Fourniture de réactifs de traitement pour le compte de la Ville de Vannes

Ville de Vannes

Fourniture de réactifs de traitement pour le compte de la Ville de Vannes
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum pour chaque lot. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Vannes

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits chimiques variés › Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-27	Avis de marché
2017-02-10	Informations complémentaires
2017-07-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Brève description:

Fourniture de réactifs de traitement pour le compte de la Ville de Vannes Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum pour chaque lot. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr524 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vannes
Adresse postale: place Maurice Marchais, BP 509
Code postal: 56019
Commune postale: Vannes
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-vannes.fr 🌏
Courrier électronique: instruction.marches@mairie-vannes.fr 📧
Téléphone: +33 297016190 📞
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-27 📅
Date limite de soumission: 2017-02-28 📅
Date de publication: 2017-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 022-036911
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier n'est pas autorisée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. En complément de l'article 6.2 du présent règlement de la consultation, se reporter à l'annexe au règlement de la consultation «Avis aux candidats». Les candidats doivent impérativement répondre de manière électronique. Un déplacement pour effectuer des prélèvements et analyses sur une station d'épuration de la ville de Vannes est obligatoire pour le lot n

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de réactifs de traitement pour le compte de la Ville de Vannes

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum pour chaque lot. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

Valeur totale estimée: 1 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Numéro du lot: 1
Brève description:

Solution de sels Ferrique

Tonnage estimatif: 200 t/an.

Valeur estimée hors TVA: 4 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Chaux Vive

Tonnage estimatif: 380 t/an.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Polymère cationique émulsion

Tonnage estimatif: 1400 t ms/an.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Solution de chlorure Ferrique

Tonnage estimatif: 310 t/an.

Numéro du lot: 5
Brève description: Fleur de Chaux
Numéro du lot: 6
Brève description:

Réactivation de charbon actif Grain

Tonnage estimatif: 1 à 3 filtre de 42 m

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Vannes, Service de la Commande Publique
Adresse postale: 29 rue Thiers, BP 509
Courrier électronique: celia.georges@mairie-vannes.fr 📧
Pays: fr524 🏙️
Adresse Internet: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Adresse postale: 29 place Thiers, BP 509

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat), — recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2017/S 022-036911 (2017-01-27)

Informations complémentaires (2017-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de réactifs de traitement pour le compte de la Ville de Vannes.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-10 📅
Date limite de soumission: 2017-03-23 📅
Date de publication: 2017-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 032-057726
Se réfère à l'avis: 2017/S 022-036911
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires

L'ensemble des pièces du DCE a été modifié; les candidats sont invités à télécharger en priorité dans le nouveau Dce.V2, le document: informations importantes 10.2.2017 à l'adresse suivante: http://www.e-megalisbretagne.org/ Affaire F17reactifs.

Source: OJS 2017/S 032-057726 (2017-02-10)

Avis d'attribution de marché (2017-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Sans montant minimum ni maximum.
Valeur totale du marché: 23 092 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-12 📅
Date de publication: 2017-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 134-274270
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

Les pièces des marchés peuvent être consultées à l'adresse suivante: Ville de Vannes — direction de la commande publique — service des marchés publics — 29 rue Thiers — 56000 Vannes du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 (sauf jours fériés).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Solution de sel ferrique
Brève description: Solution de sel ferrique.
Intitulé du lot: Chaux vive
Brève description: Chaux vive.
Intitulé du lot: Polymère cationique émulsion
Brève description: Polymère cationique émulsion.
Intitulé du lot: Solution de chlorure ferrique
Brève description: Solution de chlorure ferrique.
Intitulé du lot: Fleur de chaux
Brève description: Fleur de chaux.
Intitulé du lot: Réactivation de charbon actif grain
Brève description: Réactivation de charbon actif grain.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 100
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du coût: 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-06 📅

Référence
Informations complémentaires

Les pièces des marchés peuvent être consultées à l'adresse suivante:

Ville de Vannes — direction de la commande publique — service des marchés publics — 29 rue Thiers — 56000 Vannes du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 (sauf jours fériés).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2017/S 134-274270 (2017-07-12)

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