Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène, vaisselle jetable et barquettes alimentaires pour la Ville et le CCAS de Meyzieu. Les prestations sont réparties en 3 lots. Le présent appel d'offres ouvert, articles 42 1° a de l'ordonnance n° 2015-899 et 66 à 68 du décret n° 2016-360 concernant les accord-cadres. Il s'exécute par bons de commande ou par marchés subséquents. Il est conclu avec un unique opérateur économique, sans minimum ni maximum, mais avec des estimations (non contractuelles): — lot 1: 60 000 EUR HT, — lot 2: 5 000 EUR HT et lot 3: 20 000 EUR HT. Cet accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commande entre la Ville de Meyzieu (coordonnateur) et le CCAS. de Meyzieu. Durée de 1 an à compter de la notification, prévue le 5.4.2017. Échantillons obligatoires le lot no 3 barquettes alimentaires. Un test pourra être réalisé pour le lot n° 1 produits d'entretien et d'hygiène, en fonction du chariot méthode pré-imprégnée proposé.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-02-13.
L'appel d'offres a été publié le 2017-01-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-01-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 16G031F
Brève description:
Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène, vaisselle jetable et barquettes alimentaires pour la Ville et le CCAS de Meyzieu. Les prestations sont réparties en 3 lots. Le présent appel d'offres ouvert, articles 42 1° a de l'ordonnance n° 2015-899 et 66 à 68 du décret n° 2016-360 concernant les accord-cadres. Il s'exécute par bons de commande ou par marchés subséquents. Il est conclu avec un unique opérateur économique, sans minimum ni maximum, mais avec des estimations (non contractuelles):
— lot 1: 60 000 EUR HT,
— lot 2: 5 000 EUR HT et lot 3: 20 000 EUR HT. Cet accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commande entre la Ville de Meyzieu (coordonnateur) et le CCAS. de Meyzieu.
Durée de 1 an à compter de la notification, prévue le 5.4.2017. Échantillons obligatoires le lot no 3 barquettes alimentaires. Un test pourra être réalisé pour le lot n° 1 produits d'entretien et d'hygiène, en fonction du chariot méthode pré-imprégnée proposé.
Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène, vaisselle jetable et barquettes alimentaires pour la Ville et le CCAS de Meyzieu. Les prestations sont réparties en 3 lots. Le présent appel d'offres ouvert, articles 42 1° a de l'ordonnance n° 2015-899 et 66 à 68 du décret n° 2016-360 concernant les accord-cadres. Il s'exécute par bons de commande ou par marchés subséquents. Il est conclu avec un unique opérateur économique, sans minimum ni maximum, mais avec des estimations (non contractuelles):
— lot 1: 60 000 EUR HT,
— lot 2: 5 000 EUR HT et lot 3: 20 000 EUR HT. Cet accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commande entre la Ville de Meyzieu (coordonnateur) et le CCAS. de Meyzieu.
Durée de 1 an à compter de la notification, prévue le 5.4.2017. Échantillons obligatoires le lot no 3 barquettes alimentaires. Un test pourra être réalisé pour le lot n° 1 produits d'entretien et d'hygiène, en fonction du chariot méthode pré-imprégnée proposé.
