Fourniture de pneumatiques
Département des Alpes-de-Haute-Provence
Soit la fourniture de pneumatiques neufs, de pneumatiques rechappés, la fourniture de chambres à air et d'accessoires et la reprise des pneumatiques usagés pour le Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-07-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pneus pour charges légères et lourdes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-06-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pneus pour charges légères et lourdes
Brève description:
“Soit la fourniture de pneumatiques neufs, de pneumatiques rechappés, la fourniture de chambres à air et d'accessoires et la reprise des pneumatiques usagés...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour charges légères et lourdes 📦
Code CPV supplémentaire: Pneus pour charges légères et lourdes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr821 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-de-Haute-Provence
Adresse postale: 16 rue de l'Artisanat, CS 70216
Code postal: 04000
Commune postale: Digne-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.mondepartement04.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@le04.fr 📧
Fax: +33 492300505 📠
URL des documents: https://marchespublics.cg04.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.cg04.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-06 📅
Date limite de soumission: 2017-07-13 📅
Date de publication: 2017-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 108-216728
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
“Aucune.”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 640 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pneumatiques pour véhicules légers
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Soit la fourniture de pneumatiques neufs, la fourniture de chambres à air et d'accessoires et la reprise des pneumatiques usagés pour véhicules légers.”
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
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Informations complémentaires:
“Aucune.”
Intitulé du lot: Fourniture de pneumatiques pour poids lourds et engins
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Soit la fourniture de pneumatiques neufs, de pneumatiques rechappés, la fourniture de chambres à air et d'accessoires et la reprise des pneumatiques usagés...”
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Valeur estimée hors TVA: 580 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
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Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires prix révisables...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 70.0
70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cg04.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.cg04.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence, unité commande publique
Adresse postale: 13 rue Docteur Romieu, CS 70216
Commune postale: Digne-les-Bains Cedex 9
Code postal: 04995
Pays: France 🇫🇷
fr821 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.cg04.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence — service des affaires juridiques — unité commande publique
Commune postale: Digne-les-Bains Cedex 9
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Si l'accord cadre était reconduit chaque année, un nouvel avis de marché serait publié début d'année 2021.”
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
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“Numéro de la consultation: 16ctrd01.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Informations sur les principaux recours:”
“1. Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;”
“2. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;”
“3. Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État Tropic du 16.7.2007 et Tarn-et-Garonne du 4.4.2014;”
“4. Recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la...”
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Source: OJS 2017/S 108-216728 (2017-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pneus pour charges légères et lourdes
Brève description:
“Soit la fourniture de pneumatiques neufs, de pneumatiques rechappés, la fourniture de chambres à air et d'accessoires et la reprise des pneumatiques usagés...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour charges légères et lourdes 📦
Code CPV supplémentaire: Pneus pour charges légères et lourdes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr821 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-de-Haute-Provence
Adresse postale: 16 rue de l'Artisanat, CS 70216
Code postal: 04000
Commune postale: Digne-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.mondepartement04.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@le04.fr 📧
Fax: +33 492300505 📠
URL des documents: https://marchespublics.cg04.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.cg04.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-06 📅
Date limite de soumission: 2017-07-13 📅
Date de publication: 2017-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 108-216728
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
“Aucune.”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 640 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pneumatiques pour véhicules légers
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Soit la fourniture de pneumatiques neufs, la fourniture de chambres à air et d'accessoires et la reprise des pneumatiques usagés pour véhicules légers.”
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Informations complémentaires:
“Aucune.”
Intitulé du lot: Fourniture de pneumatiques pour poids lourds et engins
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Soit la fourniture de pneumatiques neufs, de pneumatiques rechappés, la fourniture de chambres à air et d'accessoires et la reprise des pneumatiques usagés...”
Valeur estimée hors TVA: 580 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires prix révisables...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 70.0
70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cg04.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.cg04.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence, unité commande publique
Adresse postale: 13 rue Docteur Romieu, CS 70216
Commune postale: Digne-les-Bains Cedex 9
Code postal: 04995
Pays: France 🇫🇷
fr821 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.cg04.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence — service des affaires juridiques — unité commande publique
Commune postale: Digne-les-Bains Cedex 9
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Si l'accord cadre était reconduit chaque année, un nouvel avis de marché serait publié début d'année 2021.”
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
“Numéro de la consultation: 16ctrd01.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Informations sur les principaux recours:”
“1. Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;”
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“2. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;”
“3. Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État Tropic du 16.7.2007 et Tarn-et-Garonne du 4.4.2014;”
“4. Recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la...”
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