Fourniture de publications en séries, par abonnements annuels et/ou d'ouvrages, publiés en France et à l'étranger pour les besoins des bibliothèques et des services de l'ehesp

École hautes études en santé publique

Fourniture, sur support papier et/ou numérique, de publications en séries, par abonnements annuels et/ou d'ouvrages, publiés en France et à l'étranger pour les besoins des bibliothèques et des services de l'ehesp.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• École hautes études en santé publique

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ille-et-Vilaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-13	Avis de marché
2017-11-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés et produits connexes
Numéro de référence: 2017 00000018 00
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: École hautes études en santé publique
Adresse postale: 15 avenue du Professeur Léon Bernard — CS 74312
Code postal: 35043
Commune postale: Rennes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ehesp.fr 🌏
Courrier électronique: myriam.leguichard@ehesp.fr 📧
Téléphone: +33 299022955 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_nyuPJO59bw 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-13 📅
Date limite de soumission: 2017-08-23 📅
Date de publication: 2017-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 135-276433
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
No attribué au marché: 2017 00000018 01.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:

Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer plusieurs lots à un même attributaire.

Intitulé du lot: Périodiques — editions françaises sur support papier et/ou numérique
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 — périodiques — editions françaises sur support papier et/ou numérique.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Il pourra être reconduit trois fois par période de 12 mois sans que la durée totale, englobant période ferme et reconductions, n'excède quatre ans.

Informations complémentaires: No attribué au marché: 2017 00000018 01.
Intitulé du lot: Périodiques — editions étrangères sur support papier et/ou numérique
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 — périodiques — editions étrangères sur support papier et/ou numérique.
Informations complémentaires: No attribué au marché: 2017 00000018 02.
Intitulé du lot: Ouvrages — editions françaises sur support papier et/ou numérique
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 — ouvrages — editions françaises sur support papier et/ou numérique.
Durée de l'accord: 11 mois
Informations complémentaires: No attribué au marché: 2017 00000018 03.
Intitulé du lot: Ouvrages — editions étrangères sur support papier et/ou numérique
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4 — ouvrages — editions étrangères sur support papier et/ou numérique.
Informations complémentaires: No attribué au marché: 2017 00000018 04.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants, dûment complétée (formulaire Dc1 fourni dans le DCE ou équivalent).

Dans le cas où le candidat se présente sous la forme d'un groupement d'entreprises, il est recommandé de renseigner un seul formulaire Dc1.

Situation économique et financière:

Une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire Dc2 fourni dans le DCE ou équivalent) sur lequel sera notamment porté le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués des trois dernières années (y seront précisés les nom, qualité et numéro de téléphone direct des correspondants pouvant être joints).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

L'Ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au Iv.2.7 n'est qu'indicative.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000362700010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de l'État à caractère scientifique, culturel et professionnel
Contact
Point de contact: Service commun de documentation (SCD) — Mme Myriam Le Guichard
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_nyuPJO59bw 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Début 2021.

Le marché public est un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni maximum au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et de l'article 78 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics.

Les publications en série par abonnements pour l'année 2018 seront commandées à l'automne 2017.

Les candidats peuvent se procurer le dossier de consultation en le téléchargeant à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com [Référence de la consultation: 2017 00000018 00].

Le pli sera transmis par envoi recommandé avec avis de réception ou par tout moyen permettant de conférer une date et une heure certaines à la réception à l'ehesp — service des affaires juridiques — 15 avenue du Pr. Léon-Bernard CS 74312, 35043 Rennes Cedex ou déposé contre récépissé au service susvisé (Bureau B309) ou transmis par voie électronique à: https://www.achatpublic.com

Les modalités précises de présentation des offres sont indiquées dans le règlement de la consultation.

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur sont nécessaires au cours de leur étude, les candidats doivent faire parvenir leur demande via la plateforme achatpublic.com

renseignements techniques: Service commun de documentation (Scd) — myriam Le Guichard — tél. : +33 299022955 — courriel: myriam.leguichard@ehesp.fr

Renseignements administratifs: Service des affaires juridiques (Saj) — brigitte Houeix-Riaud — tél. : +33 299022790 — courriel: brigitte.houeix-riaud@ehesp.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien 3 rue Contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de justice administrative) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché public.

Référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants Cja) pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja).

Recours en contestation de validité du marché pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 135-276433 (2017-07-13)

Avis d'attribution de marché (2017-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 384 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 15 avenue du Professeur-Léon-Bernard — CS 74312

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-27 📅
Date de publication: 2017-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 229-477065
Se réfère à l'avis: 2017/S 135-276433
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

Accord-Cadre mono-attributaire sans montant minimum ni maximum (article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics). Montants des marchés: estimés sur la durée totale de 4 ans. Lots 1 et 2: effet à leur notification au titulaire pour 12 mois; Lots 3 et 4: effet au 1.11.2017 pour 11 mois. Marchés reconductibles trois fois par période de 12 mois. Suite à une demande préalable écrite adressée au Service des affaires juridiques, 15 avenue du Pr. Léon-Bernard, CS 74312, 35043 Rennes Cedex, une consultation du marché sera organisée à l'EHESP en présence d'un représentant de l'école, dans le respect des secrets protégés par la loi 78-753 du 17.7.1978.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Périodiques — éditions françaises sur support papier et/ou numérique
Brève description: Lot 1 — périodiques — éditions françaises sur support papier et/ou numérique.
Intitulé du lot: Périodiques — éditions étrangères sur support papier et/ou numérique
Brève description: Lot 2 — périodiques — éditions étrangères sur support papier et/ou numérique.
Intitulé du lot: Ouvrages — éditions françaises sur support papier et/ou numérique
Brève description: Lot 3 — ouvrages — éditions françaises sur support papier et/ou numérique.
Intitulé du lot: Ouvrages — éditions étrangères sur support papier et/ou numérique
Brève description: Lot 4 — ouvrages — éditions étrangères sur support papier et/ou numérique.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée comme suit: suivi de dossier (20 %), reprise des abonnements en cours (15 %), modalités de gestion des abonnements (15 %), services proposés (15 %)
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Présentation de l'offre et lisibilité de la réponse
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Prix, taux de remise et/ou commission
Pondération du coût: 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique: suivi de dossier (20 %), reprise des abonnements en cours (15 %), modalités de gestion des abonnements (15 %), services proposés (15 %)
Valeur technique: suivi des commandes (35 %), qualité de la livraison (20 %), services complémentaires (20 %)
Critère de qualité (pondération): 75
Critère de coût: Prix, taux de remise éventuellement consenti
Pondération du coût: 20
Critère de coût: Cf. détails des critères et sous-critères à la rubrique «autres informations»

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-23 📅
2017-10-31 📅

Référence
Informations complémentaires

Montants des marchés: estimés sur la durée totale de 4 ans.

Lots 1 et 2: effet à leur notification au titulaire pour 12 mois; Lots 3 et 4: effet au 1.11.2017 pour 11 mois.

Marchés reconductibles trois fois par période de 12 mois.

Suite à une demande préalable écrite adressée au Service des affaires juridiques, 15 avenue du Pr. Léon-Bernard, CS 74312, 35043 Rennes Cedex, une consultation du marché sera organisée à l'EHESP en présence d'un représentant de l'école, dans le respect des secrets protégés par la loi 78-753 du 17.7.1978.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 rue Contour de la Motte, CS 44416
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants CJA) pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA).

Source: OJS 2017/S 229-477065 (2017-11-27)

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Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)