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-01-02 📅
Date limite de soumission: 2017-02-13 📅
Date de publication: 2017-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 002-001703
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Estimation annuelle (non contractuelle): 60 000 EUR HT.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène, vaisselle jetable et barquettes alimentaires pour la Ville et le CCAS de Meyzieu. Les prestations sont réparties en 3 lots. Le présent appel d'offres ouvert, articles 42 1° a de l'ordonnance n° 2015-899 et 66 à 68 du décret n° 2016-360 concernant les accord-cadres. Il s'exécute par bons de commande ou par marchés subséquents. Il est conclu avec un unique opérateur économique, sans minimum ni maximum, mais avec des estimations (non contractuelles):
Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène, vaisselle jetable et barquettes alimentaires pour la Ville et le CCAS de Meyzieu. Les prestations sont réparties en 3 lots. Le présent appel d'offres ouvert, articles 42 1° a de l'ordonnance n° 2015-899 et 66 à 68 du décret n° 2016-360 concernant les accord-cadres. Il s'exécute par bons de commande ou par marchés subséquents. Il est conclu avec un unique opérateur économique, sans minimum ni maximum, mais avec des estimations (non contractuelles):
— lot 1: 60 000 EUR HT,
— lot 2: 5 000 EUR HT et lot 3: 20 000 EUR HT. Cet accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commande entre la Ville de Meyzieu (coordonnateur) et le CCAS. de Meyzieu.
Durée de 1 an à compter de la notification, prévue le 5.4.2017. Échantillons obligatoires le lot no 3 barquettes alimentaires. Un test pourra être réalisé pour le lot n° 1 produits d'entretien et d'hygiène, en fonction du chariot méthode pré-imprégnée proposé.
Durée de 1 an à compter de la notification, prévue le 5.4.2017. Échantillons obligatoires le lot no 3 barquettes alimentaires. Un test pourra être réalisé pour le lot n° 1 produits d'entretien et d'hygiène, en fonction du chariot méthode pré-imprégnée proposé.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Produits d'entretien et d'hygiène
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits d'entretien et d'hygiène.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois par périodes successives de 1 an. La durée de l'accord-cadre ne pourra être supérieure à 4 ans. Le pouvoir adjudicateur informera par décision expresse son choix de ne pas reconduire le marché trois (3) mois au moins avant la date anniversaire de sa notification.
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois par périodes successives de 1 an. La durée de l'accord-cadre ne pourra être supérieure à 4 ans. Le pouvoir adjudicateur informera par décision expresse son choix de ne pas reconduire le marché trois (3) mois au moins avant la date anniversaire de sa notification.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) joints au dossier pour présenter leur candidature. À défaut, ils devront fournir les éléments indiqués ci-dessous:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation de cinq références significatives par rapport à l'objet du présent accord-cadre et datant de moins de 3 ans. Le soumissionnaire devra indiquer au minimum le montant, la date de réalisation des prestations, le destinataire public ou privé ainsi que des coordonnées de contact chez le destinataire.
Présentation de cinq références significatives par rapport à l'objet du présent accord-cadre et datant de moins de 3 ans. Le soumissionnaire devra indiquer au minimum le montant, la date de réalisation des prestations, le destinataire public ou privé ainsi que des coordonnées de contact chez le destinataire.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: Hôtel de Ville — place de l'Europe — 69330 Meyzieu.
Informations complémentaires: L'ouverture des offres est réalisée à huis clos.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1: accompagnement
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère 3: délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Critère 2: prix des prestations
Pondération du coût: 20
Critère de qualité (nom): Critère 2: délai de livraison
Critère 3: développement durable
Critère 4: commande en ligne
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Critère 1: prix des prestations
Pondération du coût: 50
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690282500019
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Pays: Rhône
🏙️ Contact
Point de contact: Direction générale des services — service achats et marchés publics — à l'attention de: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_XTc9Zo2GLr🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Les offres peuvent être remises en main propre contre récépissé, par pli recommandé avec accusé de réception ou par voie électronique sur www.achatpublic.com
Adresse postale: Mairie de Meyzieu, service achats et marchés publics, place de l'Europe, BP 122
Commune postale: Meyzieu Cedex
Code postal: 69883
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le présent marché fait l'objet d'une nouvelle consultation donnant lieu à publication d'une publicité au minimum tous les 4 ans. En cas de non reconduction, il est susceptible de faire l'objet d'un renouvellement antérieurement à cette échéance.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le présent marché fait l'objet d'une nouvelle consultation donnant lieu à publication d'une publicité au minimum tous les 4 ans. En cas de non reconduction, il est susceptible de faire l'objet d'un renouvellement antérieurement à cette échéance.
