Le marché est un accord-cadre de fournitures à bons de commande sur la base de prix unitaires, conformément aux articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il ne comporte pas de montant minimum, ni de montant maximum.
Le marché n'est pas alloti au sens des articles 32 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et 12 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, car l'objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes. Le marché n'est pas un marché à tranche.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-01-08.
L'appel d'offres a été publié le 2017-12-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-12-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien des sols
Numéro de référence: ILM - Produits d'entretien
Brève description:
“Le marché est un accord-cadre de fournitures à bons de commande sur la base de prix unitaires, conformément aux articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du...”
Brève description
Le marché est un accord-cadre de fournitures à bons de commande sur la base de prix unitaires, conformément aux articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il ne comporte pas de montant minimum, ni de montant maximum.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'entretien des sols📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'entretien des sols📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-12-08 📅
Date limite de soumission: 2018-01-08 📅
Date de publication: 2017-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 239-495673
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
“Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est transmis via https://www.achatpublic.com”
Source: OJS 2017/S 239-495673 (2017-12-08)
Avis d'attribution de marché (2018-03-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché est un accord-cadre de fournitures, à bons de commande sur la base de prix unitaires, conformément aux articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du...”
Brève description
Le marché est un accord-cadre de fournitures, à bons de commande sur la base de prix unitaires, conformément aux articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il ne comporte pas de montant minimum, ni de montant maximum. Le marché n'est pas alloti au sens des articles 32 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et 12 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, car l'objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes. Le marché n'est pas un marché à tranche.
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Valeur totale du marché: 142 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-03-26 📅
Date de publication: 2018-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 060-132236
Se réfère à l'avis: 2017/S 239-495673
Numéro JO-S: 60
Source: OJS 2018/S 060-132236 (2018-03-26)