Fourniture de produits bitumineux sous trémie et fourniture, livraison d'enrobés à froid pour les services de Clermont Auvergne Métropole

Clermont Communauté

La présente consultation concerne:
— enlèvement par les équipes de Clermont Auvergne Métropole des matériaux à la centrale;
— livraison par les titulaires du marché de commandes d'enrobés à froid et enlèvement et traitement des déchets sur les différentes dépôts du territoire.
Le territoire de Clermont Auvergne Métropole est décomposé en 7 pôles:
Pôle 1: Clermont-Ferrand/Gerzat.
Pôle 2: Aulnat/Pont du Château/Lempdes.
Pôle 3: Cournon d'auvergne/le Cendre.
Pôle 4: Aubière/Romagnat/Pérignat les Sarliève.
Pôle 5: Royat/Beaumont/Ceyrat/Saint Genés Champanelle.
Pôle 6: Chamalières/Orcines.
Pôle 7: Blanzat/Cébazat/Durtol/Nohanent/Châteaugay
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes conclu avec 2 titulaires et un maximum (150 000 EUR HT/An) passé en application des articles 78 et 80 du Décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les bons de commandes seront répartis sur les 2 titulaires en fonction de leur lieu d'émission.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-31 Avis de marché
2017-08-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux routiers enrobés
Numéro de référence: 17fou09
Brève description:
La présente consultation concerne: — enlèvement par les équipes de Clermont Auvergne Métropole des matériaux à la centrale; — livraison par les titulaires du marché de commandes d'enrobés à froid et enlèvement et traitement des déchets sur les différentes dépôts du territoire. Le territoire de Clermont Auvergne Métropole est décomposé en 7 pôles: Pôle 1: Clermont-Ferrand/Gerzat. Pôle 2: Aulnat/Pont du Château/Lempdes. Pôle 3: Cournon d'auvergne/le Cendre. Pôle 4: Aubière/Romagnat/Pérignat les Sarliève. Pôle 5: Royat/Beaumont/Ceyrat/Saint Genés Champanelle. Pôle 6: Chamalières/Orcines. Pôle 7: Blanzat/Cébazat/Durtol/Nohanent/Châteaugay Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes conclu avec 2 titulaires et un maximum (150 000 EUR HT/An) passé en application des articles 78 et 80 du Décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les bons de commandes seront répartis sur les 2 titulaires en fonction de leur lieu d'émission.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux routiers enrobés 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux routiers enrobés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Communauté
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-31 📅
Date limite de soumission: 2017-07-04 📅
Date de publication: 2017-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 106-212095
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu Modalités d'obtention du dossier de consultation des entreprises (Dce) Dossiers fournis gratuitement sur CD Rom Téléchargés: http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/ ou peuvent être retirés sur place ( 9:00-12:00 et 14:00-16:00 — 5ème étage) ou demandés par écrit: adresse organisme acheteur ou par fax: 04 73 98 36 25 (Service commande publique) adresse ou les plis doivent être Transmis Transmission des plis: soit par courrier recommandé avec AR ou déposés à Clermont Auvergne Métropole (adresse en en tête) — direction des actions juridiques et des achats, service commande publique — pôle conseils/achats, 5éme étage — (modalités dans Rc). Les offres par voie électronique sont autorisées (http://www.marches-publics.info/, voir modalités dans le Rc) Modalités d'ouverture des offres: Les séances ne sont pas publiques. Les candidats n'y sont pas admis. Renseignements pour tous renseignements d'ordre administratif: Clermont Auvergne Métropole Service commande publique Pôle conseils/achats Caroline Faucher Tél: 04 73 98 36 53 mail: http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/ Pour tous renseignements d'ordre technique: Clermont Auvergne Métropole Dga Aménagement Direction de l'espace Public et de la Proximité Yann Bourdillon Responsable service mobilier urbain et signalisation Adresse AWS: http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/ Date limite de dépôt des questions: Vendredi 23.6.2017.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne:
— enlèvement par les équipes de Clermont Auvergne Métropole des matériaux à la centrale;
— livraison par les titulaires du marché de commandes d'enrobés à froid et enlèvement et traitement des déchets sur les différentes dépôts du territoire.
Le territoire de Clermont Auvergne Métropole est décomposé en 7 pôles:
Pôle 1: Clermont-Ferrand/Gerzat.
Pôle 2: Aulnat/Pont du Château/Lempdes.
Pôle 3: Cournon d'auvergne/le Cendre.
