Fourniture de produits de traitement d'eaux usées ou de boues de stations d'épuration - lot no 2: Soude

Noréade

Fourniture de produits de traitement d'eaux usées ou de boues de stations d'épuration - lot no 2: Soude.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Univar

Qui ?

• Noréade

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-30	Avis de marché
2018-02-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits inorganiques chimiques
Numéro de référence: 17 D 22 SP - AyB
Brève description:

Fourniture de produits de traitement d'eaux usées ou de boues de stations d'épuration - lot no 2: Soude.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits inorganiques chimiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits inorganiques chimiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr301 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne, CS 90101
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_2ckI5em5F8 🌏
Courrier électronique: marches@noreade.fr 📧
Téléphone: +33 320664306 📞
Fax: +33 320664454 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_2ckI5em5F8 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_2ckI5em5F8 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-30 📅
Date limite de soumission: 2017-08-07 📅
Date de publication: 2017-07-05 📅
Date de fin: 2019-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 126-257624
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
La présente consultation ne concerne que lot 2.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de produits de traitement d'eaux usées ou de boues de stations d'épuration- lot no 2: Soude.

Informations complémentaires: La présente consultation ne concerne que lot 2.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Station d'épuration de Bierne (59).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature, établie sur imprimé (Dc1 version du 26.10.2016 ou équivalent),

— l'imprimé Dc2, (Dc2 version du 26.10.2016 ou équivalent)

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— extrait KBIS datant de moins 3 mois,

les formulaires Dc1 et Dc2 sont joints au dossier et téléchargeables sur le portail du ministère de l'economie, des Finances et de l'emploi à l'adresse Internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Les différentes garanties seront précisées par les candidats.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement se fera par le budget assainissement de Noréade.

Modalités de paiement: Le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique.

Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement.

Intérêts moratoires: Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires.

Le montant sera calculé conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 47988040300015
Contact
Point de contact: M. le directeur général de Noréade
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_2ckI5em5F8 🌏
Point de contact: M. le directeur Général de Noréade
Pays: fr301 🏙️
Adresse Internet: http://www.noreade.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2018 (à titre indicatif).

Le correspondant de Noréade et la personne signataire du marché est M. le directeur Général de Noréade.

Précisions sur les critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération: Critère 1: prix des produits: 65 %- critère 2: délai de livraison: 25 %- critère 3: caractéristiques physico-chimiques des produits: 10 %

Conformément aux dispositions de l'article 74 du décret du 25.3.2016, Noréade se réserve le droit de ne pas négocier. La négociation sera engagée avec les candidats après la date limite de remise des propositions. Elle pourra se rapporter à l'ensemble des critères d'attribution.

Durée du marché: Le marché est conclu pour une période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 14.1.2018 jusqu'au 14.1.2019. Il ne sera pas reconductible.

Conditions financières: Accord-Cadre à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum. A titre indicatif, il est précisé que le montant prévisionnel de la dépense annuelle a été estimé à 80 000 euro(s) (euros) Hors Taxes (Montant non contractuel),

pour le lot 2, les quantités annuelles minimales et maximales estimées sont les suivantes:

Lot no 2: Soude

Volume minimum annuel de 500 tonnes et volume maximum annuel de 2 000 tonnes (valeurs non contractuelles).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 126-257624 (2017-06-30)

Avis d'attribution de marché (2018-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de produits de traitement d'eaux usées ou de boues de stations d'épuration — lot nº 2: Soude.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-08 📅
Date de publication: 2018-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 028-061799
Se réfère à l'avis: 2017/S 126-257624
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

S'agissant des conditions financières du marché: accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Le marché est conclu pour une période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 14.1.2018 jusqu'au 14.1.2019. Il ne sera pas reconductible.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Station d'épuration de BIERNE (59).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Caractéristiques physico-chimiques des produits
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 65

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-05 📅
Nom: Société Univar
Adresse postale: 17 avenue Louison Bobet Val de Fontenay
Commune postale: Fontenay-sous-Bois Cedex
Code postal: 94132
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2018/S 028-061799 (2018-02-08)

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