Fourniture de pièces mécaniques pour les besoins du parc véhicules et matériels des espaces verts et agricoles

Mairie de Neuilly-sur-Marne

La consultation porte sur les prestations suivantes: Fourniture de pièces mécaniques pour les besoins du parc véhicules et matériels des espaces verts et agricoles Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mairie de Neuilly-sur-Marne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-22	Avis de marché
2018-02-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 2017-728
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pièces pour autres véhicules 📦
Pneus pour voitures 📦
Pneus pour camions 📦
Graisses et lubrifiants 📦
Pièces pour machines agricoles 📦
Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Neuilly-sur-Marne
Adresse postale: 1 place François Mitterrand, BP 40
Code postal: 93331
Commune postale: Neuilly-sur-Marne Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: service.marches.publics@neuillysurmarne.fr 📧
Téléphone: +33 143089696 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_HdGQhdUVnF 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-22 📅
Date limite de soumission: 2017-10-25 📅
Date de publication: 2017-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 185-378639
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires

Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à: 1) Renseignements administratifs Correspondant: m. Bouvier Téléphone: 01.43.08.79.47 Fax: 01.43.08.76.99 Courriel: service.marches.publics@neuillysurmarne.fr Adresse internet: http://achatpublic.com 2) Renseignements techniques Pour tout renseignement technique complémentaire, les candidats devront poser leur question, sur la plateforme à l'adresse internet (U.R.L.) https://achatpublic.com dans la rubrique prévue à cet effet. La réponse apportée aux sollicitations écrites sera transmise à l'ensemble des candidats afin d'assurer l'égalité de traitement des candidatures.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Pièces mécaniques v.l renault
Numéro du lot: 1
Brève description:

Pièces détachées mécaniques pour véhicules légers et pour véhicules utilitaires Renault.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 An(S), à compter de l'ordre de service de démarrage. Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S).

Intitulé du lot: Pièces carrosserie v.l renault
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces détachées carrosserie pour véhicules légers Renault.
Intitulé du lot: Pièces v.l peugeot
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces détachées pour véhicules légers Peugeot.
Intitulé du lot: Pièces pour véhicules électriques GOUPIL
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces détachées pour véhicules électriques Goupil.
Intitulé du lot: Pièces utilitaires MERCEDES
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces détachées pour véhicules utilitaires Mercedes.
Intitulé du lot: Pneus V.L et Utilitaires
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de pneus véhicules de tourisme et utilitaires.
Intitulé du lot: Pneus P.L et Cars, montage et réparation
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture de pneus, montage, réparation pour véhicules de transport en commun, poids lourds.

Intitulé du lot: Lubrifiants
Numéro du lot: 8
Brève description: Lubrifiants Huiles et graisses.
Intitulé du lot: Pièces détachées Espaces Verts et agricoles
Numéro du lot: 9
Brève description: Pièces détachées pour matériel d'espaces verts et agricoles.
Intitulé du lot: Consommables
Numéro du lot: 10
Brève description: Consommables.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Informations détaillées à l'article 51 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et aux articles 44 et 48 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché est libellé en euros et est financé sur le budget de la ville. Le paiement des sommes dues est effectué selon les règles de la comptabilité publique, dans un délai de 30 jours maximum à réception de la facture.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Note organisation de l'équipe
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Fiches techniques produits
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 85
Critère de qualité (nom): Fiches technique produits

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_HdGQhdUVnF 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S). Le prochaine publication est prévue fin 2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

(art. R.421-1 et suivants du Cja): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance: art. R.421-7 du Cja). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir. Recours de pleine juridiction: dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de sa consultation. L'Ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir. Référé précontractuel (art. L. 551-1 du code de justice administrative): introduction avant la signature du marché laquelle interviendra au plus tôt 10 jours après notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus.

Source: OJS 2017/S 185-378639 (2017-09-22)

Avis d'attribution de marché (2018-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation porte sur les prestations suivantes: fourniture de pièces mécaniques pour les besoins du parc véhicules et matériels des espaces verts et agricoles Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Valeur totale du marché: 38611.36 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-16 📅
Date de publication: 2018-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 035-076066
Se réfère à l'avis: 2017/S 185-378639
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

Le montant annuel du marché est sans minimum ni maximum. Les montants indiqués pour chaque lot correspondent aux détails quantitatifs estimatifs proposés. La valeur finale annuelle des marchés correspond à la valeur totale des détails quantitatif estimatifs des titulaires de tous les lots.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces mécaniques VL Renault
Pièces carrosserie VL Renault
Pièces VL Peugeot
Brève description: Pièces détachées pour véhicules électriques goupil.
Intitulé du lot: Pneus VL et utilitaires
Pneus PL et cars, montage et réparation
Brève description: Lubrifiants huiles et graisses.
Intitulé du lot: Pièces détachées espaces verts et agricoles

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-01 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

(art. R. 421-1 et suivants du CJA): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance: art. R. 421-7 du CJA). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir. Recours de pleine juridiction: dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de sa consultation.

L'ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir.

Référé pré-contractuel (art. L. 551-1 du Code de justice administrative): introduction avant la signature du marché laquelle interviendra au plus tôt 10 jours après notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus.

Source: OJS 2018/S 035-076066 (2018-02-16)

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