Pôle 4: Aubière/Romagnat/Pérignat les Sarliève.
Pôle 5: Royat/Beaumont/Ceyrat/Saint Genés Champanelle.
Pôle 6: Chamalières/Orcines.
Pôle 7: Blanzat/Cébazat/Durtol/Nohanent/Châteaugay
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes conclu avec 2 titulaires et un maximum (150 000 EUR HT/An) passé en application des articles 78 et 80 du Décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les bons de commandes seront répartis sur les 2 titulaires en fonction de leur lieu d'émission.
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Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Brève description: Pôle 7: Blanzat/Cébazat/Durtol/Nohanent/Châteaugay.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— déclaration indiquant outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
— indication techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité;
— indication systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché;
— indication mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Modalités de financements: Fonds propres.
Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique basée sur le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu
Modalités d'obtention du dossier de consultation des entreprises (Dce)
Dossiers fournis gratuitement sur CD Rom
ou peuvent être retirés sur place ( 9:00-12:00 et 14:00-16:00 — 5ème étage)
ou demandés par écrit: adresse organisme acheteur
ou par fax: 04 73 98 36 25 (Service commande publique)
adresse ou les plis doivent être Transmis
Transmission des plis: soit par courrier recommandé avec AR ou déposés à Clermont Auvergne Métropole (adresse en en tête) — direction des actions juridiques et des achats, service commande publique — pôle conseils/achats, 5éme étage — (modalités dans Rc).
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Les offres par voie électronique sont autorisées (http://www.marches-publics.info/, voir modalités dans le Rc)
Modalités d'ouverture des offres: Les séances ne sont pas publiques. Les candidats n'y sont pas admis.
Renseignements
pour tous renseignements d'ordre administratif:
Clermont Auvergne Métropole
Service commande publique
Pôle conseils/achats
Caroline Faucher
Tél: 04 73 98 36 53
Pour tous renseignements d'ordre technique:
Dga Aménagement
Direction de l'espace Public et de la Proximité
Yann Bourdillon
Responsable service mobilier urbain et signalisation
Date limite de dépôt des questions: Vendredi 23.6.2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comié consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2017/S 106-212095 (2017-05-31)
Avis d'attribution de marché (2017-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne: — enlèvement par les équipes de Clermont Auvergne Métropole des matériaux à la centrale, — livraison par les titulaires du marché de commandes d'enrobés à froid et enlèvement et traitement des déchets sur les différentes dépôts du territoire. Le territoire de Clermont Auvergne Métropole est décomposé en 7 pôles: Pôle 1: Clermont-Ferrand / Gerzat. Pôle 2: Aulnat / Pont-du-Château / Lempdes. Pôle 3: Cournon-d'Auvergne / le Cendre. Pôle 4: Aubière / Romagnat / Pérignat-lès-Sarliève. Pôle 5: Royat / Beaumont / Ceyrat / Saint-Genès-Champanelle. Pôle 6: Chamalières / Orcines. Pôle 7: Blanzat / Cébazat / Durtol / Nohanent / Châteaugay. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes conclu avec 2 titulaires et un maximum (150 000 EUR HT/an) passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les bons de commandes seront répartis sur les 2 titulaires en fonction de leur lieu d'émission.
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Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-21 📅
Date de publication: 2017-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 160-330234
Se réfère à l'avis: 2017/S 106-212095
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec un maximum de 150 000 EUR HT/an conclu avec deux titulaires passé en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif au marchés publics. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur pourront être honorés par le ou les titulaires.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— enlèvement par les équipes de Clermont Auvergne Métropole des matériaux à la centrale,
Pôle 1: Clermont-Ferrand / Gerzat.
Pôle 2: Aulnat / Pont-du-Château / Lempdes.
Pôle 3: Cournon-d'Auvergne / le Cendre.
Pôle 4: Aubière / Romagnat / Pérignat-lès-Sarliève.
Pôle 5: Royat / Beaumont / Ceyrat / Saint-Genès-Champanelle.
Pôle 6: Chamalières / Orcines.
Pôle 7: Blanzat / Cébazat / Durtol / Nohanent / Châteaugay.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes conclu avec 2 titulaires et un maximum (150 000 EUR HT/an) passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les bons de commandes seront répartis sur les 2 titulaires en fonction de leur lieu d'émission.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-17 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Clermont-Ferrand
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la signature du marché.
Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.
Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.
Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2017/S 160-330234 (2017-08-21)
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