Fourniture de pneumatiques et prestations de service pour poids lourds, tracteurs et engins de travaux publics et agricoles
Conseil général de l'Ariège
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum ni maximum, sur la base d'un appel d'offres ouvert.
Montant indicatif annuel des commandes: 180 000 EUR TTC.
Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande, dans la mesure où ce matériel est disponible en stock, devront être exécutées dans le délai maximum de 8 jours à compter de l'émission du bon de commande.
Le délai de livraison des fourniture, inférieur ou égal au délai maximum, est à préciser à la rubrique E de l'acte d'engagement et dans le bordereau des rabais.
Le délai de réalisation des prestations de service afférentes est à préciser dans la barème des prestations.
Les lieux, jours et heures de livraison des fournitures seront indiqués sur chaque bon de commande.
Date prévisionnelle de début des prestations: 29.1.2018.
Le délai de réception des offres était de 2017-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Ariège
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-11-06 | Avis de marché |
| 2018-02-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pneus pour fortes charges
Numéro de référence: 17ff-Dvt-0593-N
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour fortes charges 📦
Code CPV supplémentaire: Pneus pour fortes charges 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ariège
Adresse postale: 5 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Contact
Adresse Internet: http://www.ariege.fr 🌏
Courrier électronique: smarches@ariege.fr 📧
Téléphone: +33 561020909 📞
Fax: +33 561027841 📠
URL des documents: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-06 📅
Date limite de soumission: 2017-12-07 📅
Date de publication: 2017-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 214-444281
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Date indicative — la réunion n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le réseau de distribution et les moyens disponibles pour interventions en garage ou sur site
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations
Critère de coût: Prix des fournitures et des prestations
Pondération du coût: 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22090001300016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: DVT — parc matériel et travaux: M.Sébastien Bertrand
Adresse postale: 6 chemin du pont de l'Écho
Téléphone: +33 561021296 📞
Courrier électronique: sbertrand@ariege.fr 📧
Fax: +33 561029008 📠
Pays: Ariège 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des marchés publics
Adresse postale: 5-7 rue Cap de la Ville
Code postal: 09001
Fax: +33 561020967 📠
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2017/S 214-444281 (2017-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pneus pour fortes charges
Numéro de référence: 17ff-Dvt-0593-N
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum ni maximum, sur la base d'un appel d'offres ouvert.
Montant indicatif annuel des commandes: 180 000 EUR TTC.
Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande, dans la mesure où ce matériel est disponible en stock, devront être exécutées dans le délai maximum de 8 jours à compter de l'émission du bon de commande.
Le délai de livraison des fourniture, inférieur ou égal au délai maximum, est à préciser à la rubrique E de l'acte d'engagement et dans le bordereau des rabais.
Le délai de réalisation des prestations de service afférentes est à préciser dans la barème des prestations.
Les lieux, jours et heures de livraison des fournitures seront indiqués sur chaque bon de commande.
Date prévisionnelle de début des prestations: 29.1.2018.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour fortes charges 📦
Code CPV supplémentaire: Pneus pour fortes charges 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ariège
Adresse postale: 5 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Contact
Adresse Internet: http://www.ariege.fr 🌏
Courrier électronique: smarches@ariege.fr 📧
Téléphone: +33 561020909 📞
Fax: +33 561027841 📠
URL des documents: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-06 📅
Date limite de soumission: 2017-12-07 📅
Date de publication: 2017-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 214-444281
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/ -.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum ni maximum, sur la base d'un appel d'offres ouvert.
Montant indicatif annuel des commandes: 180 000 EUR TTC.
Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande, dans la mesure où ce matériel est disponible en stock, devront être exécutées dans le délai maximum de 8 jours à compter de l'émission du bon de commande.
Le délai de livraison des fourniture, inférieur ou égal au délai maximum, est à préciser à la rubrique E de l'acte d'engagement et dans le bordereau des rabais.
Le délai de réalisation des prestations de service afférentes est à préciser dans la barème des prestations.
Les lieux, jours et heures de livraison des fournitures seront indiqués sur chaque bon de commande.
Date prévisionnelle de début des prestations: 29.1.2018.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, renouvelable 3 fois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 et aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner
Afficher plus
— en application de l'article 49 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, l'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME rédigé en langue française.
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
DC1 lettre de candidature.
DC2 déclaration du candidat.
— certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Date indicative — la réunion n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le réseau de distribution et les moyens disponibles pour interventions en garage ou sur site
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations
Critère de coût: Prix des fournitures et des prestations
Pondération du coût: 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22090001300016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: DVT — parc matériel et travaux: M.Sébastien Bertrand
Adresse postale: 6 chemin du pont de l'Écho
Téléphone: +33 561021296 📞
Courrier électronique: sbertrand@ariege.fr 📧
Fax: +33 561029008 📠
Pays: Ariège 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des marchés publics
Adresse postale: 5-7 rue Cap de la Ville
Code postal: 09001
Fax: +33 561020967 📠
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2017/S 214-444281 (2017-11-06)
Avis d'attribution de marché (2018-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ariege
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-19 📅
Date de publication: 2018-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 036-078351
Se réfère à l'avis: 2017/S 214-444281
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-08 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux Marchés Publics
Source: OJS 2018/S 036-078351 (2018-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum ni maximum, sur la base d'un appel d'offres ouvert. Montant indicatif annuel des commandes: 180 000.00 EUR TTC Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande, dans la mesure où ce matériel est disponible en stock, devront être exécutées dans le délai maximum de 8 jours à compter de l'émission du bon de commande. Le délai de livraison des fourniture, inférieur ou égal au délai maximum, est à préciser à la rubrique E de l'acte d'engagement et dans le bordereau des rabais. Le délai de réalisation des prestations de service afférentes est à préciser dans la barème des prestations. Les lieux, jours et heures de livraison des fournitures seront indiqués sur chaque bon de commande. Date prévisionnelle de début des prestations: 29.1.2018.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ariege
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-19 📅
Date de publication: 2018-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 036-078351
Se réfère à l'avis: 2017/S 214-444281
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande selon la procédure d'appel d'offres ouvert durée: un an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois remise sur le barème des manufacturiers: 18 à 61 % remise unique sur le tarif des prestations: 50 %.
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-08 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux Marchés Publics
Source: OJS 2018/S 036-078351 (2018-02-19)
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