Fourniture de produits, matériels d'entretien et de consommables sanitaires pour les services du département de la Savoie

Conseil général de la Savoie

Fourniture de produits, matériels d'entretien et de consommables sanitaires pour les services du département de la Savoie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-23	Avis de marché
2017-08-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 16MG030
Brève description:

Fourniture de produits, matériels d'entretien et de consommables sanitaires pour les services du département de la Savoie.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Produits de nettoyage 📦
Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Distributeurs automatiques d'articles d'hygiène 📦
Produits pour lave-vaisselle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Savoie
Adresse postale: Direction des bâtiments et des moyens généraux, Hôtel du Département, CS 31802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.savoie.fr 🌏
Courrier électronique: marchesdbmg@savoie.fr 📧
URL des documents: http://savoie.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://savoie.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-23 📅
Date limite de soumission: 2017-02-23 📅
Date de publication: 2017-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 018-029386
Numéro JO-S: 18

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Sacs à déchets
Numéro du lot: 1
Brève description:

Sacs à déchets. Ce lot est réservé à des entreprises adaptées, des établissements et services d'aide par le travail ou des structures équivalentes lorsqu'ils emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs handicapés et le candidat devra produire à l'appui de sa candidature les documents permettant de justifier sa qualité à présenter une offre.

Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la date de notification. Il est ensuite renouvelable par période d'une année sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Intitulé du lot: Produits d'entretien
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits d'entretien.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériels d'entretien
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériels d'entretien.
Intitulé du lot: Distributeurs et consommables sanitaires
Numéro du lot: 4
Brève description: Distributeurs et consommables sanitaires.
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits et matériels d'entretien pour l'atelier culinaire départemental
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits et matériels d'entretien pour l'atelier culinaire départemental.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou document équivalent). Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2 ou document équivalent). Il peut également utiliser le document unique de marché européen (DUME). En outre, pour les candidats du lot n° 1 (sacs à déchets):

— soit une copie de la convention d'objectif triennale (COT) valant agrément pour les entreprises adaptées,

— soit une copie de l'arrêté d'ouverture de fonctionnement pour les entreprises spécialisées d'aide au travail (ESAT) ou tout autre document justificatif équivalent. Ces documents devront mentionner le pourcentage de travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le lot n° 1 (sacs à déchets) est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés en application de l'article 36.i de l'ordonnance du 23.7.2015. À ce titre, le candidat devra produire à l'appui de sa candidature les documents permettant de justifier sa qualité à présenter une offre dans ce cadre.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-02-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances en matière dinsertion professionnelle des publics en difficulté
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://savoie.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://savoie.marcoweb.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 018-029386 (2017-01-23)

Avis d'attribution de marché (2017-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de produits, matériels d'entretien et de consommables sanitaires pour les services du Département de la Savoie.

Valeur totale du marché: 163 808 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-25 📅
Date de publication: 2017-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 164-337779
Se réfère à l'avis: 2017/S 018-029386
Numéro JO-S: 164

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Sacs a déchets
Brève description: Sacs à déchets.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 25
Critère de coût: Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Pondération du coût: 80
20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-31 📅
2017-08-02 📅
Source: OJS 2017/S 164-337779 (2017-08-25)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Produits de nettoyage et produits à polir (>20)

Produits de nettoyage (15)