Fourniture de produits et matériels d'entretien pour la ville de Bastia

Commune de Bastia

Fourniture de produits et matériels d'entretien pour la ville de Bastia.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Capembal

Qui ?

• Commune de Bastia

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage

Où ?

• Haute-Corse

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-13	Avis de marché
2017-11-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 2017/026
Brève description: Fourniture de produits et matériels d'entretien pour la ville de Bastia.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bastia
Adresse postale: avenue Pierre Giudicelli
Code postal: 20410
Commune postale: Bastia
Contact
Adresse Internet: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
Courrier électronique: marches@bastia.corsica 📧
Téléphone: +33 495559702 📞
URL des documents: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-13 📅
Date limite de soumission: 2017-05-15 📅
Date de publication: 2017-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 075-144561
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 150 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de produits d'entretien
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de produits d'entretien.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.

Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai de 1 an à compter de sa date de notification ou de sa reconduction.

La durée maximale de reconduction est fixée à 3 ans.

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 150 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fourniture de matériels d'entretien
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de matériels d'entretien.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le formulaire DC1 (joint au DCE):

— la lettre de candidature et le cas échéant une lettre de désignation du mandataire par ses co-traitants,

— la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Concernant la capacité économique et financière de l'entreprise.

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années (montant, la date et le destinataire public ou privé). Les éléments de preuve relatifs à des produits pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique,

— la description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Il est accepté tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21200033500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bastia
Téléphone: +33 495559704 📞
Pays: Corse 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.bastia.corsica/marches-publics

Dépôt par porteur: http://www.bastia.corsica/marches-publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Il convient de se référer à l'article L. 551-1 du code de la justice administrative.

Source: OJS 2017/S 075-144561 (2017-04-13)

Avis d'attribution de marché (2017-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-22 📅
Date de publication: 2017-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 225-468359
Se réfère à l'avis: 2017/S 075-144561
Numéro JO-S: 225

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-03 📅

Référence
Informations complémentaires

Renseignements complémentaires:

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire alloti conclu avec des montants annuels minimum et maximum.

Lot n

Le montant indiqué dans «Valeur totale du marché» correspond aux montants maximum annuel HT de l'ensemble des lots.

Durée du marché: 1 an reconductible 3 fois.

Lieu et horaire où le marché pourra être consulté:

Mairie de Bastia, Service de la commande publique, avenue Pierre Guidicelli, 20410 Bastia Cedex de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30.

Date de signature des marchés: 2.11.2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: villa Montepiano
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Il convient de se référer à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative.

Source: OJS 2017/S 225-468359 (2017-11-22)

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