Prestations exécutées par l'émission de bons de commande sur la base de l'accord-cadre. Ces prestations sont réglées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires du bordereau des prix unitaires (BPU) de l'accord-cadre et le cas échéant du catalogue du titulaire.
Prestations exécutées par l'émission de bons de commande sur la base de l'accord-cadre. Ces prestations sont réglées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires du bordereau des prix unitaires (BPU) de l'accord-cadre et le cas échéant du catalogue du titulaire.
Néanmoins, le pouvoir adjudicateur pourra demander dans le cadre des marchés subséquents de nouveaux prix unitaires correspondants à de nouveaux besoins identifiés.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: budget propre de la collectivité, section fonctionnement. Délai global de paiement de 30 jours. Paiement par virement et mandat administratif.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront poser leur question sur la plate-forme au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres: http://www.achatpublic.com/, rubrique questions/réponses. Une réponse sera alors adressée, dans la mesure du possible, par écrit à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront poser leur question sur la plate-forme au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres: http://www.achatpublic.com/, rubrique questions/réponses. Une réponse sera alors adressée, dans la mesure du possible, par écrit à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
Détail des sous-critères pour le lot n° 1: produits d'entretien et d'hygiène.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 002-001703 (2017-01-02)
Avis d'attribution de marché (2017-06-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène, vaisselle jetable et barquettes alimentaires pour la Ville et le CCAS. De Meyzieu. Les prestations sont réparties en 3 lots. Le présent appel d'offres ouvert, articles 42 1°a de l'ordonnance nº 2015-899 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 concernant les accord-cadres. Il s'exécute par bons de commande ou par marchés subséquents. Il est conclu avec un unique opérateur économique, sans minimum ni maximum, mais avec des estimations (non contractuelles): lot 1: 60 000 EUR HT, lot 2: 5 000 EUR HT et lot 3: 20 000 EUR HT. Cet accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commande entre la Ville de Meyzieu (coordonnateur) et le CCAS. De Meyzieu. Durée d'un an à compter de la notification. Échantillons obligatoires le lot no 3 barquettes alimentaires. Un test pourra être réalisé pour le lot no 1 produits d'entretien et d'hygiène, en fonction du chariot méthode pré-imprégnée proposé.
Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène, vaisselle jetable et barquettes alimentaires pour la Ville et le CCAS. De Meyzieu. Les prestations sont réparties en 3 lots. Le présent appel d'offres ouvert, articles 42 1°a de l'ordonnance nº 2015-899 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 concernant les accord-cadres. Il s'exécute par bons de commande ou par marchés subséquents. Il est conclu avec un unique opérateur économique, sans minimum ni maximum, mais avec des estimations (non contractuelles): lot 1: 60 000 EUR HT, lot 2: 5 000 EUR HT et lot 3: 20 000 EUR HT. Cet accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commande entre la Ville de Meyzieu (coordonnateur) et le CCAS. De Meyzieu. Durée d'un an à compter de la notification. Échantillons obligatoires le lot no 3 barquettes alimentaires. Un test pourra être réalisé pour le lot no 1 produits d'entretien et d'hygiène, en fonction du chariot méthode pré-imprégnée proposé.
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-06-19 📅
Date de publication: 2017-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 118-236818
Se réfère à l'avis: 2017/S 002-001703
Numéro JO-S: 118
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1: Accompagnement
Critère 3: Délai de livraison
Critère de coût: Critère 2: Prix des prestations
Critère de qualité (nom): Critère 2: Délai de livraison
Critère 3: Développement durable
Critère 4: Commande en ligne
Critère de coût: Critère 1: Prix des prestations
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-23 📅
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: Direction générale des services, service achats et marchés publics — à l'attention de: M. le maire
Source: OJS 2017/S 118-236818 (2017-06-19)