Fourniture de polymères et de solution ferrique pour la station d'épuration de Haguenau et de Marienthal
Ville de Haguenau
Accords-cadres de fournitures à bons de commande passés avec un opérateur économique sur appel d'offres ouvert, en application de l'article 42.1 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 67 à 68 et 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Codes CPV: lot 01 et 02: 24315000 — lot 03: 24312122.
Le délai de réception des offres était de 2017-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Halogénures métalliques › Chlorures › Chlorure ferrique
- • Produits chimiques inorganiques de base › Produits chimiques inorganiques divers
- • Bas-Rhin
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-03-31 | Avis de marché |
| 2017-04-11 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2017-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques inorganiques divers
Numéro de référence: ASS-polymere.solution.ferrique/2017
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques inorganiques divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques inorganiques divers 📦
Chlorure ferrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Haguenau
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-haguenau.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@agglo-haguenau.fr 📧
URL des documents: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-31 📅
Date limite de soumission: 2017-05-05 📅
Date de publication: 2017-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 067-125798
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de polymères: épaississement des boues
Numéro du lot: 01
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de solution ferrique: traitement des boues et de l'eau en assainissement
Numéro du lot: 03
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 067-125798 (2017-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques inorganiques divers
Numéro de référence: ASS-polymere.solution.ferrique/2017
Brève description:
Accords-cadres de fournitures à bons de commande passés avec un opérateur économique sur appel d'offres ouvert, en application de l'article 42.1 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 67 à 68 et 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Codes CPV: lot 01 et 02: 24315000 — lot 03: 24312122.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques inorganiques divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques inorganiques divers 📦
Chlorure ferrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Haguenau
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-haguenau.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@agglo-haguenau.fr 📧
URL des documents: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-31 📅
Date limite de soumission: 2017-05-05 📅
Date de publication: 2017-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 067-125798
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
— les paiements seront effectués sur service fait, par mandat administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande, sur le budget fonctionnement de la Ville.
Critères de sélection des candidatures: la conformité du contenu par rapport aux pièces demandées; les garanties sur les capacités professionnelles, techniques et financières.
Les dossiers de consultation peuvent être commandés par télécopie (03.88.90.68.75), par écrit ou retirés à l'annexe de la Mairie — 2 rue des Chevaliers à Haguenau, bureau n° 10 ou 20. Ils sont également téléchargeables via la plate-forme internet.
Modalités de remise des offres: les offres seront transmises sous pli cacheté avec la mention «ne pas ouvrir» et l'indication de l'objet du marché. Elles seront transmises par la poste en recommandé avec avis de réception à l'adresse citée au 1) ou remises contre récépissé à l'annexe de la Mairie de Haguenau — 2 rue des Chevaliers à Haguenau, bureau n° 10. Les offres pourront également être adressées électroniquement sur le site internet http://alsacemarchespublics.eu
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-cadres de fournitures à bons de commande passés avec un opérateur économique sur appel d'offres ouvert, en application de l'article 42.1 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 67 à 68 et 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
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Codes CPV: lot 01 et 02: 24315000 — lot 03: 24312122.
Numéro du lot: 01
Brève description:
Montant annuel minimum: 15 000 EUR TTC.
Montant annuel maximum: 60 000 EUR TTC.
Les prix sont fermes la première année, puis révisables les années suivantes à la date anniversaire de l'accord-cadre lors des éventuelles périodes de reconduction.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Les accords-cadres sont conclus pour une durée ferme d'un (1) an commençant à courir à partir de la date de leur notification. Ils sont ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour 1 année supplémentaire.
Intitulé du lot: Fourniture de polymères: déshydratation des boues
Numéro du lot: 02
Brève description:
Montant annuel minimum: 25 000 EUR TTC.
Montant annuel maximum: 80 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Fourniture de solution ferrique: traitement des boues et de l'eau en assainissement
Numéro du lot: 03
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions de participation, renseignements et justificatifs à produire:
— déclarations prévues aux articles 45 à 49 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et aux articles 44 et 55 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,
— renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat tels que définis par l'arrêté du 29.3.2016 pris par le ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique en application de l'article 50 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et rappelés par le règlement de la consultation.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
— les paiements seront effectués sur service fait, par mandat administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande, sur le budget fonctionnement de la Ville.
Critères de sélection des candidatures: la conformité du contenu par rapport aux pièces demandées; les garanties sur les capacités professionnelles, techniques et financières.
Les dossiers de consultation peuvent être commandés par télécopie (03.88.90.68.75), par écrit ou retirés à l'annexe de la Mairie — 2 rue des Chevaliers à Haguenau, bureau n° 10 ou 20. Ils sont également téléchargeables via la plate-forme internet.
Modalités de remise des offres: les offres seront transmises sous pli cacheté avec la mention «ne pas ouvrir» et l'indication de l'objet du marché. Elles seront transmises par la poste en recommandé avec avis de réception à l'adresse citée au 1) ou remises contre récépissé à l'annexe de la Mairie de Haguenau — 2 rue des Chevaliers à Haguenau, bureau n° 10. Les offres pourront également être adressées électroniquement sur le site internet http://alsacemarchespublics.eu
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en référé pré contractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale.
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Informations complémentaires (2017-04-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-11 📅
Date limite de soumission: 2017-06-23 📅
Date de publication: 2017-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 075-145050
Se réfère à l'avis: 2017/S 067-125798
Numéro JO-S: 75
Source: OJS 2017/S 075-145050 (2017-04-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-11 📅
Date limite de soumission: 2017-06-23 📅
Date de publication: 2017-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 075-145050
Se réfère à l'avis: 2017/S 067-125798
Numéro JO-S: 75
Source: OJS 2017/S 075-145050 (2017-04-11)
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