 149 bd Baille — 13005 Marseille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-02 📅

Référence
Informations complémentaires

La date d'attribution des marchés par le PA est le 18.7.2017.

Les montants annoncés sont des montants estimés. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum en valeur et en quantité pour sa durée totale.

À l'issue de la première période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible expressément une fois pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 36 mois.

Le marché est consultable, dans le respect des principes posés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 à l'adresse suivante: établissement de transfusion sanguine Alpes Méditerranée, service des marchés publics, 506 avenue du Prado, CS 30002, 13272 Marseille Cedex 08S — courriel: marchespublics.alpm@efs.sante.fr

Toute demande de consultation doit être adressée au service des marchés (adresse sus mentionnée).

Source: OJS 2017/S 177-362133 (2017-09-13)

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