Fourniture de produits et accessoires d'entretien pour les bâtiments de la commune de La Hague
Communauté de communes de La Hague
Fourniture de produits et accessoires d'entretien pour les bâtiments de la commune de La Hague.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-06 | Avis de marché |
| 2017-09-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: AO 2017-026-SR-G47
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr252 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de La Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, BP 217, Beaumont-Hague
Code postal: 50442
Commune postale: La Hague Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: mp@lahague.com 📧
Téléphone: +33 233015333 📞
Fax: +33 233019348 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_uoU3hRfKpf 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-06 📅
Date limite de soumission: 2017-03-15 📅
Date de publication: 2017-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 027-047352
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 640 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Commune de La Hague.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en pourcentage)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison (en pourcentage)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Prix (en pourcentage)
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_uoU3hRfKpf 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de La Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues — BP 217 — Beaumont-Hague
Commune postale: La Hague Cedex
Code postal: 50442
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des affaires générales et juridiques
Pays: fr252 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_DiXDbIpRaF 🌏
Adresse postale: 8 rue des Tohagues — BP 217 — Beaumont-Hague
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Adresse postale: immeuble Skyline — 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467836 📞
Fax: +33 253467998 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 027-047352 (2017-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: AO 2017-026-SR-G47
Brève description:
Fourniture de produits et accessoires d'entretien pour les bâtiments de la commune de La Hague.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr252 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de La Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, BP 217, Beaumont-Hague
Code postal: 50442
Commune postale: La Hague Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: mp@lahague.com 📧
Téléphone: +33 233015333 📞
Fax: +33 233019348 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_uoU3hRfKpf 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-06 📅
Date limite de soumission: 2017-03-15 📅
Date de publication: 2017-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 027-047352
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Seuil minimum annuel: 40 000 EUR HT.
Seuil maximum annuel: 160 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 640 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit par reconduction tacite et par période de 12 mois dans la limite de 3 fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception 2 mois avant la fin de chaque période.
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Seuil minimum annuel: 40 000 EUR HT.
Seuil maximum annuel: 160 000 EUR HT.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Commune de La Hague.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en pourcentage)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison (en pourcentage)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Prix (en pourcentage)
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_uoU3hRfKpf 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de La Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues — BP 217 — Beaumont-Hague
Commune postale: La Hague Cedex
Code postal: 50442
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des affaires générales et juridiques
Pays: fr252 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_DiXDbIpRaF 🌏
Adresse postale: 8 rue des Tohagues — BP 217 — Beaumont-Hague
Référence
Informations complémentaires
Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limites fixées ci-avant, soit déposées contre récépissé soit envoyées à l'adresse mentionnée ci-avant soit dématérialisées sur la plateforme www.achatpublic.com
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Références publiques liées à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation (support@achatpublic.com).
Le mode de retrait du dossier ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.
Les offres, transmises par voie électronique, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation.
Présentation du dossier de l'offre:
L'enveloppe extérieure cachetée, outre l'adresse, portera obligatoirement la mention: «"ne pas ouvrir" Offre \ ao 2017-026-sr-g47 — fourniture de produits et D'Accessoires D'Entretien pour les bâtiments de la commune de la Hague»
Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le dossier de consultation des entreprises.
L'unité monétaire utilisée est l'Euro.
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées de comptabilité publique. Fonds propres. Les sommes dues aux titulaires et aux sous traitants, seront mandatées dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes par la commune de La Hague.
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Les crédits seront prélevés au numéro de nomenclature 37-01.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Adresse postale: immeuble Skyline — 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467836 📞
Fax: +33 253467998 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 027-047352 (2017-02-06)
Avis d'attribution de marché (2017-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, BP 217, Beaumont Hague
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-11 📅
Date de publication: 2017-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 176-360175
Se réfère à l'avis: 2017/S 027-047352
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-24 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la maire
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Organisme responsable des procédures de médiation
immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Source: OJS 2017/S 176-360175 (2017-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de produits et accessoires d'entretien pour les bâtiments de la Commune de La Hague.
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, BP 217, Beaumont Hague
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-11 📅
Date de publication: 2017-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 176-360175
Se réfère à l'avis: 2017/S 027-047352
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Le marché peut être consulté dans les locaux de la Commune de la Hague, 8 rue des Tohagues, 50440 La Hague
Heures d'ouverture des bureaux du lundi au vendredi
8:00/12:00 — 13:30/17:30 sauf le vendredi 16:30.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-24 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la maire
Référence
Informations complémentaires
Le marché peut être consulté dans les locaux de la Commune de la Hague, 8 rue des Tohagues, 50440 La Hague
Heures d'ouverture des bureaux du lundi au vendredi
8:00/12:00 — 13:30/17:30 sauf le vendredi 16:30.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Organisme responsable des procédures de médiation
immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Source: OJS 2017/S 176-360175 (2017-09-11)
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