La présente consultation concerne:
— enlèvement par les équipes de Clermont Auvergne Métropole des matériaux à la centrale;
— livraison par les titulaires du marché de commandes d'enrobés à froid et enlèvement et traitement des déchets sur les différentes dépôts du territoire.
Le territoire de Clermont Auvergne Métropole est décomposé en 7 pôles:
Pôle 1: Clermont-Ferrand/Gerzat.
Pôle 2: Aulnat/Pont du Château/Lempdes.
Pôle 3: Cournon d'auvergne/le Cendre.
Pôle 4: Aubière/Romagnat/Pérignat les Sarliève.
Pôle 5: Royat/Beaumont/Ceyrat/Saint Genés Champanelle.
Pôle 6: Chamalières/Orcines.
Pôle 7: Blanzat/Cébazat/Durtol/Nohanent/Châteaugay
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes conclu avec 2 titulaires et un maximum (150 000 EUR HT/An) passé en application des articles 78 et 80 du Décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les bons de commandes seront répartis sur les 2 titulaires en fonction de leur lieu d'émission.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-07-04.
L'appel d'offres a été publié le 2017-05-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-05-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: Matériaux routiers enrobés
Numéro de référence: 17fou09
Brève description:
“La présente consultation concerne:” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux routiers enrobés📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux routiers enrobés📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr724 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-05-31 📅
Date limite de soumission: 2017-07-04 📅
Date de publication: 2017-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 106-212095
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu”
Source: OJS 2017/S 106-212095 (2017-05-31)
Avis d'attribution de marché (2017-08-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-08-21 📅
Date de publication: 2017-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 160-330234
Se réfère à l'avis: 2017/S 106-212095
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec un maximum de 150 000 EUR HT/an conclu avec deux titulaires passé en application des articles 78 et 80...”
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec un maximum de 150 000 EUR HT/an conclu avec deux titulaires passé en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif au marchés publics. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur pourront être honorés par le ou les titulaires.
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Source: OJS 2017/S 160-330234 (2017-08-21)